Sécurité en recherche
À la suite du rapport soumis par le Groupe de travail du Comité consultatif sur la sécurité nationale en recherche en avril 2023, la Direction générale de l’université a pris la décision de mettre progressivement en place, au sein du Bureau sur la conduite responsable en recherche (BCRR), une structure d'accompagnement et de conseil. Cette structure sera soutenue par une équipe de conseillers en sécurité nationale en recherche, dont la mission sera de faciliter la collaboration entre les services existants, les équipes de recherche et la communauté de chercheurs. La migration de ces activités débutera en septembre 2023. Jusqu’à cette date, le soutien vous sera apporté par le personnel du BRDV, comme cela était le cas antérieurement.
La sécurité en recherche est l’affaire de tous
La protection des personnes, des installations physiques, des données de recherche et de la propriété intellectuelle qui résultent des travaux de recherche doivent être au cœur des préoccupations de tous les membres de la communauté de l’Université de Montréal.
Les utilisations inappropriées des données de recherche et des résultats de la recherche pourraient notamment entraîner une perte de propriété intellectuelle et de revenu de valorisation potentiel, une perte de futurs partenariats ou encore une réputation ternie.
Plusieurs ressources et services sont offerts pour la sécurité en recherche dans son ensemble.
Les exigences des organismes subventionnaires
Les organismes subventionnaires exigent des universités et des chercheurs qu’ils effectuent une analyse de risques de leur projet de recherche et qu’ils mettent en place des procédures de mitigation du risque appropriées à chaque situation
Mitacs - Plan de sécurité de la recherche (Mise à jour avril 2023)
CRSNG* - Subventions Alliance - nouvelle directives sur la sécurité (Mise à jour mars 2023)
FCI - Concours fonds d’innovations 2023 – Guide d’appel à proposition
*Merci de prendre note que tout formulaire doit être révisé par le BRDV. SVP envoyez à : Caroline Lachance.
Contexte actuel
Le contexte géopolitique international amène les gouvernements à renforcer les encadrements en matière de protection des savoirs et des connaissances détenues et / ou développés dans leurs juridictions.
Pour en savoir plus sur l’ingérence étrangère
Définition : L’ingérence et l’espionnage étrangers comprennent tous les efforts déployés par un État étranger, ou ses mandataires, pour miner les valeurs et l’intérêt national du Canada. Ils englobent les actions qui ne sont pas des conflits armés, mais qui sont de nature trompeuse, menaçante, corrompue, secrète ou illégale. Les États étrangers misent sur des activités hostiles pour promouvoir leurs intérêts stratégiques, notamment la recherche d’une influence géopolitique, l’avancement économique, la révision de l’ordre international fondé sur des règles, la stabilité nationale et l’avantage militaire. Source : Sécurité publique Canada, 06/07/2021. |
Les ressources externes et autres sources d'informations
Gouvernement du Canada
- Études de cas – scénarios de protégez votre recherche
- Scénario 1 - La cybersécurité et les pratiques d'hygiène informatique ou les pratiques sécuritaires
- Scénario 2 - Participation aux programmes de talent et de recrutement étrangers
- Scénario 3 - Menaces de l'intérieur et vol de recherche
- Scénario 4 - Non-respect des procédures établies
- Scénario 5 - La sécurité et les voyages
Lignes directrices sur l'examen relatif à la sécurité nationale des investissements
Comité consultatif sur la sécurité nationale en recherche
En tant qu’établissement fortement investi dans la recherche et la diffusion du savoir, au niveau local, national et international, l’UdeM est consciente de ses responsabilités et des préoccupations que pourraient avoir la communauté à cet égard, c’est pourquoi un comité consultatif multidisciplinaire interne («Comité») a été créé par le Vice-rectorat à la recherche, à la découverte, à la création et à l’innovation (VRRDCI).
Le comité est composé de :
- Lucie Parent, Vice-rectorat à la recherche, à la découverte, à la création et à l’innovation (présidente du comité)
- Virginie Allard-Cameus, UdeM International
- Jean-Pierre Blondin, Vice-rectorat aux ressources humaines et aux affaires professorales
- Julie Carrier, Vice-rectorat aux affaires étudiantes et aux études - Études supérieures
- Simon Carrier, Secrétariat général
- Rachel Charbonneau, Bureau Recherche Développement Valorisation
- Maryse Dansereau, Bureau de la conduite responsable en recherche
- Benoit Dupont, Chaire de recherche du Canada en cybersécurité
- Denis Fortin, Vice-rectorat à l'administration et aux finances - Technologies de l'information (CIO)
- Ginette Goabin Chancoco, Bureau de la conduite responsable en recherche
- Simon Hobeila, Direction des affaires internationales
- Caroline Lachance, Bureau Recherche - Développement - Valorisation
- Éric Lafortune, Direction de la prévention et de la sécurité
- Aubert Landry, Bureau Recherche - Développement - Valorisation
- Hassane Oumsalem, Direction de la cybersécurité, Technologies de l'information
- Annick Tremblay, Direction de la prévention et de la sécurité
Les principaux objectifs du comité sont :
- À très court terme, outiller les chercheurs à se conformer aux nouvelles obligations d’analyse et de reddition de compte requises d’aide gouvernementale par des organismes subventionnaires
- Proposer de la sensibilisation, des formations à la communauté de recherche sur les enjeux de Sécurité en Recherche
- Plus largement, proposer des actions concrètes afin de s’assurer que les menaces pouvant avoir une incidence négative sur les activités de recherche de l’Université font l’objet : d’une identification, d’une analyse et d’un traitement dans la mesure du possible aux différents niveaux de l’institution
