Passer au contenu

/ La recherche

Je donne

Rechercher

Sciences sociales et humaines; Droit; Technologies de l’information et des communications

Nicolas Vermeys

Incidences des innovations technologiques sur le droit

Vice-doyen

Faculté de droit

Pavillon Maximilien-Caron, local A-9474

514 343-6111 #0652

nicolas.vermeys@umontreal.ca

Professeur agrégé

Faculté de droit

Pavillon Maximilien-Caron, local A-9474

514 343-6111 #0652

nicolas.vermeys@umontreal.ca

Médias

Me Vermeys est directeur adjoint du Laboratoire de cyberjustice

 - ©Université de Montréal

Chercheur régulier au Centre de recherche en droit public.

Chercheur membre du Regroupement stratégique.

La science des données propulsée par IVADO! Avec Nicolas Vermeys de l'Université de Montréal.

Présentation des travaux de recherche de Nicolas Vermey de l'Université de Montréal. Presentation of Université de Montréal's Nicolas Vermeys' research.

Portrait

Expertise de recherche

Me Nicolas W. Vermeys s'intéresse particulièrement aux questions juridiques liées à la sécurité de l'information, aux développements en matière de cyberjustice et, plus généralement, aux incidences des innovations technologiques sur le droit, thèmes sur lesquels il est régulièrement invité à intervenir auprès des médias et dans le cadre de conférences prononcées pour les juges, avocats, regroupements professionnels et organismes gouvernementaux au Canada et à l’étranger.

Domaines d'intérêts 

  • Cyberjustice
  • Sécurité de l’information
  • Droit des technologies de l’information
  • Responsabilité civile, preuve et procédure

Biographie

Me Nicolas W. Vermeys, LL.D. (Université de Montréal), LL.M. (Université de Montréal), CISSP, est vice-doyen à l’administration des programmes à la Faculté de droit de l’Université de Montréal, chercheur au Centre de recherche en droit public (CRDP) et directeur adjoint du Laboratoire de cyberjustice. Il est également professeur invité aux facultés de droit de William & Mary (É-U) et de l’Université de Fortaleza (Brésil).

Me Vermeys est membre du Barreau du Québec et possède également une certification en sécurité informationnelle (CISSP) décernée par (ISC)2. Il est l’auteur de nombreuses publications portant principalement sur les incidences des technologies de l’information sur le droit, dont les ouvrages Droit codifié et nouvelles technologies : le Code civil (Yvon Blais, 2015) et Responsabilité civile et sécurité informationnelle (Éditions Yvon Blais, 2010). Il est par ailleurs membre du conseil de direction de la SOQUIJ, ainsi que du conseil scientifique de différentes revues juridiques, dont Lex Electronica (revue dont il a occupé le poste de rédacteur en chef de 2001 à 2003).

Me Vermeys s’intéresse particulièrement aux questions juridiques liées à l’intelligence artificielle, à la sécurité de l’information, aux développements en matière de cyberjustice et, plus généralement, aux incidences des innovations technologiques sur le droit, thèmes sur lesquels il est régulièrement invité à intervenir auprès des médias et dans le cadre de conférences prononcées pour les juges, avocats, regroupements professionnels et organismes gouvernementaux au Canada et à l’étranger.

Pour en savoir plus…

  • Laboratoire de cyberjustice
    L’accès à la justice est une composante essentielle de l’État de droit. C’est pour le favoriser que le Laboratoire de cyberjustice offre une infrastructure de recherche visant à développer des logiciels susceptibles de résoudre les nombreux problèmes qui affligent présentement le système judiciaire. Le Laboratoire de cyberjustice se compose physiquement d’un laboratoire intégré à une salle d’audience virtuelle à l’Université de Montréal et d’une salle portative localisée à l’Université McGill.
  • Centre de recherche en droit public
    Doyen de tous les centres de droit du Canada, le CRDP fut fondé en 1962 et constitue le plus grand rassemblement de chercheurs dans le domaine juridique. De notoriété internationale, ses travaux s’articulent autour de trois axes: Droit et nouveaux rapports sociaux, Droit et technologies de l'information et des communications, Droit des biotechnologies et environnement. Synonyme d’interdisciplinarité, cette diversité d’objets offre à ses membres une ouverture importante aux autres disciplines
  • 21-11-2017 Les médias et les médias sociaux sont-ils les meilleurs moyens d’obtenir justice pour les consommateurs?
  • 30-07-2019 Vol d’identité et fraudes: un projet d’équipe mixte abandonné en 2011
  • Maîtrise en droit des technologies de l'information
    Grâce à l'expertise développée par le Centre de recherche en droit public (CRDP), le microprogramme se situe à la fine pointe du développement dans ce champ d'investigation théorique et pratique hautement pertinent et directement branché sur une réalité contemporaine en pleine effervescence.

Enseignement et encadrement

Encadrement

Thèses et mémoires dirigés (dépôt institutionnel Papyrus)

2020

La responsabilité civile des acteurs du contrat intelligent

Diplômé(e) : Francès, Clémence
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
2019

Le cadre juridique applicable à une infrastructure sous forme de service (IaaS) dans le milieu universitaire

Diplômé(e) : Décarie, Jean-Sébastien
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
2017

Neutralité du net, entre fragmentation et convergence.

Diplômé(e) : Ortalda, Matthieu
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
2016

La contribution des dynamiques internationales formelles au renforcement de la cybersécurité canadienne.

Diplômé(e) : VODOUHE, Carolle
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
2015

La diffamation sur Internet : actualiser la responsabilité en droit civil et en common law au Canada

Diplômé(e) : Fortier-Landry, Florence
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
2015

Cadre juridique de l'utilisation de la biométrie au Québec : sécurité et vie privée

Diplômé(e) : Gauthier, Julie M.
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
2015

Cyberjustice in Brazil : the use of technology to enhance access to justice and procedural celerity

Diplômé(e) : Ferreira, Katia
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
2014

La résolution en ligne des conflits de consommation à l'aune de l'accès à la justice

Diplômé(e) : Iavarone-Turcotte, Cléa
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
2013

The Legal Implications of Internet Marketing : Exploiting the Digital Marketplace Within the Boundaries of the Law

Diplômé(e) : Mizrahi, Sarit
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.

Projets

Projets de recherche

2020 - 2028

Centre de Recherche en Droit Prospectif ( CRDP )

Chercheur principal : Vincent Gautrais
Sources de financement : FRQSC/Fonds de recherche du Québec - Société et culture (FQRSC)
Programmes de subvention : PV129894-(RG) Programme Regroupements stratégiques
2018 - 2025

Autonomisation des acteurs Judiciaires par la Cyberjustice (AJC)

Chercheur principal : Karim Benyekhlef
Sources de financement : CRSH/Conseil de recherches en sciences humaines du Canada , Société québécoise d'information juridique (SOQUIJ)
Programmes de subvention : PV128152-Subvention de partenariat , PV128152-Subvention de partenariat
2018 - 2025

Autonomisation des acteurs Judiciaires par la Cyberjustice (AJC)

Chercheur principal : Karim Benyekhlef
2016 - 2023

Accès au Droit et Accès à la Justice (ADAJ)

Chercheur principal : Pierre Noreau
2016 - 2023

Accès au Droit et Accès à la Justice (ADAJ)

Chercheur principal : Pierre Noreau
Sources de financement : CRSH/Conseil de recherches en sciences humaines du Canada , Société québécoise d'information juridique (SOQUIJ) , AMF/Autorité des marchés financiers
Programmes de subvention : PV128152-Subvention de partenariat , ,
2017 - 2022

Les incidences du moissonnage des mégadonnées judiciaires sur l'accès à la justice et la protection de la vie privée

Chercheur principal : Nicolas Vermeys
Sources de financement : CRSH/Conseil de recherches en sciences humaines du Canada
Programmes de subvention : PVXXXXXX-Subvention Savoir
2017 - 2021

Le droit algorithmique et la migration des normes juridiques dans les dispositifs techniques : concepts, étude de cas et perspectives

Chercheur principal : Karim Benyekhlef
Co-chercheurs : Marie Demoulin , Lyne Da Sylva , Nicolas Vermeys , Gilbert Babin
Sources de financement : FRQS/Fonds de recherche du Québec - Santé (FRSQ)
Programmes de subvention : PVXXXXXX-Programme bilatéral de recherche collaborative Québec-Communauté française de Belgique (financement partagé entre les fonds de recherche du Québec)
2011 - 2021

REPENSER LE DROIT PROCESSUEL : VERS UNE CYBERJUSTICE

Chercheur principal : Karim Benyekhlef
Sources de financement : CRSH/Conseil de recherches en sciences humaines du Canada
Programmes de subvention : PVXXXXXX-(GTRC/MCRI) Grands travaux de recherche concertée
2020

Technological Training for Lawyers

Chercheur principal : Nicolas Vermeys
Sources de financement : MITACS Inc.
Programmes de subvention : PVXXXXXX-Stage Accélération Québec - MITACS
2018 - 2019

ADAJ- Justice sans papier

Chercheur principal : Nicolas Vermeys
Sources de financement : MITACS Inc.
Programmes de subvention : PVXXXXXX-Stage Accélération Québec - MITACS
2017 - 2019

Regroupement Droit, Changements et Globalisations (RDCG) - Financement de déphasage

Chercheur principal : Vincent Gautrais
Sources de financement : FRQSC/Fonds de recherche du Québec - Société et culture (FQRSC)
Programmes de subvention : PV129894-(RG) Programme Regroupements stratégiques
2018

Programme de bourse d'été et d'initiation à la recherche au premier cycle IVADO. Candidat: Mathieu David-Banbin / Recherche de modèle prédictif de décisions en justice

Chercheur principal : Nicolas Vermeys
Sources de financement : SPIIE/Secrétariat des programmes interorganismes à l’intention des établissements
Programmes de subvention : PVXXXXXX-Fonds d'excellence en recherche Apogée Canada/Bourse
2017 - 2018

LI - Autonomisation des acteurs Judiciaires par la Cyberjustice (AJC)

Chercheur principal : Karim Benyekhlef
Sources de financement : CRSH/Conseil de recherches en sciences humaines du Canada
Programmes de subvention : PVXXXXXX-Lettre d'intention
2014 - 2018

RESEAU INTEGRE SUR LA CYBERSECURITE (RISC) / SMART CYBERSECURITY NETWORK (SERENE)

Chercheur principal : Benoît Dupont
Sources de financement : Secrétariat Inter-Conseil et Réseaux des centres d'excellence (RCE)
Programmes de subvention : PV143493-(RCE) Réseaux de centres d'excellence
2011 - 2018

REGROUPEMENT STRATEGIQUE - REGROUPEMENT DROIT, CHANGEMENT ET GOUVERNANCE (RDCG)

Chercheur principal : Vincent Gautrais
Sources de financement : FRQSC/Fonds de recherche du Québec - Société et culture (FQRSC)
Programmes de subvention : PV129894-(RG) Programme Regroupements stratégiques
2015

PM- Stagiaire Loïc de Laubier : Développement d'une plateforme de médiation pour la Chambre nationale des huissiers de justice (France)

Chercheur principal : Nicolas Vermeys
Sources de financement : FRQNT/Fonds de recherche du Québec - Nature et technologies (FQRNT)
Programmes de subvention : PVXXXXXX-Stage Accélération Québec FRQ-MITACS
2013 - 2015

DEVELOPPEMENT D'UNE PLATEFORME DE MEDIATION POUR LA CHAMBRE NATIONALE DES HUISSIERS DE JUSTICE (FRANCE)

Chercheur principal : Nicolas Vermeys
Sources de financement : Ministère Économie et Innovation , Innovation, Sciences et Développement économique Canada
Programmes de subvention : PVXXXXXX-Prog. soutien rech (PSR v1B): Soutien à des projets rech. (Mitacs) ,
2012 - 2015

SECURISER LA CYBERJUSTICE : LES INCIDENCES SECURITAIRES DE LA NUMERISATION DU PROCESSUS JUDICAIRE

Chercheur principal : Nicolas Vermeys
Sources de financement : CRSH/Conseil de recherches en sciences humaines du Canada
Programmes de subvention : PV153480-Subventions de développement Savoir
2014

(BOURSE ABDOULAYE HAMADOU) DEVELOPPEMENT D'UNE PLATEFORME DE MEDIATION POUR LA CHAMBRE NATIONALE DES HUISSIERS DE JUSTICE (FRANCE)

Chercheur principal : Nicolas Vermeys
Sources de financement : FRQNT/Fonds de recherche du Québec - Nature et technologies (FQRNT)
Programmes de subvention : PVXXXXXX-Stage Accélération Québec FRQ-MITACS
2013 - 2014

(BOURSE AYMERIC TOGA) DEVELOPPEMENT D'UNE PLATEFORME DE MEDIATION POUR LA CHAMBRE NATIONALE DES HUISSIERS DE JUSTICE (FRANCE)

Chercheur principal : Nicolas Vermeys
Sources de financement : FRQNT/Fonds de recherche du Québec - Nature et technologies (FQRNT)
Programmes de subvention : PVXXXXXX-Stage Accélération Quebec FRQ-NT et MITACS
2013 - 2014

(BOURSE ALBAN DUMAS) DEVELOPPEMENT D'UNE PLATEFORME DE MEDIATION POUR LA CHAMBRE NATIONALE DES HUISSIERS DE JUSTICE (FRANCE)

Chercheur principal : Nicolas Vermeys
Sources de financement : FRQNT/Fonds de recherche du Québec - Nature et technologies (FQRNT)
Programmes de subvention : PVXXXXXX-Stage Accélération Quebec FRQ-NT et MITACS
2013 - 2014

LA SECURITE DES ACTES NOTARIES DEMATERIALISES

Chercheur principal : Nicolas Vermeys
Sources de financement : Chambre des notaires du Québec
Programmes de subvention :
2012 - 2013

DROIT CODIFIE ET NOUVELLES TECHNOLOGIES

Chercheur principal : Nicolas Vermeys
Sources de financement : Fondation du barreau du Québec
Programmes de subvention :

Rayonnement

Publications et communications

Disciplines

  • Droit

Champ d’expertise

  • Cyberjustice
  • Droit civil
  • Droit des technologies de l'information
  • Vie privée et Internet
  • Technologies de l'information