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Sciences sociales et humaines; Droit; Économie et politique

Amissi Melchiade Manirabona

Droit pénal, droit pénal économique et financier, droit pénal de l'entreprise

Professeur agrégé

Faculté de droit

Pavillon Maximilien-Caron, local A-8468

514 343-6111 #2659

melchiade.manirabona@umontreal.ca

Portrait

Expertise de recherche

  • Responsabilité pénale des individus et des entreprises
  • Crimes économiques : corruption, blanchiment de capitaux, fraude, cartels
  • Crimes environnementaux
  • Crimes internationaux : génocide, crimes contre l’humanité, crimes de guerre, agression
  • Conformité et responsabilité sociale des entreprises multinationales

Biographie

Spécialiste en droit pénal et en droit pénal international, Amissi M. Manirabona est professeur à la Faculté de droit. La thèse de doctorat qu'il y a soutenue en 2010 lui a valu le prix Minerve 2010 et le prix de l’Association des professeur(e)s de droit du Québec. Avant de se joindre au corps professoral, M. Manirabona était chargé de cours à la Faculté de droit et chercheur postdoctoral au Centre international de criminologie comparée de l’Université de Montréal. Il a également été chercheur invité à l’Université d’Ottawa et Aisenstadt Fellow à l’Université McGill.

Prix et distinctions

  • Prix Minerve 2010 et le prix de l’Association des professeur(e)s de droit du Québec 2010 pour sa thèse de doctorat

Formation

  • 2006 — LL. M. — DroitUniversité de Montréal
  • 2010 — LL. D. — DroitUniversité de Montréal

Affiliations et responsabilités

Enseignement et encadrement

Encadrement

Thèses et mémoires dirigés (dépôt institutionnel Papyrus)

2018

La problématique du genre dans les mécanismes de la justice transitionnelle en Côte d'Ivoire

Diplômé(e) : Dosso, Aïssatou
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
2018

La Cour africaine des droits de l’homme : quelles restrictions à l’accès à la justice ?

Diplômé(e) : Khamis, Mostafa
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
2017

L’avocat comme méthode de blanchiment d’argent

Diplômé(e) : Azzi, Nancy
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.

Projets

Projets de recherche

2017 - 2024

Centre international de criminologie comparée (CICC)

Chercheur principal : Rémi Boivin , Carlo Morselli (In memoriam)
Sources de financement : FRQSC/Fonds de recherche du Québec - Société et culture (FQRSC)
Programmes de subvention : PV129894-(RG) Programme Regroupements stratégiques
2017 - 2020

Protéger, respecter et réparer: les instruments d'élaboration et de mise en oeuvre de la responsabilité sociale de l'entreprise

Chercheur principal : Stéphane Rousseau
Co-chercheurs : Renée-Claude Drouin , Amissi Melchiade Manirabona , Isabelle Martin , Ivan Tchotourian
Sources de financement : FRQSC/Fonds de recherche du Québec - Société et culture (FQRSC)
Programmes de subvention : PVXXXXXX-(SE) Programme Soutien aux équipes de recherche - Stade de développement : Émergence
2016 - 2020

L'impact de la Loi C-21 (Responsabilité pénale des organisations) sur le niveau de prévention des décès et des lésions corporelles au sein des entreprises du Québec

Chercheur principal : Amissi Melchiade Manirabona
Sources de financement : FRQSC/Fonds de recherche du Québec - Société et culture (FQRSC)
Programmes de subvention : PV113813-(NP) Soutien à la recherche pour la relève professorale
2017 - 2019

Understanding and managing conflicts in extractive industries in the era of global justice

Chercheur principal : Amissi Melchiade Manirabona
Sources de financement : CRSH/Conseil de recherches en sciences humaines du Canada
Programmes de subvention : PVX99097-Subvention de développement de partenariat
2016 - 2019

La conformité dans les sociétés québécoises: une étude des méthodes et pratiques

Chercheur principal : Julie Biron
Co-chercheurs : Amissi Melchiade Manirabona
Sources de financement : AMF/Autorité des marchés financiers
Programmes de subvention :
2011 - 2018

REGROUPEMENT STRATEGIQUE - CENTRE INTERNATIONAL DE CRIMINOLOGIE COMPAREE (CICC)

Chercheur principal : Carlo Morselli (In memoriam) , Benoît Dupont
Sources de financement : FRQSC/Fonds de recherche du Québec - Société et culture (FQRSC)
Programmes de subvention : PV129894-(RG) Programme Regroupements stratégiques
2016 - 2017

Victimological Research in Brief

Chercheur principal : Jo-Anne Wemmers
Co-chercheurs : Dianne Casoni , Amissi Melchiade Manirabona , Marie-Marthe Cousineau , Alain Brunet , Marie Manikis , Estibaliz Jimenez
Sources de financement : Justice (Canada)
Programmes de subvention :
2015 - 2016

Repenser le droit criminel des entreprises pour favoriser la conformité

Chercheur principal : Amissi Melchiade Manirabona
Sources de financement : Éditions Thémis (Les)
Programmes de subvention : PVXXXXXX-Bourse de recherche Albert Bohemier
2015

Pour l'accroissement du potentiel dissuasif de la Loi C-21

Chercheur principal : Amissi Melchiade Manirabona
Sources de financement : Fondation pour la recherche juridique (La)
Programmes de subvention :
2014 - 2015

DIFFICILE APPLICATION DE LA LOI PORTANT RESPONSABILITE PENALE DES ORGANISATIONS : POINTS DE VUE DES ACTEURS

Chercheur principal : Amissi Melchiade Manirabona
Sources de financement : Fondation pour la recherche juridique (La)
Programmes de subvention :
2013 - 2015

L'IMPACT DE LA CRIMINALISATION DU VIH-SIDA SUR LA CONDUITE DES PERSONNES PORTEUSES DU VIRUS OU CELLES EXPOSEES A LA TRANSMISSION.

Chercheur principal : Amissi Melchiade Manirabona
Sources de financement : CRSH/Conseil de recherches en sciences humaines du Canada
Programmes de subvention : PVX20020-Subvention institutionnelle du CRSH - Subventions d'exploration

Rayonnement

Publications et communications

Publications

Livre

  • Manirabona, A. Entreprisesmultinationales et criminalité environnementale transnationale : Applicabilité du droit pénal canadien, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2011, (396 p.)

  • Manirabona, A. et Koutouki, K. (dir.). Criminalité environnementale. Numéro spécial de la revue Criminologie, 49(2) (2016). www

Articles

  • Manirabona, A. et Duval, M.-C. "La criminalité environnementale est-elle neutralisable? Une analyse appliquée au cas Trafigura/Probo-Koala" (2016) 49(2)Criminologie 45-70.

  • Manirabona, A. et Koutouki, K. "Introduction. La criminologie environnementale". (2016) 49(2) Criminologie 5-14.

  • Manirabona, A. & E. Saad Diniz. "Towards Efficiency in Attributing Criminal Liability to Corporations: Canadian and Brazilian Regimes Compared" (2016) Criminal Law Forum

  • Manirabona, A."Plaidoyer pour un droit pénal économique plus favorable à la conformité en entreprise" (2016) 1 Bulletin de droit économique.

  • Manirabona, A.  "Transparence et intégrité dans l'intégration économique entre le Canada et l'Union européenne: nécessité d'une clause anticorruption dans l'AECG" (2015) 20 (2) Lex Electronica 91-115.

  • Manirabona, A. & M.F. Ouimet “ Pour la fin des incongruités et incohérences entourant la défense de contrainte morale au Canada" (2015) 45 (1) Revue générale de droit 235-267.

  • Manirabona, A. “La criminalité environnementale transfrontalière : aux grands maux les grands remèdes?" (2014) 47(2) Criminologie 153-178.

Disciplines

  • Droit
  • Économie
  • Science politique

Champ d’expertise

  • Droit pénal
  • Droit pénal international
  • Droit de l'entreprise
  • COVID-19
  • COVID19