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Sciences sociales et humaines Droit

Vincent Gautrais Modifier son profil

Droit des technologies de l'information et droit des affaires

Professeur titulaire

Faculté de droit

Pavillon Maximilien-Caron local A8440

514 343-7534

vincent.gautrais@umontreal.ca

Autre numéro : 514 343-2199 (Télécopieur)

Médias

La vidéosurveillance menace-t-elle la vie privée ?

Vincent Gautrais, professeur à la Faculté de Droit de l'Université de Montréal, nous parle de technologie et de lois.

Êtes-vous techno enthousiaste ?

Vincent Gautrais, professeur à la Faculté de droit de l'Université de Montréal, répond à la question de FORUM.

Portrait

Expertise de recherche

  • Sécurité informatique
  • Règlement des différends en ligne
  • Propriété intellectuelle et Internet

Biographie

Vincent Gautrais est professeur à la Faculté de droit de l'Université de Montréal où il enseigne plusieurs cours en droit des technologies de l'information et en droit des affaires. Il est depuis juin 2005 titulaire de la Chaire de l'Université de Montréal en droit de la sécurité et des affaires électroniques et auteur d’un blogue juridique sur ces sujets. Il oeuvre aussi comme co-directeur de la Maîtrise en commerce électronique (Faculté de droit, HEC Montréal, DIRO) (www.cel.umontreal.ca).

Préalablement, il fut professeur à l'Université d'Ottawa, section de common law. Depuis 1992, il a eu l'occasion de produire des recherches, conférences, livres, publications et consultations relatives notamment au droit des affaires électroniques, aux contrats électroniques, à la cyberconsommation, à la sécurité des réseaux, aux règlements des différends par et pour Internet, aux questions de propriété intellectuelle et à la vie privée.

Vincent Gautrais est diplômé de l'Université de Rennes 1 en France (Licence - Maîtrise) et de l'Université de Montréal (LL. D. - LL. M. - LL. B.). Sa thèse de doctorat, publiée en 2002 chez Bruylant (Bruxelles), s'intitule « Le contrat électronique international ». Il est aussi avocat au Barreau du Québec.

Professeur invité

  • À l'Université Paris Sud 11 (CERDI - Centre d'études et de Recherche en Droit de l'Immatériel), Conférence sur le thème ‘'Preuve électronique : état des lieux'', Janvier 2006.
  • À l'agence Intergouvernementale de la Francophonie, sur le droit du commerce électronique en Guinée, Juin 2005
  • À l'Université de Lyon 2, conférence sur le droit du commerce électronique dans le cadre du cours droit des affaires du professeur Jean Louis Navarro, Mars 2005
  • À la mission d'études Coopération France - Québec sur le contrat de cyberconsommation, Paris, Juin 2004

Formation

  • 1989 — Licence en droit des affaires — — , Université de Rennes 1
  • 1990 — Maîtrise en droit des affaires — — , Université de Rennes 1
  • 1993 — LL. M. — — , Université de Montréal
  • 1995 — LL. B. — — , Université de Montréal
  • 1998 — LL. D. (Liste d’honneur du doyen – 5% des meilleures thèses) — — , Université de Montréal

Enseignement et encadrement

Encadrement

Thèses et mémoires dirigés (dépôt institutionnel Papyrus)

2018

Traque-moi si je le veux : à la recherche d'un cadre juridique entourant la publicité comportementale

Diplômé(e) : Jetté, Virginie
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
2017

Repenser le droit de marque : essai sur une approche fonctionnelle des marques dans l’économie globale et numérique

Diplômé(e) : Martin-Bariteau, Florian
Cycle : Doctorat
Diplôme obtenu : LL. D.
2016

Encadrement juridique des monnaies numériques : bitcoin et autres cryptomonnaies

Diplômé(e) : Jonchères, Erwan J.
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
2015

La preuve par métadonnées

Diplômé(e) : Dicecca, Christopher
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
2013

Redefining personal information in the context of the Internet

Diplômé(e) : Gratton, Eloïse
Cycle : Doctorat
Diplôme obtenu : LL. D.
2013

Le document technologique original dans le droit de la preuve au Québec

Diplômé(e) : de Saint-Exupéry, Gilles
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
2012

Les infractions portant atteinte à la sécurité du système informatique d’une entreprise

Diplômé(e) : Maalaoui, Ibtissem
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
2011

Contrat de cyberconsommation et arbitrage : les leçons de l'arrêt Dell

Diplômé(e) : Cohen, Miriam G.
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
2011

L'encadrement du contrat électronique : l'exemple français

Diplômé(e) : Lamotte, Marine
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
2011

Le droit de l'OHADA face au commerce électronique

Diplômé(e) : Sanni Yaya, Mouhamadou
Cycle : Doctorat
Diplôme obtenu : LL. D.
2011

Vie privée et bon usage des NTIC au travail : risques et responsabilités

Diplômé(e) : Eone, Hortense Y.
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
2010

La protection des mineurs face à la cyberpédopornographie : étude comparée entre le droit criminel canadien et français

Diplômé(e) : Vallet, Caroline
Cycle : Doctorat
Diplôme obtenu : LL. D.
2010

L'écrit électronique

Diplômé(e) : Senécal, François
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
2009

Nature et particularismes du contrat de progiciel

Diplômé(e) : Candéago, Fabienne
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
2007

Arbitrage en ligne et les litiges du commerce électronique

Diplômé(e) : Ndiaye, Penda
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
2005

La distribution électronique : franchise et Internet

Diplômé(e) : Cheaib, Wassim
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.

Projets

Projets de recherche

2014 - 2021

SEXE BIOLOGIQUE ET ENVIRONNEMENT INTRAUTERIN DEFAVORABLE : ADAPTATION FOETALE ET CONSEQUENCES A L'AGE ADULTE

Chercheur principal : Michèle Brochu , Vincent Gautrais
Sources de financement : IRSC/Instituts de recherche en santé du Canada , FRQNT/Fonds de recherche du Québec - Nature et technologies (FQRNT)
Programmes de subvention : PVXX5647-Subvention de fonctionnement incluant les subventions de fonctionnement programmatiques , PVXXXXXX-Stage Accélération Quebec FRQ-NT et MITACS
2011 - 2020

REPENSER LE DROIT PROCESSUEL : VERS UNE CYBERJUSTICE

Chercheur principal : Karim Benyekhlef
Sources de financement : CRSH/Conseil de recherches en sciences humaines du Canada
Programmes de subvention : PVXXXXXX- (GTRC/MCRI) Grands travaux de recherche concertée
2017 - 2019

Regroupement Droit, Changements et Globalisations ( RDCG ) - Financement de déphasage

Chercheur principal : Vincent Gautrais
Sources de financement : FRQSC/Fonds de recherche du Québec - Société et culture (FQRSC)
Programmes de subvention : PV129894-Programme Regroupements Stratégiques
2015 - 2019

NORMATIVITÉ INDIVIDUELLE : ENJEUX JURIDIQUES DE LA DOCUMENTATION

Chercheur principal : Vincent Gautrais
Sources de financement : CRSH/Conseil de recherches en sciences humaines du Canada
Programmes de subvention : PVXXXXXX-Subvention Savoir
2014 - 2018

RESEAU INTEGRE SUR LA CYBERSECURITE (RISC) / SMART CYBERSECURITY NETWORK (SERENE)

Chercheur principal : Benoit Dupont
Sources de financement : Secrétariat Inter-Conseil et Réseaux des centres d'excellence (RCE)
Programmes de subvention : PV143493-(RCE) Réseaux de centres d'excellence
2011 - 2018

REGROUPEMENT STRATEGIQUE - REGROUPEMENT DROIT, CHANGEMENT ET GOUVERNANCE (RDCG)

Chercheur principal : Vincent Gautrais
Sources de financement : FRQSC/Fonds de recherche du Québec - Société et culture (FQRSC)
Programmes de subvention : PV129894-Programme Regroupements Stratégiques
2014 - 2016

PLATEFORMES WEB DE RESEAUTAGE

Chercheur principal : Vincent Gautrais
Sources de financement : CRSH/Conseil de recherches en sciences humaines du Canada
Programmes de subvention : PV152160-Subvention Connexion
2012 - 2016

PROJET DE PLATE-FORME WEB - LOI CONCERNANT LE CADRE JURIDIQUE DES TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION

Chercheur principal : Vincent Gautrais
Sources de financement : Fondation du barreau du Québec
Programmes de subvention :
2014 - 2015

(BOURSE EMILIE MOUCHARD) SYSTÈME AUTOMATISE DE CONFORMITE

Chercheur principal : Vincent Gautrais
Sources de financement : Industrie Canada
Programmes de subvention :
2011 - 2014

REGROUPEMENT STRATEGIQUE - REGROUPEMENT DROIT, CHANGEMENTS ET GOUVERNANCE (RDCG)

Chercheur principal : Karim Benyekhlef
Sources de financement : FRQSC/Fonds de recherche du Québec - Société et culture (FQRSC)
Programmes de subvention : PV129894-Programme Regroupements Stratégiques
2010 - 2013

EDUCATION 2.0 : ENSEIGNER LE DROIT DES TECHNOLOGIES PAR LES TECHNOLOGIES

Chercheur principal : Vincent Gautrais
Sources de financement : Organisation internationale de la Francophonie
Programmes de subvention :
2010 - 2012

Repenser le droit processuel : Vers la cyberjustice

Chercheur principal : Karim Benyekhlef
Co-chercheurs : Vincent Gautrais , Pierre Trudel

Rayonnement

Autres activités et contributions

PROFESSEUR INVITÉ

À l'Université Paris Sud 11 (CERDI - Centre d'études et de Recherche en Droit de l'Immatériel), Conférence sur le thème ‘'Preuve électronique : état des lieux'', Janvier 2006.

À l'agence Intergouvernementale de la Francophonie, sur le droit du commerce électronique en Guinée, Juin 2005

À l'Université de Lyon 2, conférence sur le droit du commerce électronique dans le cadre du cours droit des affaires du professeur Jean Louis Navarro, Mars 2005 

À la mission d'études Coopération France - Québec sur le contrat de cyberconsommation, Paris, Juin 2004

Publications et communications

Publications

La preuve technologique, Canada (Québec), LexisNexis, 2014

Neutralité technologique: rédaction et interprétation des lois face aux technologies, Montréal, Éditions Thémis, 2012, 297 p.

Circulation des renseignements personnels et web 2.0 (avec Pierre Trudel), Montréal, Éditions Thémis, 2010, 231 p.

L'ensemble des publications du Pr. Vincent Gautrais sont disponibles à www.gautrais.com/publications/.

Disciplines

  • Droit

Champ d’expertise

  • Droit des technologies de l’information et de la communication
  • Droit des affaires
  • Commerce électronique
  • Contrats électroniques
  • Cyberconsommation
  • Vie privée et Internet