Stéphane Beaulac
Droit constitutionnel canadien et droit international
- Professeur titulaire
-
Faculté de droit
Pavillon Maximilien-Caron, local A-7428
Médias
Portrait
Biographie
Stéphane Beaulac est professeur titulaire à notre Faculté, où il donne des cours en droit international et en droit constitutionnel. Il est docteur en droit international de l’Université de Cambridge, d’où il détient aussi un LL.M. en droit public comparé (first class honour). Sa formation est bijuridique : droit civil à l’Université d’Ottawa (summa cum laude) et common law à l’Université Dalhousie (premier au programme national). Il a été clerc juridique à la Cour suprême du Canada, fellow Max Weber à l'Institut universitaire européen de Florence (Italie), fellow Neil MacCormick à l'Université d'Édimbourg (Écosse), fellow James Flaherty à l'Université Collège de Cork (Irlande), fellow Land Steiermark à l'Université de Graz (Autriche), et professeur invité à Toulouse, à Amsterdam, à Ulster, à Trente, à Padoue, à Rome et à Berlin.
Le professeur Beaulac est l'auteur (coauteur) ou le codirecteur d'une vingtaine de livres de droit; il a rédigé plus de 100 articles et autres textes de doctrine dans des revues savantes et auprès de maisons de renom, comme Oxford University Press et Cambridge University Press. Il fait partie du top 10% des auteurs sur le réseau SSRN (all-time downloads). En outre, ses écrits lui ont valu des prix et ont été cités à maintes reprises par la Cour suprême du Canada et quelques fois par la Cour internationale de Justice de La Haye. En plus de ses nombreuses conférences au pays et à l'étranger, parfois à titre de « keynote speaker », Stéphane est certes l'un de nos intellectuels publics les plus en vue à la Faculté (450+ interventions et entrevues), ayant même sa chaîne YouTube.
Avocat membre du Barreau de l'Ontario et conseiller en loi, Barreau du Québec, Me Beaulac travaille à l'occasion en pratique privée auprès du cabinet d'avocats Dentons LLP à Montréal, dans le groupe litige, principalement en droit international et en droit constitutionnel.
Prix et distinctions
- Ordre du mérite de l'Université d'Ottawa, 2018
- Prix d'enseignement du recteur de l'Université de Montréal, 2010
- Boursier du Commonwealth, 1999-2002
- Boursier Paul Martin Sr., 1996-1997
- Boursier Driedger-Pigeon, 1994-1995
- Boursier de Poste Canada, 1990-1993
Formation
- 1993 — LL. L. en droit civil — Droit — Université d'Ottawa
- 1994 — LL. B. common law — Droit — Université Dalhousie
- 1995 — Diplôme en rédaction législative — Droit — Université d'Ottawa
- 1997 — LL. M. droit public comparé — Droit — Université de Cambridge
- 2002 — Ph. D. droit public international — Droit — Université de Cambridge
Pour en savoir plus…
- 19-10-2015 Élections fédérales 2015 : vers une impasse constitutionnelle en cas de gouvernement minoritaire?
- 09-11-2015 Les (vrais) progrès en démocratie viendront des citoyens
- 09-11-2015 Le retour en grâce du pouvoir judiciaire
- 07-04-2016 Création de l’Observatoire national en matière de droits linguistiques
- 04-11-2016 Mise en demeure de « La Presse » contre la police
- 09-04-2018 Négociations sur le Brexit: des droits fondamentaux pourraient être bafoués
Affiliations et responsabilités
Affiliations de recherche
Unités de recherche
Directeur
Codirecteur
- Membre du groupe de travail sur l’« International Rule of Law » - Amsterdam Centre for International Law, Pays-Bas
Enseignement et encadrement
Encadrement
Thèses et mémoires dirigés (dépôt institutionnel Papyrus)
La non-prolifération et le désarmement des armes nucléaires en droit international et le mécanisme de retrait des traités internationaux
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
L’État de droit en transition : une amnistie pour le Bloody Sunday?
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Les implications de la Commission de vérité et réconciliation du Canada pour l'État de droit et la justice transitionnelle : étude comparée avec l'Afrique du Sud.
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Reading Population Transfer in International Human Rights Law, International Humanitarian Law and International Criminal Law through the Principle of Humanity
Cycle : Doctorat
Diplôme obtenu : LL. D.
État de droit et lutte antiterroriste : étude parallèle des systèmes juridiques français et canadien quant à la collecte et au partage des renseignements
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
What ‘Security’, whose ‘Rights’ and which ‘Law’? : the Israeli High Court of Justice and the Israeli settlements in the occupied West Bank
Cycle : Doctorat
Diplôme obtenu : LL. D.
La question de la sécession du Québec après l’avis consultatif de la CIJ du 22 juillet 2010 relative au Kosovo.
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Un nouvel acteur dans la résolution des conflits : le Procureur de la Cour pénale internationale
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
The Influence of ICC Arbitral Decisions on Canadian Law: Comparative Study between Civil Law and Common Law Jurisdictions
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
The placebo effect: international patent law and the protection of traditional plant medicine
Cycle : Doctorat
Diplôme obtenu : LL. D.
Projets
Projets de recherche
Observatoire national en matière de droits linguistiques
Regards croisés et autochtones des problèmes linguistiques au Canada et au Québec - Colloque internationale de l'Observatoire des droits linguistiques
BOURSE OPPENHEIMER POUR L'ETUDIANTE KARINE MAC ALLISTER
Rayonnement
Organisation d’événements
- Coprésident de l'organisation des « Matinées constitutionnelles / Constitutional Moments », pour le Regroupement droit, changements et gouvernance du Centre de recherche en droit public (CRDP) de l'Université de Montréal, série 2014-2015
- Coprésident de l'organisation du Congrès annuel 2007 du Conseil canadien de droit international, sur le thème « La contribution du Canada au droit international », Ottawa, Canada, 18 au 20 octobre 2007
- Coordonnateur et président d'un panel, organisé en collaboration avec la Société québécoise de droit international, portant sur le livre International Human Rights and Humanitarian Law du professeur René Provost, lors du Congrès annuel 2004 du Conseil canadien de droit international, Ottawa, Canada, 15 octobre 2004
- Principal organisateur de la conférence du professeur Philip Allott, Collège Trinity, Université Cambridge, Angleterre, intitulée « The Globalisation of Philosophy and the Philosophy of Globalisation », Faculté de droit, Université de Montréal, 10 mars 2004
Participation à des jurys (hors de l’institution)
- Évaluateur de demandes de subvention de recherche - Fonds québécois de recherche sur la société et la culture
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Évaluateur de demandes de subvention de recherche - Conseil de recherches en sciences humaines du Canada
Expertise professionnelle (hors de l’institution)
- Vice-président Québec et directeur au conseil d’administration - Commission canadienne de juristes (section canadienne)
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Rapporteur des décisions canadiennes concernant l'utilisation du droit international en droit interne - International Law in Domestic Courts (Oxford University Press)
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Membre du conseil d'administration - Revue québécoise de droit international
- Membre du conseil d'administration - Conseil canadien de droit international
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Membre - Conseil canadien de droit international
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Membre - Association québécoise de droit comparé
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Avocat - Barreau de l'Ontario (Law Society of Upper Canada)
Autres activités et contributions
- Examinateur (livres) Routledge-Cavendish, Londres, Angleterre
- Examinateur (revues juridiques) Review of International Studies (Cambridge University Press); International Studies Quarterly; Journal of International Law and International Relations; Revue du Barreau canadien; Revue de droit de McGill; Regional and Federal Studies; Australian Journal of Human Rights; Revue canadienne droit et société; Revue québécoise de droit international; Cahiers de droit; Revue de droit d'Ottawa; Alberta Law Journal; Revue de droit de l’Université du Nouveau-Brunswick; Revue juridique Thémis; Revue canadienne de linguistique; Lex Electronica.
Publications et communications
Publications
« Texture ouverte », droit international et interprétation de la Charte canadienne, (2013) 61 Supreme Court Law Review (2d) 191-240
The Myth of Jus Tractatus in La Belle Province: Quebec's Gérin-Lajoie Statement (2012) 35 Dalhousie Law Journal 237-266
L'immunité des États et le jus cogens en droit international : étude croisée Italie / Canada (2009) 43 Revue juridique Thémis 491-529 (avec R. Pavoni)
The Rule of Law in International Law Today, dans G. Palombella & N. Walker (dir.), Relocating the Rule of Law, Oxford : Hart Publishing, 2009, 197-223
The Power of Language in the Making of International Law - The Word Sovereignty in Bodin and Vattel and the Myth of Westphalia, Leiden & Boston : Martinus Nijhoff, 2004
Disciplines
- Droit
Champ d’expertise
- Droit international public
- Droits fondamentaux
- Droit constitutionnel canadien
- Interprétation des lois
- Sécurité