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Sciences sociales et humaines; Droit; Technologies de l’information et des communications

Vincent Gautrais

Droit des technologies de l'information et droit des affaires

Professeur titulaire

Faculté de droit

Pavillon Maximilien-Caron, local A-8426

514 343-7534

vincent.gautrais@umontreal.ca

Médias

La vidéosurveillance menace-t-elle la vie privée ?

Vincent Gautrais, professeur à la Faculté de Droit de l'Université de Montréal, nous parle de technologie et de lois.

Êtes-vous techno enthousiaste ?

Vincent Gautrais, professeur à la Faculté de droit de l'Université de Montréal, répond à la question de FORUM.

Vincent Gautrais | Objets connectés : en mode « solution »

Le professeur Vincent Gautrais, Université de Montréal, a présenté une intervention intitulée "Objets connectés : en mode “solution”".

Vincent Gautrais | Justice Contractuelle

Cycle Justice + Nouvelles distances

Le consommateur numérique - Introduction - Pierre-Claude Lafond & Vincent Gautrais

Portrait

Expertise de recherche

  • Sécurité informatique
  • Règlement des différends en ligne
  • Propriété intellectuelle et Internet

Biographie

Vincent Gautrais est professeur titulaire à la Faculté de droit de l’Université de Montréal et chercheur au Centre de recherche en droit public (CRDP). Depuis le 1er juin 2015, il est le titulaire de la Chaire L.R. Wilson sur le droit des technologies de l’information et du commerce électronique. Il enseigne plusieurs cours en droit des affaires et en droit des technologies. Depuis 1992, il a eu l’occasion de produire des recherches, conférences, livres, publications relatives notamment au droit des affaires électroniques, aux contrats électroniques, à la cyberconsommation, à la sécurité des réseaux, aux règlements des différends par et pour Internet, aux questions de propriété intellectuelle et à la vie privée.

Du 1er juin 2005 au 31 mai 2015, il a été titulaire de la Chaire d’excellence de l’Université de Montréal en droit de la sécurité et des affaires électroniques. Préalablement, Vincent Gautrais a été professeur à l’Université d’Ottawa, section de common law. Il est diplômé de l’Université de Rennes 1 en France (Licence, Maîtrise) et de l’Université de Montréal (LLD, LLM, LLB). Sa thèse de doctorat, publiée en 2002 chez Bruylant (Bruxelles), s’intitule « Le contrat électronique international ». Il est également avocat au Barreau du Québec.

Ses ouvrages les plus récents portent sur les sujets suivants:

Pour plus d’informations:

Formation

  • 1989 — Licence en droit des affaires — — , Université de Rennes 1
  • 1990 — Maîtrise en droit des affaires — — , Université de Rennes 1
  • 1993 — LL. M. — — , Université de Montréal
  • 1995 — LL. B. — — , Université de Montréal
  • 1998 — LL. D. (Liste d’honneur du doyen – 5% des meilleures thèses) — — , Université de Montréal

Enseignement et encadrement

Encadrement

Thèses et mémoires dirigés (dépôt institutionnel Papyrus)

2021

Analyse de la règlementation des services de paiements mobiles dans l’espace OHADA

Diplômé(e) : Lida, Galloh Marie-Eve
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
2019

L'accountability ou le principe de responsabilité en matière de protection des renseignements personnels

Diplômé(e) : Mouchard, Emilie
Cycle : Doctorat
Diplôme obtenu : LL. D.
2018

Traque-moi si je le veux : à la recherche d'un cadre juridique entourant la publicité comportementale

Diplômé(e) : Jetté, Virginie
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
2017

Repenser le droit de marque : essai sur une approche fonctionnelle des marques dans l’économie globale et numérique

Diplômé(e) : Martin-Bariteau, Florian
Cycle : Doctorat
Diplôme obtenu : LL. D.
2016

Encadrement juridique des monnaies numériques : bitcoin et autres cryptomonnaies

Diplômé(e) : Jonchères, Erwan J.
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
2015

La preuve par métadonnées

Diplômé(e) : Dicecca, Christopher
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
2013

Le document technologique original dans le droit de la preuve au Québec

Diplômé(e) : de Saint-Exupéry, Gilles
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
2013

Redefining personal information in the context of the Internet

Diplômé(e) : Gratton, Eloïse
Cycle : Doctorat
Diplôme obtenu : LL. D.
2012

Les infractions portant atteinte à la sécurité du système informatique d’une entreprise

Diplômé(e) : Maalaoui, Ibtissem
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
2011

Contrat de cyberconsommation et arbitrage : les leçons de l'arrêt Dell

Diplômé(e) : Cohen, Miriam G.
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
2011

Le droit de l'OHADA face au commerce électronique

Diplômé(e) : Sanni Yaya, Mouhamadou
Cycle : Doctorat
Diplôme obtenu : LL. D.
2011

L'encadrement du contrat électronique : l'exemple français

Diplômé(e) : Lamotte, Marine
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
2011

Vie privée et bon usage des NTIC au travail : risques et responsabilités

Diplômé(e) : Eone, Hortense Y.
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
2010

La protection des mineurs face à la cyberpédopornographie : étude comparée entre le droit criminel canadien et français

Diplômé(e) : Vallet, Caroline
Cycle : Doctorat
Diplôme obtenu : LL. D.
2010

L'écrit électronique

Diplômé(e) : Senécal, François
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
2009

Nature et particularismes du contrat de progiciel

Diplômé(e) : Candéago, Fabienne
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
2007

Arbitrage en ligne et les litiges du commerce électronique

Diplômé(e) : Ndiaye, Penda
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
2005

La distribution électronique : franchise et Internet

Diplômé(e) : Cheaib, Wassim
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.

Projets

Projets de recherche

2020 - 2028

Centre de Recherche en Droit Prospectif ( CRDP )

Chercheur principal : Vincent Gautrais , Nicolas Vermeys
Sources de financement : FRQSC/Fonds de recherche du Québec - Société et culture (FQRSC)
Programmes de subvention : PV129894-(RG) Programme Regroupements stratégiques
2021 - 2027

The Human-Centric Cybersecurity Partnership

Chercheur principal : Benoît Dupont
Sources de financement : CRSH/Conseil de recherches en sciences humaines du Canada
Programmes de subvention : PV128152-Subvention de partenariat
2020 - 2027

Justice et changements - Centre de recherche en droit prospectif (CRDP)

Chercheur principal : Vincent Gautrais
Co-chercheurs : Emmanuelle Marceau
2022 - 2026

Lex Electronica

Chercheur principal : Vincent Gautrais
Sources de financement : CRSH/Conseil de recherches en sciences humaines du Canada
Programmes de subvention : PVX31065-Aide aux revues savantes et de transfert -- Subvention générale
2021 - 2023

Les visions du futur de l'intelligence artificielle : pouvoir et prestige de l'imaginaire sociotechnique chez les entrepreneurs de Montréal

Chercheur principal : Jean-François Gagné , Vincent Gautrais
Sources de financement : SPIIE/Secrétariat des programmes interorganismes à l’intention des établissements
Programmes de subvention : PVXXXXXX-Fonds d'excellence en recherche Apogée Canada/Bourse
2020 - 2023

Soutien financier de stage postdoctoral de Sylvain Munger. / Les visions du futur de l'intelligence artificielle : pouvoir et prestige de l'imaginaire sociotechnique chez les entrepreneurs de Montréal

Chercheur principal : Lyse Langlois
Co-chercheurs : Jean-François Gagné , Vincent Gautrais
Sources de financement : FRQSC/Fonds de recherche du Québec - Société et culture (FQRSC)
Programmes de subvention :
2021 - 2022

Le droit en contexte de crise

Chercheur principal : Vincent Gautrais
Sources de financement : MITACS Inc.
Programmes de subvention : PVXXXXXX-Stage Élévation Québec - MITACS
2020 - 2022

Conjuguer innovation éthique et consommation

Chercheur principal : Richard Guay
Co-chercheurs : Vincent Gautrais
Sources de financement : AMF/Autorité des marchés financiers
Programmes de subvention :
2011 - 2021

REPENSER LE DROIT PROCESSUEL : VERS UNE CYBERJUSTICE

Chercheur principal : Karim Benyekhlef
Sources de financement : CRSH/Conseil de recherches en sciences humaines du Canada
Programmes de subvention : PVXXXXXX-(GTRC/MCRI) Grands travaux de recherche concertée
2018 - 2019

Les enjeux éthiques et juridiques en intelligence artificielle appliquée à la santé

Chercheur principal : Vincent Gautrais
Sources de financement : MITACS Inc.
Programmes de subvention : PVXXXXXX-Stage Élévation Québec - MITACS
2017 - 2019

Regroupement Droit, Changements et Globalisations (RDCG) - Financement de déphasage

Chercheur principal : Vincent Gautrais
Sources de financement : FRQSC/Fonds de recherche du Québec - Société et culture (FQRSC)
Programmes de subvention : PV129894-(RG) Programme Regroupements stratégiques
2015 - 2019

NORMATIVITÉ INDIVIDUELLE : ENJEUX JURIDIQUES DE LA DOCUMENTATION

Chercheur principal : Vincent Gautrais
Sources de financement : CRSH/Conseil de recherches en sciences humaines du Canada
Programmes de subvention : PVXXXXXX-Subvention Savoir
2014 - 2018

RESEAU INTEGRE SUR LA CYBERSECURITE (RISC) / SMART CYBERSECURITY NETWORK (SERENE)

Chercheur principal : Benoît Dupont
Sources de financement : Secrétariat Inter-Conseil et Réseaux des centres d'excellence (RCE)
Programmes de subvention : PV143493-(RCE) Réseaux de centres d'excellence
2011 - 2018

REGROUPEMENT STRATEGIQUE - REGROUPEMENT DROIT, CHANGEMENT ET GOUVERNANCE (RDCG)

Chercheur principal : Vincent Gautrais
Sources de financement : FRQSC/Fonds de recherche du Québec - Société et culture (FQRSC)
Programmes de subvention : PV129894-(RG) Programme Regroupements stratégiques
2014 - 2016

PLATEFORMES WEB DE RESEAUTAGE

Chercheur principal : Vincent Gautrais
Sources de financement : CRSH/Conseil de recherches en sciences humaines du Canada
Programmes de subvention : PV152160-Subvention Connexion
2012 - 2016

PROJET DE PLATE-FORME WEB - LOI CONCERNANT LE CADRE JURIDIQUE DES TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION

Chercheur principal : Vincent Gautrais
Sources de financement : Fondation du barreau du Québec
Programmes de subvention :
2014 - 2015

(BOURSE EMILIE MOUCHARD) SYSTÈME AUTOMATISE DE CONFORMITE

Chercheur principal : Vincent Gautrais
Sources de financement : Innovation, Sciences et Développement économique Canada
Programmes de subvention :
2010 - 2013

EDUCATION 2.0 : ENSEIGNER LE DROIT DES TECHNOLOGIES PAR LES TECHNOLOGIES

Chercheur principal : Vincent Gautrais
Sources de financement : Organisation internationale de la Francophonie
Programmes de subvention :
2010 - 2012

Repenser le droit processuel : Vers la cyberjustice

Chercheur principal : Karim Benyekhlef
Co-chercheurs : Vincent Gautrais , Pierre Trudel

Rayonnement

Autres activités et contributions

PROFESSEUR INVITÉ

À l'Université Paris Sud 11 (CERDI - Centre d'études et de Recherche en Droit de l'Immatériel), Conférence sur le thème ‘'Preuve électronique : état des lieux'', Janvier 2006.

À l'agence Intergouvernementale de la Francophonie, sur le droit du commerce électronique en Guinée, Juin 2005

À l'Université de Lyon 2, conférence sur le droit du commerce électronique dans le cadre du cours droit des affaires du professeur Jean Louis Navarro, Mars 2005 

À la mission d'études Coopération France - Québec sur le contrat de cyberconsommation, Paris, Juin 2004

Publications et communications

Publications

La preuve technologique, Canada (Québec), LexisNexis, 2014

Neutralité technologique: rédaction et interprétation des lois face aux technologies, Montréal, Éditions Thémis, 2012, 297 p.

Circulation des renseignements personnels et web 2.0 (avec Pierre Trudel), Montréal, Éditions Thémis, 2010, 231 p.

L'ensemble des publications du Pr. Vincent Gautrais sont disponibles à www.gautrais.com/publications/.

Disciplines

  • Droit

Champ d’expertise

  • Droit des technologies de l'information et de la communication
  • Droit des affaires
  • Commerce électronique
  • Contrats électroniques
  • Cyberconsommation
  • Vie privée et Internet
  • Sécurité
  • Sécurité de l'information
  • Propriété intellectuelle
  • Droit du cyberespace