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Sciences sociales et humaines; Droit

Jean-François Gaudreault-DesBiens

Droit, religion et politique

Professeur titulaire

Faculté de droit

Pavillon Maximilien-Caron, local A-8480

514 343-2429

jf.gaudreault-desbiens@umontreal.ca

Médias

Équipe de direction de la Faculté de droit 2015

De gauche à droite : France Houle, Paul Daly, Jean-François Gaudreault-DesBiens, Marie-Claude Rigaud et Stéphane Rousseau - © Faculté de droit

De gauche à droite : France Houle, Paul Daly, Jean-François Gaudreault-DesBiens, Marie-Claude Rigaud et Stéphane Rousseau

Portrait

Expertise de recherche

  • Droit public et constitutionnel canadien,
  • Droit comparé civil/common law,
  • Libertés fondamentales,
  • Théorie juridique du fédéralisme

Biographie

Jean-François Gaudreault-DesBiens est professeur titulaire à la Faculté de droit de l'Université de Montréal. Il a auparavant enseigné aux facultés de droit de l'Université de Toronto, de l'Université McGill et de l'Université d'Ottawa. Il a été professeur invité dans différentes universités hors du Canada et il participe régulièrement à des colloques internationaux. Ses principaux champs de recherche et d'enseignement sont le droit constitutionnel et le fédéralisme (canadien et comparé), les libertés civiles, la théorie du droit et la sociologie des cultures juridiques. Ses plus récents travaux s'intéressent à la saisie juridique des revendications religieuses dans les sociétés libérales multiculturelles, aux interactions entre les traditions de common law et de droit civil dans une économie mondialisée et à la théorie juridique du fédéralisme.

M. Gaudreault-DesBiens est membre des barreaux du Québec et du Haut-Canada (Ontario) et est le correspondant canadien pour la revue britannique Public Law. Il a été nommé membre du Comité exécutif de l'AIDC (Association Internationale de Droit Constitutionnel) (2010-2014), de 2010 à 2013, il a fait partie du Conseil consultatif du projet RELIGARE (Religious Diversity and Secular Models in Europe - Innovative Approaches to Law and Policy), et il est actuellement membre du Conseil consultatif du Max Planck Institute for Social Anthropology - Department Law and Anthropology, de l'équipe du Religion and Diversity Project et du Comité de direction du projet État et cultures juridiques autochtones : un droit en quête de légitimité. En outre, il est chercheur au Centre de recherche en droit public (CRDP).

Prix et distinctions

Avocat émérite 2013 du Barreau du Québec

Membre du comité consultatif du prestigieux Institut Max Planck pour l'étude de la diversité religieuse et ethnique, de Göttigen, en Allemagne

Formation

  • 1987 — LL. B. — DroitUniversité Laval
  • 1994 — LL. M. — DroitUniversité Laval
  • 1998 — LL. D. — DroitUniversité d'Ottawa

Pour en savoir plus…

Affiliations et responsabilités

Contribution au fonctionnement de l’institution

Responsabilités administratives

  • Vice-recteur à la planification et aux communications stratégiques au Cabinet du recteur

Enseignement et encadrement

Encadrement

Thèses et mémoires dirigés (dépôt institutionnel Papyrus)

2023

L’imaginaire constitutionnel en Afrique subsaharienne

Diplômé(e) : Azebové Tetang, Guy
Cycle : Doctorat
Diplôme obtenu : Ph. D.
2022

Direito e Identidade de Gênero, Estudo comparado entre Quebec e Brasil

Diplômé(e) : Moura de Carvalho, Maria Luiza
Cycle : Doctorat
Diplôme obtenu : LL. D.
2020

The legal regime governing the economic situation of married women in Iran : a dialogical view from Quebec

Diplômé(e) : Zeynodini, Fateme
Cycle : Doctorat
Diplôme obtenu : Ph. D.
2019

Constitutionnalisme et exclusion : critique du regard français sur le modèle canadien de pluralisme

Diplômé(e) : Blanc, Nicolas
Cycle : Doctorat
Diplôme obtenu : LL. D.
2019

Group defamation and harm to identity

Diplômé(e) : Kang, Pyeng Hwa
Cycle : Doctorat
Diplôme obtenu : LL. D.
2017

L’impact du chapitre 11 de l’ALÉNA sur la démocratie canadienne

Diplômé(e) : Normand-Couture, Érika
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
2017

Aux confins du «M» et du «F» : une généalogie critique de ce sexe que l’on catégorise aux fins de l’état civil québécois

Diplômé(e) : Sauvé, Jean-Sébastien
Cycle : Doctorat
Diplôme obtenu : LL. D.
2016

Charte canadienne et droits linguistiques : frontières allégoriques et autres assertions consensuelles

Diplômé(e) : Bérard, Frédéric
Cycle : Doctorat
Diplôme obtenu : LL. D.
2015

Le rôle de l’avocat dans les transactions d’acquisition et fusion d’entreprises

Diplômé(e) : Malian, Paul A.
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
2015

Justice constitutionnelle et subsidiarité : l'apport de l'expérience canadienne pour la construction européenne

Diplômé(e) : aguilon, claire
Cycle : Doctorat
Diplôme obtenu : LL. D.
2015

La considération des normes religieuses par le droit : les femmes et le divorce religieux au Canada et aux États-Unis

Diplômé(e) : Bourque, Frédérique
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
2014

Le droit international localement pour et par les femmes indiennes : la protection contre la violence domestique à Mumbai, Inde

Diplômé(e) : Bourgeois, Isabelle
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
2014

Le néo-sujet du droit criminel. Effets secondaires des psychotropes sur l’anthropologie pénale

Diplômé(e) : Saint-Germain, Christian
Cycle : Doctorat
Diplôme obtenu : LL. D.
2012

Of law and land and the scope of Charter rights

Diplômé(e) : Karazivan, Noura
Cycle : Doctorat
Diplôme obtenu : LL. D.

Projets

Projets de recherche

2017 - 2019

Regroupement Droit, Changements et Globalisations (RDCG) - Financement de déphasage

Chercheur principal : Vincent Gautrais
Sources de financement : FRQSC/Fonds de recherche du Québec - Société et culture (FQRSC)
Programmes de subvention : PV129894-(RG) Programme Regroupements stratégiques
2014 - 2019

PLURALISME ET RADICALISATION : ENJEUX ETHNOGRAPHIQUES ET JURIDIQUES DU RAPPORT A L'ALTERITE EN CONTEXTE PLURALISTE

Chercheur principal : Valérie Amiraux
Co-chercheurs : Patrice Brodeur , Jean-François Gaudreault-DesBiens , Annick Germain , David Koussens , Julie-Anne Boudreau , Anne Saris
Sources de financement : FRQSC/Fonds de recherche du Québec - Société et culture (FQRSC)
Programmes de subvention : PVXXXXXX-(SE) Programme Soutien aux équipes de recherche - Stade de développement : Fonctionnement
2013 - 2019

ETAT ET CULTURES JURIDIQUES AUTOCHTONES : UN DROIT EN QUETE DE LEGITIMITE

Chercheur principal : Ghislain Otis
Co-chercheurs : Jean-François Gaudreault-DesBiens
Sources de financement : CRSH/Conseil de recherches en sciences humaines du Canada
Programmes de subvention : PV128152-Subvention de partenariat
2012 - 2019

DIVERSITE CULTURELLE ET RELIGIEUSE DANS QUATRE CONTEXTES NATIONAUX : ETUDE COMPAREE DE LA DYNAMIQUE IDENTITAIRE ET DE LA REGULATION DE LA RELIGION

Chercheur principal : Solange Lefebvre
Co-chercheurs : Jean-François Gaudreault-DesBiens , Lori Beaman , Peter Beyer
Sources de financement : CRSH/Conseil de recherches en sciences humaines du Canada
Programmes de subvention : PVXXXXXX-Subvention Savoir
2015 - 2018

Subvention de voyage 2015-2018

Chercheur principal : Jean-François Gaudreault-DesBiens
Sources de financement : CRSH/Conseil de recherches en sciences humaines du Canada
Programmes de subvention : PVXXXXXX-Subventions d'échange de connaissances
2011 - 2018

REGROUPEMENT STRATEGIQUE - REGROUPEMENT DROIT, CHANGEMENT ET GOUVERNANCE (RDCG)

Chercheur principal : Vincent Gautrais
Sources de financement : FRQSC/Fonds de recherche du Québec - Société et culture (FQRSC)
Programmes de subvention : PV129894-(RG) Programme Regroupements stratégiques
2011 - 2016

CHAIRE DE RECHERCHE DU CANADA SUR LES IDENTITES JURIDIQUES ET CULTURELLES NORD-AMERICAINES ET COMPAREES

Chercheur principal : Jean-François Gaudreault-DesBiens
Sources de financement : SPIIE/Secrétariat des programmes interorganismes à l’intention des établissements
Programmes de subvention : PVX50399-Chaires de recherche du Canada

Rayonnement

Publications et communications

Publications

Jean-François Gaudreault-DesBiens et Jean Leclair, Provinces, lutte contre la corruption et fédéralisme, Montréal, Éditions Thémis, 2016, 104 p.

Jean-François Gaudreault-DesBiens et Marie-Claude Rigaud, Profession Juriste, Montréal, PUM, 2015, (63 pages)

« De la pertinence relative de la dichotomie droit civil/common law dans la réflexion sur les rapports entre le droit comparé, le droit du développement et le droit vivant. Quelques observations à partir du cas de l’Afrique », (2014) 4 Revue de la recherche juridique – Droit Prospectif, p. 2095-2147.

« Cooperative Federalism in Search of a Normative Justification: Considering the Principle of Federal Loyalty », (2014) 23(4) Constitutional Forum/Forum constitutionnel 1-19.

Le droit, la religion et le «raisonnable» — Le fait religieux entre monisme étatique et pluralisme juridique, Montréal, Éditions Thémis, 2010, 552 p.

Marie-Claude Foblets, Jean-François Gaudreault-DesBiens & Alice Dundes Renteln, Cultural Diversity and Law. State Responses from Around the World, Brussels and Cowansville, Bruylant and Éditions Yvon Blais, 2010, 1007 p.

Toutes les publications

Disciplines

  • Droit

Champ d’expertise

  • Canada
  • Droit public
  • Droit constitutionnel canadien
  • Droit comparé
  • Droit civil
  • Common law
  • Libertés fondamentales
  • Fédéralisme (aspects éthiques et juridiques)
  • Cultures juridiques

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