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Sciences sociales et humaines Droit

Pierre Trudel Modifier son profil

Technologies de l'information et droit; médias, presse, radio, internet

Professeur titulaire

Faculté de droit

Pavillon Maximilien-Caron local A8430

514 343-6263

pierre.trudel@umontreal.ca

Médias

RISQ 2013 - Débat Éducation et infonuagique : la technologie et la loi

Participation de Pierre Trudel à un débat plénière à un colloque du RISQ en 2013 à l'Université Concordia (apparition vers 17,20 min).

Portrait

Expertise de recherche

  • Droit des communications,
  • Cyberespace,
  • Commerce électronique,
  • Méthodologie d'évaluation des technologies au regard du droit

Biographie

Pierre Trudel  est professeur au Centre de recherche en droit public (CRDP) de la Faculté de droit de l'Université de Montréal. Il est titulaire de la Chaire L.R. Wilson sur le droit des technologies de l’information et du commerce électronique, il est directeur du centre d’études sur les médias.  Il enseigne en droit civil, droit de la propriété intellectuelle, droit de l’information, droit de l’accès à l’information, droit de la radiodiffusion, droit du cyberespace et droit de la protection des données personnelles. Il a été professeur invité aux Universités Laval (Québec),  Paris II (Panthéon-Assas) et Namur (Belgique).  En 1987-88, il a été directeur de la recherche du Groupe de travail fédéral sur la politique de radiodiffusion. De 1990 à 1995, il a été directeur du Centre de recherche en droit public.

Depuis plus de trente ans, il a mené plusieurs projets de recherche en droit des technologies de l'information et il a publié plusieurs ouvrages, dont Droit de la radio et de la télévision, publié avec France Abran en 1991, et pour lequel il a remporté le prix Walter Owen attribué au meilleur traité en droit canadien de même que le grand prix de la Fondation du Barreau du Québec. Enfin, il est l'un des auteurs de l'étude d'Industrie Canada sur la responsabilité sur Internet. En 2013, il publie une Introduction à la Loi concernant le cadre juridique des technologies de l'information aux Éditions Yvon-Blais.

Au plan de la gestion universitaire, il a été président du Comité de consultation en vue de la nomination du recteur de l’Université de Montréal, membre de l’Assemblée universitaire de l’Université de Montréal et a siégé à de multiples comités et instances universitaires.  Il a codirigé avec Michelle Jean l’ouvrage intitulé La malréglementation – une éthique de la recherche est-elle possible et à quelles conditions ? publiée aux Presses de l’Université de Montréal en  2010. Pierre Trudel travaille présentement à des projets de recherche sur les droits fondamentaux de l’information,  la protection de la vie privée dans les réseaux, l’administration publique électronique, le droit de l’audiovisuel, le commerce électronique et les méthodologies d'élaboration des règles de conduite dans les environnements d'Internet.

Formation

  • 1977 — LL.M — DroitUniversité de Montréal

Enseignement et encadrement

Encadrement

Thèses et mémoires dirigés (dépôt institutionnel Papyrus)

2018

Émergence de normes dans les systèmes économiques et sociaux d’oeuvres numériques protégées par droit d’auteur

Diplômé(e) : Charbonneau, Olivier
Cycle : Doctorat
Diplôme obtenu : LL. D.
2017

The challenge of industry challenges : the uneasy encounter between privacy protection and commercial expression

Diplômé(e) : Miller, Danielle
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : M.A.
2016

Les enjeux juridiques concernant les nouveaux modèles d’affaires basés sur la commercialisation des données

Diplômé(e) : Chevalier, Michael
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
2016

La régulation de l’économie numérique au Sénégal : la convergence des télécommunications et de l’audiovisuel

Diplômé(e) : Mbengue, Amadou Niokhor
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
2012

Les risques découlant de la diffusion sur les plateformes néomédiatiques du point de vue des producteurs audiovisuels

Diplômé(e) : Leblanc, Evelyne
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
2009

Qualification et quantification de l'obligation de sécurité informationnelle dans la détermination de la faute civile

Diplômé(e) : Vermeys, Nicolas W.
Cycle : Doctorat
Diplôme obtenu : LL. D.
2009

La responsabilité des intermédiaires techniques en droit pénal canadien, à la lumière des pratiques internationales

Diplômé(e) : Kelci, Sevgi
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
2009

La surveillance de l'utilisation d'Internet au travail : guide des droits et obligations des employeurs

Diplômé(e) : Rompré, Sophie
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
2008

Logiciels de traduction automatique: protection, responsabilité

Diplômé(e) : Côté, André J.
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
2007

Le vote par internet à distance : est-il conforme aux exigences du droit électoral québécois et canadien?

Diplômé(e) : Mercorio, Philippe
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
2007

L'encadrement juridique du traitement des données personnelles sur les sites de commerce en ligne

Diplômé(e) : Chassigneux, Cynthia
Cycle : Doctorat
Diplôme obtenu : LL. D.
2007

La justification du droit d'auteur dans l'environnement numérique

Diplômé(e) : Torrijos Alföldi, Éléna
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
2006

Aspects de droit d'auteur liés à la distribution d'oeuvres cinématographiques par Internet au Canada

Diplômé(e) : Dupoy, Dominic
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
2004

Internet et la liberté d'expression : l'exemple des critiques dirigées contre les oligopoles

Diplômé(e) : Toussaint, Marie-Hélène
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
2004

La liberté d'expression et l'administration de la justice : le choc de deux paradigmes

Diplômé(e) : Langelier, Richard
Cycle : Doctorat
Diplôme obtenu : LL. D.
2003

La preuve et la conservation de l'écrit dans la société de l'information

Diplômé(e) : Caïdi, Stéphane
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
2003

La régulation de l'internet: noms de domaine et droit des marques

Diplômé(e) : Gola, Romain
Cycle : Doctorat
Diplôme obtenu : LL. D.

Projets

Projets de recherche

2016 - 2023

Accès au Droit et Accès à la Justice (ADAJ)

Chercheur principal : Pierre Noreau
2016 - 2023

Accès au Droit et Accès à la Justice (ADAJ)

Chercheur principal : Pierre Noreau
Sources de financement : CRSH/Conseil de recherches en sciences humaines du Canada , Société québécoise d'information juridique (SOQUIJ)
Programmes de subvention : PV128152-Subvention de partenariat ,
2011 - 2020

REPENSER LE DROIT PROCESSUEL : VERS UNE CYBERJUSTICE

Chercheur principal : Karim Benyekhlef
Sources de financement : CRSH/Conseil de recherches en sciences humaines du Canada
Programmes de subvention : PVXXXXXX- (GTRC/MCRI) Grands travaux de recherche concertée
2017 - 2019

Regroupement Droit, Changements et Globalisations ( RDCG ) - Financement de déphasage

Chercheur principal : Vincent Gautrais
Sources de financement : FRQSC/Fonds de recherche du Québec - Société et culture (FQRSC)
Programmes de subvention : PV129894-Programme Regroupements Stratégiques
2011 - 2018

REGROUPEMENT STRATEGIQUE - REGROUPEMENT DROIT, CHANGEMENT ET GOUVERNANCE (RDCG)

Chercheur principal : Vincent Gautrais
Sources de financement : FRQSC/Fonds de recherche du Québec - Société et culture (FQRSC)
Programmes de subvention : PV129894-Programme Regroupements Stratégiques
2010 - 2015

MISE À NIVEAU DU SITE GUIDE DES DROITS SUR INTERNET

Chercheur principal : Pierre Trudel
Sources de financement : Secrétariat Du Conseil Du Trésor /Canada
Programmes de subvention :
2006 - 2015

ANALYSE DES RISQUES POUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS DANS LE PROJET 'VENTE ET PERCEPTION' DES SOCIETES DE TRANSPORT

Chercheur principal : Pierre Trudel
Sources de financement : STM/Société de transport de Montréal
Programmes de subvention :
2011 - 2014

REGROUPEMENT STRATEGIQUE - REGROUPEMENT DROIT, CHANGEMENTS ET GOUVERNANCE (RDCG)

Chercheur principal : Karim Benyekhlef
Sources de financement : FRQSC/Fonds de recherche du Québec - Société et culture (FQRSC)
Programmes de subvention : PV129894-Programme Regroupements Stratégiques
2010 - 2014

Étude sur l’identification et l’adaptabilité des rituels de justice aux technologies de l’information

Chercheur principal : Karim Benyekhlef
Co-chercheurs : Pierre Trudel , Michel Morin
2008 - 2013

LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS ET LA SECURITE

Chercheur principal : Karim Benyekhlef
Sources de financement : Agencia Catalana de Proteccio de Dades
Programmes de subvention :
2010 - 2012

Repenser le droit processuel : Vers la cyberjustice

Chercheur principal : Karim Benyekhlef
Co-chercheurs : Vincent Gautrais , Pierre Trudel
2001

ÉCODIR

Chercheur principal : Karim Benyekhlef
Co-chercheurs : Pierre Trudel , France Abran

Rayonnement

Publications et communications

Publications

« La régulation de l'audiovisuel sur Internet : une logique de gestion de risques », dans Pierre-François Docquir et Muriel Hanot, Nouveaux écrans, nouvelle régulation?, Bruxelles, Larcier, 2013, 272 p.

« Rôle et mandat du service public audiovisuel dans l'univers en réseau », dans Denis Moniere et Florian Sauvageau (ed.), La télévision de Radio-Canada et l'évolution de la conscience politique au Québec, Presses de l'Université Laval, 2012, à la page 17

Introduction à la Loi concernant le cadre juridique des technologies de l'information, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2012, 360 pages

Disciplines

  • Administration publique
  • Communication
  • Droit

Champ d’expertise

  • Droit du cyberespace
  • Technologies de l’information et de la communication
  • Commerce électronique
  • Droit de l’audiovisuel
  • Vie privée