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Sciences sociales et humaines; Droit

Stéphane Beaulac

Droit constitutionnel canadien et droit international

Professeur titulaire

Faculté de droit

Pavillon Maximilien-Caron, local A-7428

514 343-7211

stephane.beaulac@umontreal.ca

Médias

Regards croisés et autochtones des problématiques linguistiques au Canada et au Québec | Partie 1

Organisation : Observatoire national en matière de droits linguistiques (National Observatory on Language Rights)

Le Québec à l’international

Que ce soit dans les accords commerciaux ou dans son rayonnement culturel, le Québec prend sa place sur la scène internationale. Mais jusqu’où cet État fédéré peut-il pousser son autonomie en matière de relations internationales? Et, plus généralement, quel rôle pour le Québec dans le monde?

Paul James Cardwell & Stéphane Beaulac | BREXIT

Brexit : une crise politique, constitutionnelle et juridique pour le Royaume-Uni

Portrait

Biographie

Stéphane Beaulac a commencé sa carrière à la Dalhousie Law School en 1998. Il est docteur en droit public international de l'Université de Cambridge, d'où il détient aussi un LL. M. (first class honour). Sa formation est bijuridique : droit civil à Ottawa (summa cum laude) et common law à Dalhousie (premier au programme national). Il a été clerc à la Cour suprême du Canada, fellow Max Weber à l'Institut universitaire européen de Florence, fellow Neil MacCormick à l'Université d'Édimbourg et professeur invité à Amsterdam, Ulster et Trente. Il a codirigé avec E. Mendes la 5e édition du collectif Charte canadienne des droits et libertés. Il est responsable, avec J.‑F. Gaudreault-DesBiens, de la collection en droit public pour le JurisClasseur Québec. Ses écrits lui ont valu des prix et ont été cités, notamment, par la Cour internationale de Justice à La Haye. Membre du Barreau de l'Ontario, Me Beaulac a été invité à témoigner devant des comités parlementaires à Ottawa. Intellectuel public et engagé, il intervient fréquemment dans les médias.

Prix et distinctions

  • Ordre du mérite de l'Université d'Ottawa, 2018
  • Prix d'enseignement du recteur de l'Université de Montréal, 2010

Formation

  • 1993 — LL. L. en droit civil — DroitUniversité d'Ottawa
  • 1994 — LL. B. common law — DroitUniversité Dalhousie
  • 1995 — Diplôme en rédaction législative — DroitUniversité d'Ottawa
  • 1997 — LL. M. droit public comparé — DroitUniversité de Cambridge
  • 2002 — Ph. D. droit public international — DroitUniversité de Cambridge

Affiliations et responsabilités

Affiliations de recherche

Unités de recherche

Directeur

Codirecteur

Membre

  • Membre du groupe de travail sur l’« International Rule of Law » - Amsterdam Centre for International Law, Pays-Bas

Enseignement et encadrement

Enseignement

Encadrement

Thèses et mémoires dirigés (dépôt institutionnel Papyrus)

2017

L’État de droit en transition : une amnistie pour le Bloody Sunday?

Diplômé(e) : Denicourt-Fauvel, Camille
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
2013

La question de la sécession du Québec après l’avis consultatif de la CIJ du 22 juillet 2010 relative au Kosovo.

Diplômé(e) : Mabilat, Julie
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
2012

The Influence of ICC Arbitral Decisions on Canadian Law: Comparative Study between Civil Law and Common Law Jurisdictions

Diplômé(e) : Hedaraly, Saleha
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
2012

Un nouvel acteur dans la résolution des conflits : le Procureur de la Cour pénale internationale

Diplômé(e) : Boinot, Camille
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
2008

The placebo effect: international patent law and the protection of traditional plant medicine

Diplômé(e) : Koutouki, Konstantia
Cycle : Doctorat
Diplôme obtenu : LL. D.

Projets

Projets de recherche

2016 - 2018

Observatoire national en matière de droits linguistiques

Chercheur principal : Stéphane Beaulac
Sources de financement : CRSH/Conseil de recherches en sciences humaines du Canada
Programmes de subvention : PVX20020-Subvention institutionnelle du CRSH - Subventions d'exploration
2016 - 2017

Regards croisés et autochtones des problèmes linguistiques au Canada et au Québec - Colloque internationale de l'Observatoire des droits linguistiques

Chercheur principal : Stéphane Beaulac
Sources de financement : SQRC/Secr. Qc aux relations canadiennes
Programmes de subvention :
2013 - 2014

BOURSE OPPENHEIMER POUR L'ETUDIANTE KARINE MAC ALLISTER

Chercheur principal : Stéphane Beaulac
Co-chercheurs : François Crépeau
Sources de financement : Chaire Hans et Tamar Oppenheimer en droit international public
Programmes de subvention :

Rayonnement

Organisation d’événements

  • Coprésident de l'organisation des « Matinées constitutionnelles / Constitutional Moments », pour le Regroupement droit, changements et gouvernance du Centre de recherche en droit public (CRDP) de l'Université de Montréal, série 2014-2015
  • Coprésident de l'organisation du Congrès annuel 2007 du Conseil canadien de droit international, sur le thème « La contribution du Canada au droit international », Ottawa, Canada, 18 au 20 octobre 2007
  • Coordonnateur et président d'un panel, organisé en collaboration avec la Société québécoise de droit international, portant sur le livre International Human Rights and Humanitarian Law du professeur René Provost, lors du Congrès annuel 2004 du Conseil canadien de droit international, Ottawa, Canada, 15 octobre 2004
  • Principal organisateur de la conférence du professeur Philip Allott, Collège Trinity, Université Cambridge, Angleterre, intitulée « The Globalisation of Philosophy and the Philosophy of Globalisation », Faculté de droit, Université de Montréal, 10 mars 2004

Participation à des jurys (hors de l’institution)

  • Évaluateur de demandes de subvention de recherche - Fonds québécois de recherche sur la société et la culture
  • Évaluateur de demandes de subvention de recherche -  Conseil de recherches en sciences humaines du Canada

Expertise professionnelle (hors de l’institution)

  • Vice-président Québec et directeur au conseil d’administration - Commission canadienne de juristes (section canadienne)
  • Rapporteur des décisions canadiennes concernant l'utilisation du droit international en droit interne -  International Law in Domestic Courts (Oxford University Press)

  • Membre du conseil d'administration -  Revue québécoise de droit international

  • Membre du conseil d'administration - Conseil canadien de droit international
  • Membre - Conseil canadien de droit international

  • Membre -  Association québécoise de droit comparé

  • Avocat - Barreau de l'Ontario (Law Society of Upper Canada)

Autres activités et contributions

  • Examinateur (livres)                     Routledge-Cavendish, Londres, Angleterre
  • Examinateur (revues juridiques)    Review of International Studies (Cambridge University Press); International Studies Quarterly; Journal of International Law and International Relations; Revue du Barreau canadien; Revue de droit de McGill; Regional and Federal Studies; Australian Journal of Human Rights; Revue canadienne droit et société; Revue québécoise de droit international; Cahiers de droit; Revue de droit d'Ottawa;  Alberta Law Journal; Revue de droit de l’Université du Nouveau-Brunswick; Revue juridique Thémis; Revue canadienne de linguistique; Lex Electronica.
     

Publications et communications

Publications

« Texture ouverte », droit international et interprétation de la Charte canadienne, (2013) 61 Supreme Court Law Review (2d) 191-240

The Myth of Jus Tractatus in La Belle Province: Quebec's Gérin-Lajoie Statement (2012) 35 Dalhousie Law Journal 237-266

L'immunité des États et le jus cogens en droit international : étude croisée Italie / Canada  (2009) 43 Revue juridique Thémis 491-529 (avec R. Pavoni) 

The Rule of Law in International Law Today, dans G. Palombella & N. Walker (dir.), Relocating the Rule of Law, Oxford : Hart Publishing, 2009, 197-223

The Power of Language in the Making of International Law - The Word Sovereignty in Bodin and Vattel and the Myth of Westphalia, Leiden & Boston : Martinus Nijhoff, 2004

Disciplines

  • Droit

Champ d’expertise

  • Droit international public
  • Droits fondamentaux
  • Droit constitutionnel canadien
  • Interprétation des lois
  • Sécurité