Passer au contenu

/ La recherche

Je donne

Rechercher

Comité d’éthique de la recherche en sciences et en santé (CERSES)


Le Comité d’éthique de la recherche en sciences et en santé (CERSES) est chargé d'évaluer les activités de recherche avec des participants humains des professeurs, chercheurs, étudiants et employés des facultés, départements et écoles suivants, ainsi que de tous les groupes et centres de recherche affiliés à ces derniers:

  • École de santé publique de l’Université de Montréal (tout sauf DSEST)
  • Faculté de médecine (tout sauf École de kinésiologie, département d'audiologie et orthophonie, département d'ophtalmologie et CPASS)
  • Faculté de médecine vétérinaire
  • Faculté des sciences infirmières
  • Faculté de pharmacie (tout sauf essais cliniques)
  • Faculté des arts et des sciences:

    • Département de chimie
    • Département d’informatique et de recherche opérationnelle
    • Département de mathématiques et de statistique
    • Département de physique
    • Département de sciences biologiques
    • École de relations industrielles

Le CERSES est un comité du Conseil de l'Université dont la composition est inscrite au vade-mecum de l'Université.

Le CERSES est responsable de l'évaluation éthique continue des projets relevant des facultés, département et écoles susmentionnés et précédemment approuvés par les anciens comité d'éthique de la recherche en santé (CERES), Comité d'éthique de la recherche en arts et en sciences (CERAS) et Comité plurifacultaire d'éthique de la recherche (CPER).



Renseignements généraux

Vous trouverez sur cette page l'information nécessaire pour préparer et déposer une demande d’évaluation éthique au CERSES.

Avant de préparer votre demande, consultez la page L'évaluation éthique présentant la procédure en bref et n'hésitez pas à consulter la Foire aux questions.

Pour savoir si votre projet requiert une approbation éthique, consultez la section La recherche nécessitant ou non une approbation éthique.

Les étudiants (maîtrise, doctorat, etc.) doivent également consulter la page Les particularités pour les projets étudiants et faire approuver leur dossier par leur directeur ou directrice de recherche avant de le déposer au comité.

Le projet doit avoir reçu une approbation scientifique en bonne et due forme. Une attestation doit être jointe au dossier lors du dépôt. 

Pour toute information additionnelle ou besoin d’assistance, n’hésitez pas à communiquer avec :

Virginie Lecourt

Conseillère en éthique de la recherche

Bureau de la conduite responsable en recherche

3333 Queen-Mary, 2e étage, bureau 220-3

virginie.lecourt@umontreal.ca

Tél. : 514-343-6111  poste 2604


Déposer un dossier au CERSES

Le dossier de dépôt initial doit comprendre :

  • le formulaire de dépôt dûment rempli. Une liste de vérification indiquant les documents à joindre à votre dossier est annexée au formulaire de dépôt;
  • la description du projet de recherche ou le protocole de recherche (p. ex. le document approuvé par l'organisme subventionnaire ou le département, le projet de mémoire ou de thèse à jour, etc.);

  • les documents destinés aux participants (formulaire de consentement, document d'information, lettre de sollicitation, etc.);

  • les outils de collecte de données (questionnaire, guide d'entretien, etc.), le cas échéant.

  • Tout autre document pertinent à l'évaluation éthique du dossier.
Toutes les demandes d'évaluation éthique doivent être transmises en version électronique à l'adresse courriel : cerses@umontreal.ca

Instructions pour le dépôt électronique

Pour qu'un dossier de recherche soit accepté par voie électronique, nous vous prions de le préparer et de nous le faire parvenir de la façon suivante :

-  Veuillez envoyer en un seul courriel l'ensemble des documents nécessaires (documents séparés - format Word ou au format original) constituant votre dossier de recherche.

-  Veuillez envoyer votre dossier à partir de votre adresse institutionnelle (prenom.nom@umontreal.ca). L'envoi à partir de l'adresse institutionnelle permet de faciliter l'archivage des échanges, leur suivi, leur repérage et la gestion des échanges (p. ex. rappel de courriel, notice de livraison, récupération auprès des TI, etc.).

-  Pour les étudiants, veuillez mettre le(s) directeur(s) de recherche en copie conforme (cc) lors de l'envoi du courriel et des échanges subséquents.

Dates de dépôt et délais d'évaluation : Veuillez consulter la section "Calendrier des réunions, modalités et délais d'évaluation" (ci-dessous).


Demande d'accès partiel aux fonds de recherche

La recherche auprès d'êtres humains ne peut en aucun cas débuter avant l'obtention d'une approbation éthique (y compris les activités de recrutement de participants et les pré-tests, le cas échéant). Cependant le chercheur responsable peut demander un accès partiel aux fonds de recherche avant l’obtention de l’approbation éthique sous certaines conditions.

Ces fonds peuvent servir à l'embauche d'assistants de recherche et à l'achat de matériel ainsi qu'à financer des travaux n’impliquant pas la participation d’êtres humains tels que des recensions des écrits, l'élaboration d'outils de recherche et de modèles théoriques.

Instructions

  • Veuillez utiliser votre courriel institutionnel (nom.prénom@umontreal.ca)
  • Veuillez préciser l'objet du courriel  comme suit: accès partiel_CERSES_NomX_PrénomX_source de financement   (Nom et prénom du chercheur responsable. Exemple de source de financement : CRSH, FRQ...)

Formulaires et gabarits

  • Formulaire de dépôt
    Ce formulaire vous demande d’indiquer toutes les informations pertinentes pour l’évaluation éthique de votre projet. De plus, il contient une liste de vérification vous indiquant quels documents joindre à votre dossier.

  • Formulaire d’information et de consentement
    Le CERSES vous propose un gabarit de formulaire d'information et de consentement dont vous pouvez vous servir pour élaborer le vôtre, comprenant des rubriques devant apparaître dans le formulaire et une de propositions de formulation.

  • Formulaire de demande d'accès partiel aux fonds de recherche
    Ce document s'adresse aux chercheurs désirant obtenir un accès partiel à leurs fonds de recherche – avant l'obtention du certificat d'éthique – pour des activités de recherche ne comportant pas de recours à des participants humains.

  • Formulaire de suivi et d'évaluation éthique continue
    Ce document doit être rempli et rendu annuellement afin de maintenir la validité de l'approbation éthique et une dernière fois à la fin du projet. Pour toute question concernant le contenu de ce questionnaire, veuillez vous référer à son annexe disponible ici.

    Le chercheur a l'obligation de signaler au comité d’éthique de la recherche tout incident grave dès qu’il survient ou de lui faire part de tout changement anticipé au protocole de recherche, tel qu’indiqué sur le certificat d’éthique.

    Notez qu’un projet est considéré comme étant terminé quand le rapport final est remis à l’organisme subventionnaire ou, dans le cas des projets étudiants, que la thèse ou le mémoire est accepté.

Calendrier des réunions, modalités et délais d'évaluation

Date limite de dépôt: Tous les dossiers dûment complétés doivent être déposés au plus tard à 23h59 le jour de la date limite. Tous les projets reçus après cette date seront traités à partir de la date limite suivante.

Délais d'évaluation éthique: Il faut prévoir un minimum de quatre semaines entre la date limite de dépôt et l'envoi des commentaires du comité. Les délais peuvent s'accroître selon la qualité et la complétude du dossier présenté, le volume de dossiers reçus et la disponibilité des membres du comité (p. ex. période de pointe et congés, etc.).

Modalités d'évaluation: Les projets comportant un risque plus que minimal et/ou ayant recours à des populations vulnérables, présentant des enjeux complexes ou utilisant des méthodes de recherche novatrices doivent faire l'objet d'une évaluation lors d'une des réunions plénières du comité prévues au calendrier ci-dessous.

Les autres projets font l’objet d’une évaluation déléguée et sont évalués par un ou deux membres du comité. N'hésitez pas à contacter le conseiller pour connaître la modalité d'évaluation qui s'appliquerait à votre projet. 

Date limite de dépôt

Date de réunion plénière

 27 août 2019 11 septembre 2019
 23 septembre 2019
 16 octobre 2019
 28 octobre 2019
 13 novembre 2019
 2 décembre 2019
 18 décembre 2019
 7 janvier 2020

 22 janvier 2019

 27 janvier 2020 12 février 2020
 2 mars 2020 18 mars 2020
 30 mars 2020 15 avril 2020
 28 avril 2020 13 mai 2020
 25 mai 2020 10 juin 2020

 

 


Modalités d'évaluation

Prévoir une période de quatre (4) à six (6) semaines entre le dépôt de votre dossier et la réception des commentaires du comité.

Modalités d'évaluation: 

Évaluation plénière : Les projets comportant un risque plus que minimal et/ou ayant recours à des populations vulnérables, présentant des enjeux complexes ou utilisant des méthodes de recherche novatrices doivent faire l'objet d'une évaluation lors d'une des réunions plénières du comité prévues au calendrier

Évaluation déléguée :  les projets comportant un risque minimal ( ne nécessitant pas une évaluation plénière)  font l’objet d’une évaluation déléguée et sont évalués par plusieurs membres du comité.

N'hésitez pas à contacter le conseiller pour connaître la modalité d'évaluation qui s'appliquerait à votre projet.

 


Comment répondre aux commentaires du comité?

Lorsque vous répondez aux commentaires du comité, prière d'utiliser la fonction "Répondre à tous" de votre logiciel de courriels.  De cette façon, vous conserverez non seulement les adresse courriels des personnes concernées, mais l'objet du courriel.  La conservation du titre du courriel (Évaluation éthique - commentaires - No de projet) de votre courriel nous permettra d'archiver votre correspondance et de la retracer plus facilement lors de nos échanges futurs.

Vous pouvez répondre aux commentaires et questions à même le courriel en indiquant les points auxquels vous répondez ou en reprenant la liste des commentaires.  Il n'est pas nécessaire de créer une lettre de réponse.  Les modifications demandées doivent être systématiquement surlignées en jaune dans vos documents. 

 

 

Vous avez des questions concernant cette page, ou des suggestions d’améliorations à faire au portail de la recherche, contactez : recherche@umontreal.ca
haut de pagehaut de page