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Comité d’éthique de la recherche - Société et culture (CER-SC)

Nouvelles! Activités de recherche COVID-19

Activités de recherche COVID-19

Les activités de recherche avec participants humains visant à répondre à la menace COVID-19 seront traitées prioritairement. Pour cela veuillez indiquer dans l'objet du courriel de dépôt : "Recherche COVID-19" afin d'identifier votre projet comme prioritaire.

Pour tout renseignement, veuillez consulter la foire aux question (FAQ) : https://recherche.umontreal.ca/covid-19/

Pour obtenir plus de renseignements sur le processus d'évaluation éthique durant l'état d'urgence sanitaire, veuillez consulter la directive mise en place (veuillez cliquer ici).


Le Comité d'éthique de la recherche - Société et culture (CER-SC) est chargé d'évaluer les activités de recherche avec des participants humains des professeurs, chercheurs, étudiants et employés des facultés, départements et écoles suivants, ainsi que de tous les groupes et centres de recherche affiliés à ces derniers:

  • Faculté de droit
  • Faculté des arts et des sciences:

    • Département d’anthropologie
    • Département de démographie
    • Département de philosophie
    • Département de sociologie
    • Département de sciences économiques
    • Institut d’études religieuses
    • École de criminologie
    • École de travail social

Le CER-SC est un comité du Conseil de l'Université dont la composition est inscrite au vade-mecum de l'Université.

Le CER-SC est responsable de l'évaluation éthique continue des projets relevant des facultés, départements et écoles susmentionnés et précédemment approuvés par les anciens Comité d'éthique de la recherche en arts et en sciences (CERAS) et Comité plurifacultaire d'éthique de la recherche (CPER).



Renseignements généraux

Vous trouverez sur cette page l'information nécessaire pour préparer et déposer une demande d’évaluation éthique au CER-SC.

Avant de préparer votre demande, consultez la page L'évaluation éthique présentant la procédure en bref et n'hésitez pas à consulter la Foire aux questions.

Pour savoir si votre projet requiert une approbation éthique, consultez la section La recherche nécessitant ou non une approbation éthique.

Les étudiants à la maîtrise et au doctorat doivent également consulter la page Les particularités pour les projets étudiants et faire approuver leur dossier par leur directeur ou directrice de recherche avant de le déposer au comité.

Pour toute information additionnelle ou besoin d’assistance, n’hésitez pas à communiquer avec :

Jean Poupart

Conseiller en éthique de la recherche

Bureau de la conduite responsable en recherche
Université de Montréal
3333 Chemin Queen-Mary, bureau 220

jean.poupart.1@umontreal.ca

Tél. : 514-343-6111 poste 28181

Pauline Morin

Responsable de l’évaluation éthique continue

Bureau de la conduite responsable en recherche
Université de Montréal
3333 Chemin Queen-Mary, bureau 220-

pauline.morin@umontreal.ca

Tél. : 514-343-7338


Déposer un dossier au CER-SC

De façon générale, un dossier comprend minimalement:

  • le formulaire de dépôt dûment rempli;
  • la description du projet de recherche ou le protocole de recherche (p. ex. le document approuvé par l'organisme subventionnaire ou le département, le projet de mémoire ou de thèse à jour, etc.);
  • les documents destinés aux participants (formulaire de consentement, document d'information, lettre de sollicitation, etc.);
  • les outils de collecte de données (questionnaire, guide d'entretien, etc.), le cas échéant.

Une liste de vérification indiquant les documents à joindre à votre dossier est annexée au formulaire de dépôt.

Toutes les demandes d'évaluation éthique doivent être transmises en version électronique par courriel à l'adresse : cersc@umontreal.ca


Reconnaissance d'approbation éthique

Pour tout renseignement concernant le processus de reconnaissance d'approbation éthique, veuillez consulter la directive suivante (veuillez cliquer ici).


Demande d'accès partiel aux fonds de recherche

La recherche auprès d'êtres humains ne peut en aucun cas débuter avant l'obtention d'une approbation éthique (y compris les activités de recrutement de participants et les pré-tests, le cas échéant). Cependant le chercheur responsable peut demander un accès partiel aux fonds de recherche avant l’obtention de l’approbation éthique sous certaines conditions.

Ces fonds peuvent servir à l'embauche d'assistants de recherche et à l'achat de matériel ainsi qu'à financer des travaux n’impliquant pas la participation d’êtres humains tels que des recensions des écrits, l'élaboration d'outils de recherche et de modèles théoriques.

Instructions

  • Veuillez utiliser votre courriel institutionnel (nom.prénom@umontreal.ca)
  • Veuillez préciser l'objet du courriel  comme suit: accès partiel_CER-SC_NomX_PrénomX_source de financement   (Nom et prénom du chercheur responsable. Exemple de source de financement : CRSH, FRQ...)

Modifications envisagées à un projet de recherche

Pour obtenir l’approbation d’un amendement par le comité d’éthique de la recherche, veuillez soumettre tous les documents amendés et/ou ajoutés en lien avec les modifications envisagées (surligner en jaune vos révisions, afin de faciliter leur lecture) :

- Devis de recherche révisé;

- Outils de collecte des données révisés et/ou nouveaux : affiches/messages de recrutement, courriels aux participants, guides d’entrevue, questionnaires, formulaires d’information et de consentement (FIC), addenda au FIC des participants ayant déjà été recrutés s’il y a lieu, etc.

- Autorisations/entente(s) partenariale(s) conclues/renouvelées avec des institutions qui collaborent à votre projet (exemples : lettres officielles, courriels échangés…);

- Source de financement nouvelle ou prolongée : joindre l’avis/la lettre d’octroi et le formulaire de demande de subvention (mentionnant le projet de recherche soumis); s’il y a lieu, inclure dans votre message le numéro de projet Synchro RxxX1234 ou le numéro de CF00123456.

 

Envoyer votre demande à l’adresse suivante : suivi-ethique@umontreal.ca, avec la mention Date d’envoi AAAAMMJJ_Suivi_No certificat éthique (exemple : 20200415_Suivi_CEREP-2019-005-D) dans le champ « Objet ».


Formulaires et gabarits

  • Formulaire de dépôt

    Ce formulaire vous demande d’indiquer toutes les informations pertinentes pour l’évaluation éthique de votre projet. Il contient diverses capsules d'informations afin de rendre le processus le plus formateur possible, particulièrement pour les étudiants. De plus, il contient une liste de vérification indiquant quels documents joindre à votre dossier. Notez qu'il importe de remplir le formulaire au meilleur de vos connaissances, dans les limites raisonnables des méthodes de recherche retenues.

  • Questionnaire de suivi éthique
    Ce document doit être rempli et rendu annuellement afin de maintenir la validité de l'approbation éthique et une dernière fois à la fin du projet. Pour toute question concernant le contenu de ce questionnaire, veuillez vous référer à son annexe disponible ici

    Il est entendu que cela ne modifie en rien l’obligation pour le chercheur, tel qu’indiqué sur le certificat d’éthique, de signaler au comité d’éthique de la recherche tout incident grave dès qu’il survient ou de lui faire part de tout changement anticipé au protocole de recherche. 

    Notez qu’un projet est considéré comme étant terminé quand le rapport final est remis à l’organisme subventionnaire ou, dans le cas des projets étudiants, que la thèse ou le mémoire est accepté.

Calendrier des réunions, modalités et délais d'évaluation

Date limite de dépôt: Tous les dossiers dûment complétés doivent être déposés au plus tard à 23h59 le jour de la date limite. Tous les projets reçus après cette date seront traités à partir de la date limite suivante.

Veuillez prendre note que vous pouvez déposer une demande d’approbation éthique en tout temps; toutefois, celle-ci ne sera traitée qu'à compter de la date de dépôt.

Délais d'évaluation éthique: Il faut prévoir de QUATRE À SIX semaines entre la date limite de dépôt et l'envoi des commentaires du comité. Les délais peuvent s'accroître selon la qualité et la complétude du dossier présenté, le volume de dossiers reçus et la disponibilité des membres du comité (p. ex. période de pointe et congés, etc.).

Modalités d'évaluation: Les projets comportant un risque plus que minimal et/ou ayant recours à des populations vulnérables, présentant des enjeux complexes ou utilisant des méthodes de recherche novatrices doivent faire l'objet d'une évaluation lors d'une des réunions plénières du comité prévues au calendrier ci-dessous.

Les autres projets font l’objet d’une évaluation déléguée et sont évalués par un ou deux membres du comité. N'hésitez pas à contacter le conseiller pour connaître la modalité d'évaluation qui s'appliquerait à votre projet.

Date limite de dépôt

Date de réunion plénière

   3 juin 2020   18 juin 2020
   3 septembre 2020   17 septembre 2020
   1er octobre 2020   15 octobre 2020
   5 novembre 2020   19 novembre 2020
   3 décembre 2020   17 décembre 2020
   7 janvier 2021   21 janvier 2021
   4 février 2021   18 février 2021
   4 mars 2021   18 mars 2021
   8 avril 2021   22 avril 2021
   6 mai 2021   20 mai 2021
   3 juin 2021   17 juin 2021
LE COMITÉ CESSE COMPLÈTEMENT SES ACTIVITÉS D'ÉVALUATION DURANT LA PÉRIODE ESTIVALE. Veuillez prévoir votre calendrier de recherche en conséquence.

Comment répondre aux commentaires du comité?

Afin de faciliter les échanges courriels lorsque vous répondez aux commentaires du comité, prière d'utiliser la fonction "Répondre à tous" de votre logiciel de courriels pour conserver l'ensemble des destinataires ainsi que l'objet du courriel. La conservation du titre du courriel [Évaluation éthique - commentaires - No de projet] nous permettra d'archiver votre correspondance et de la retracer plus facilement lors de nos échanges futurs.

Vous pouvez répondre aux commentaires et questions à même le courriel en indiquant les points auxquels vous répondez ou en reprenant la liste des commentaires. Il n'est pas nécessaire de créer une lettre de réponse.  Les modifications demandées doivent être systématiquement surlignées en jaune dans vos documents.

Vous avez des questions concernant cette page, ou des suggestions d’améliorations à faire au portail de la recherche, contactez : recherche@umontreal.ca
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