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Comité d’éthique de la recherche - Société et culture (CER-SC)

Le Comité d'éthique de la recherche - Société et culture (CER-SC) est chargé d'évaluer les activités de recherche avec des participants humains des professeurs, chercheurs, étudiants et employés des facultés, départements et écoles suivants, ainsi que de tous les groupes et centres de recherche affiliés à ces derniers:

  • Faculté de droit
  • Faculté des arts et des sciences:

    • Département d’anthropologie
    • Département de démographie
    • Département de philosophie
    • Département de sociologie
    • Département de sciences économiques
    • Institut d’études religieuses
    • École de criminologie
    • École de travail social

Le CER-SC est un comité du Conseil de l'Université dont la composition est inscrite au vade-mecum de l'Université.

Le CER-SC est responsable de l'évaluation éthique continue des projets relevant des facultés, départements et écoles susmentionnés et précédemment approuvés par les anciens Comité d'éthique de la recherche en arts et en sciences (CERAS) et Comité plurifacultaire d'éthique de la recherche (CPER).



Renseignements généraux

Vous trouverez sur cette page l'information nécessaire pour préparer et déposer une demande d’évaluation éthique au CER-SC.

Avant de préparer votre demande, consultez la page L'évaluation éthique présentant la procédure en bref et n'hésitez pas à consulter la Foire aux questions.

Pour savoir si votre projet requiert une approbation éthique, consultez la section La recherche nécessitant ou non une approbation éthique.

Les étudiants à la maîtrise et au doctorat doivent également consulter la page Les particularités pour les projets étudiants et faire approuver leur dossier par leur directeur ou directrice de recherche avant de le déposer au comité.

Pour toute information additionnelle ou besoin d’assistance, n’hésitez pas à communiquer avec :

Personne ressource

Jean Poupart

Conseiller en éthique de la recherche

Comité d’éthique de la recherche - Société et culture (CER-SC)
Bureau de la conduite responsable en recherche
Université de Montréal
3333 Chemin Queen-Mary, bureau 220-5

Courriel : jean.poupart.1@umontreal.ca
Tél. : 514-343-6111 poste 28181


Calendrier des réunions, modalités et délais d'évaluation

Date limite de dépôt: Tous les dossiers dûment complétés doivent être déposés au plus tard à 23h59 le jour de la date limite. Tous les projets reçus après cette date seront traités à partir de la date limite suivante.

Veuillez prendre note que vous pouvez déposer une demande d’approbation éthique en tout temps; toutefois, celle-ci ne sera traitée qu'à compter de la date de dépôt.

Délais d'évaluation éthique: Il faut prévoir de QUATRE À SIX semaines entre la date limite de dépôt et l'envoi des commentaires du comité. Les délais peuvent s'accroître selon la qualité et la complétude du dossier présenté, le volume de dossiers reçus et la disponibilité des membres du comité (p. ex. période de pointe et congés, etc.).

Modalités d'évaluation: Les projets comportant un risque plus que minimal et/ou ayant recours à des populations vulnérables, présentant des enjeux complexes ou utilisant des méthodes de recherche novatrices doivent faire l'objet d'une évaluation lors d'une des réunions plénières du comité prévues au calendrier ci-dessous.

Les autres projets font l’objet d’une évaluation déléguée et sont évalués par un ou deux membres du comité. N'hésitez pas à contacter le conseiller pour connaître la modalité d'évaluation qui s'appliquerait à votre projet.

Date limite de dépôt

Date de réunion plénière

  1er avril 2019  25 avril 2019
  6 mai 2019  5 juin 2019
  4 juin 2019  26 juin 2019
  4 septembre 2019
  26 septembre 2019
  2 octobre 2019  17 octobre 2019
  7 novembre 2019

  21 novembre 2019

  4 décembre 2019  19 décembre 2019
  3 janvier 2020
  16 janvier 2020
  5 février 2020  21 février 2020
  11 mars 2020
  26 mars 2020
  31 mars 2020  16 avril 2020
  30 avril 2020  14 mai 2020
  3 juin 2020  18 juin 2020
LE COMITÉ CESSE COMPLÈTEMENT SES ACTIVITÉS D'ÉVALUATION DURANT LA PÉRIODE ESTIVALE. Veuillez prévoir votre calendrier de recherche en conséquence.

Déposer un dossier au CER-SC

De façon générale, un dossier comprend minimalement:

  • le formulaire de dépôt dûment rempli;
  • la description du projet de recherche ou le protocole de recherche (p. ex. le document approuvé par l'organisme subventionnaire ou le département, le projet de mémoire ou de thèse à jour, etc.);
  • les documents destinés aux participants (formulaire de consentement, document d'information, lettre de sollicitation, etc.);
  • les outils de collecte de données (questionnaire, guide d'entretien, etc.), le cas échéant.

Une liste de vérification indiquant les documents à joindre à votre dossier est annexée au formulaire de dépôt.

Toutes les demandes d'évaluation éthique doivent être transmises en version électronique par courriel à l'adresse : cersc@umontreal.ca


Formulaires et gabarits

  • Formulaire de dépôt

    Ce formulaire vous demande d’indiquer toutes les informations pertinentes pour l’évaluation éthique de votre projet. Il contient diverses capsules d'informations afin de rendre le processus le plus formateur possible, particulièrement pour les étudiants. De plus, il contient une liste de vérification indiquant quels documents joindre à votre dossier. Notez qu'il importe de remplir le formulaire au meilleur de vos connaissances, dans les limites raisonnables des méthodes de recherche retenues.

  • Questionnaire de suivi éthique
    Ce document doit être rempli et rendu annuellement afin de maintenir la validité de l'approbation éthique et une dernière fois à la fin du projet. Pour toute question concernant le contenu de ce questionnaire, veuillez vous référer à son annexe disponible ici

    Il est entendu que cela ne modifie en rien l’obligation pour le chercheur, tel qu’indiqué sur le certificat d’éthique, de signaler au comité d’éthique de la recherche tout incident grave dès qu’il survient ou de lui faire part de tout changement anticipé au protocole de recherche. 

    Notez qu’un projet est considéré comme étant terminé quand le rapport final est remis à l’organisme subventionnaire ou, dans le cas des projets étudiants, que la thèse ou le mémoire est accepté.

Comment répondre aux commentaires du comité?

Afin de faciliter les échanges courriels lorsque vous répondez aux commentaires du comité, prière d'utiliser la fonction "Répondre à tous" de votre logiciel de courriels pour conserver l'ensemble des destinataires ainsi que l'objet du courriel. La conservation du titre du courriel [Évaluation éthique - commentaires - No de projet] nous permettra d'archiver votre correspondance et de la retracer plus facilement lors de nos échanges futurs.

Vous pouvez répondre aux commentaires et questions à même le courriel en indiquant les points auxquels vous répondez ou en reprenant la liste des commentaires. Il n'est pas nécessaire de créer une lettre de réponse.  Les modifications demandées doivent être systématiquement surlignées en jaune dans vos documents.

Vous avez des questions concernant cette page, ou des suggestions d’améliorations à faire au portail de la recherche, contactez : recherche@umontreal.ca
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