Passer au contenu

/ La recherche

Je donne

Rechercher

Sciences sociales et humaines; Droit

Anne-Marie Boisvert

Droit pénal

Professeure titulaire

Faculté de droit

Pavillon Maximilien-Caron, local A-8478

514 343-2356

anne-marie.boisvert@umontreal.ca

Portrait

Expertise de recherche

  • responsabilité pénale 
  • procédure pénale
  • preuve pénale

Biographie

Spécialiste du droit pénal, la professeure Boisvert a débuté sa carrière à la Faculté en 1986. Elle a été doyenne de la Faculté de 2004 à 2008 puis vice-rectrice aux ressources humaines et à la planification à l'Université de Montréal de 2010 à 2015.

Elle a publié de nombreux articles sur la responsabilité pénale, notamment en matière de fraude et sur la responsabilité pénale des personnes morales.

Elle a été pendant de nombreuses années présidente du comité en droit criminel du Barreau du Québec et elle a présidé le groupe de travail mandaté par le ministre de la Sécurité publique du Québec pour revoir la politique québécoise de gestion des collaborateurs de la justice (Commission Boisvert). En 2013-2014, elle a présidé le groupe d’experts mandaté par le ministre de la Sécurité publique du Canada pour évaluer la performance et revoir les orientations des Équipes intégrées des polices des marchés financiers (EIPMF). Elle est, depuis sa création en 1996, éditrice de la Revue canadienne de droit pénal.

Mme Boisvert est membre du Comité de surveillance de l’Unité Permanente Anti-Corruption (UPAC).

Affiliations et responsabilités

Affiliations de recherche

Professeure associée, Faculté de droit civil, Université d'Ottawa

Enseignement et encadrement

Enseignement

Cours siglés (session en cours uniquement)

Programmes

Encadrement

Thèses et mémoires dirigés (dépôt institutionnel Papyrus)

2010

La responsabilité pénale des sociétés canadiennes pour les crimes contre l’environnement survenus à l’étranger

Diplômé(e) : Manirabona, Amissi Melchiade
Cycle : Doctorat
Diplôme obtenu : LL. D.
2005

Defining the crime of aggression : cutting the Gordian knot ?

Diplômé(e) : Turner, Allison
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
2005

Le paradoxe de la politique canadienne visant l'impunité des criminels de guerre

Diplômé(e) : Trudel, Maryse
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
2004

Le renvoi des jeunes contrevenants aux tribunaux pour adultes : la loi et les pratiques

Diplômé(e) : Roy, Mélanie
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
2003

Les crimes de cruauté contre les animaux: examen des propositions du législateur

Diplômé(e) : Giroux, Valéry
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.

Projets

Projets de recherche

2019 - 2021

La confiance du public dans le système de justice pénale

Chercheur principal : Anne-Marie Boisvert
Sources de financement : CRSH/Conseil de recherches en sciences humaines du Canada
Programmes de subvention : PV152160-Subvention Connexion

Rayonnement

Expertise professionnelle (hors de l’institution)

Membre du Comité de surveillance de l’Unité Permanente Anti-Corruption (CSUPAC)

Autres activités et contributions

Éditrice dela Revue canadienne de droit pénal/Canadian Criminal Law Review

Publications et communications

Publications

BOISVERT, Anne-Marie, « R. c. Javanmardi ou la simplicité trompeuse", (2020) 25 C.C.L.R. 51-69

BOISVERT, Anne-Marie, « Développements récents en droit pénal : droit substantif et sentencing – 2018-2019 », (2020) 95 S.C.L.R. (2d) 63- 111

BOISVERT, Anne-Marie et Pierre-André CÔTÉ, « L’application dans le temps des mesures pénalisantes « destinées à protéger le public », (2018) 77 R. du B. 89-115

BOISVERT, Anne-Marie, « Les dérives du droit administratif : les régimes de sanctions administratives pécuniaires comme alternative au droit pénal », [2018] 23 C.C.L.R. 197- 232

BOISVERT, Anne-Marie, « Louis Le Bel, l’imputabilité et les limites à la faculté de juger », (2016) 94 R. du B. can. 1-14

BOISVERT, Anne.-Marie, « Le juge Lamer, la faute, le blâme et le châtiment », Supreme Court Law Review Lexis Nexis, 2009 ,123-150

BOISVERT, Anne.-Marie, DUMONT, Hélène et Alexandre STYLIOS, « En marge de l’affaire Lacroix-Norbourg : les enjeux substantifs et punitifs suscités par le double aspect, réglementaire et criminel, de certains comportements frauduleux dans le domaine des valeurs mobilières », (2009) 50 Les cahiers de droit 469-518

Hélène DUMONT et Anne-Marie BOISVERT (dir.), La voie vers la Cour pénale internationale: tous les chemins mènent à Rome, Les Journées Maximilien–Caron 2003, Montréal, Thémis, 2004

Disciplines

  • Droit

Champ d’expertise

  • Droit pénal