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Sciences sociales et humaines; Droit

Anne-Marie Boisvert

Droit pénal

Professeure titulaire

Faculté de droit

Pavillon Maximilien-Caron, local A-8478

514 343-2356

anne-marie.boisvert@umontreal.ca

Médias

Karim Benyekhlef & Anne-Marie Boisvert | Mot de bienvenue | État de droit et virtualité

Portrait

Expertise de recherche

  • Responsabilité pénale 
  • Procédure pénale
  • Preuve pénale

Biographie

Spécialiste du droit pénal, la professeure Boisvert a débuté sa carrière à la Faculté en 1986. Elle a été doyenne de la Faculté de 2004 à 2008 puis vice-rectrice aux ressources humaines et à la planification à l'Université de Montréal de 2010 à 2015.

Elle a publié de nombreux articles sur la responsabilité pénale, notamment en matière de fraude et sur la responsabilité pénale des personnes morales.

Elle a été pendant de nombreuses années présidente du comité en droit criminel du Barreau du Québec et elle a présidé le groupe de travail mandaté par le ministre de la Sécurité publique du Québec pour revoir la politique québécoise de gestion des collaborateurs de la justice (Commission Boisvert). En 2013-2014, elle a présidé le groupe d’experts mandaté par le ministre de la Sécurité publique du Canada pour évaluer la performance et revoir les orientations des Équipes intégrées des polices des marchés financiers (EIPMF). Elle est, depuis sa création en 1996, éditrice de la Revue canadienne de droit pénal.

Mme Boisvert est membre du Comité de surveillance de l’Unité Permanente Anti-Corruption (UPAC).

Affiliations et responsabilités

Affiliations de recherche

  • Professeure associée, Faculté de droit civil, Université d'Ottawa

Titres professionnels et autres affiliations

Titres : corporations et organismes professionnels

membre de l'Institut de la Cour suprême du Canada

Contribution au fonctionnement de l’institution

Activités au sein d’organismes ou d’entités de l’institution

  • Présidente du Comité de règlement des différends

Enseignement et encadrement

Encadrement

Thèses et mémoires dirigés (dépôt institutionnel Papyrus)

2024

Prévenir ou créer le crime? : une enquête sur le dilemme au cœur de la doctrine de la provocation policière

Diplômé(e) : Aquin, Émile
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
2022

Les infortunes de l’autisme de type Asperger en droit pénal canadien

Diplômé(e) : Lefebvre, Gabriel
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
2020

La confiance du public et le monopole de l'autorité publique sur l'administration de la justice pénale

Diplômé(e) : Boillat-Madfouny, François
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
2010

La responsabilité pénale des sociétés canadiennes pour les crimes contre l’environnement survenus à l’étranger

Diplômé(e) : Manirabona, Amissi Melchiade
Cycle : Doctorat
Diplôme obtenu : LL. D.
2005

Defining the crime of aggression : cutting the Gordian knot ?

Diplômé(e) : Turner, Allison
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
2005

Le paradoxe de la politique canadienne visant l'impunité des criminels de guerre

Diplômé(e) : Trudel, Maryse
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
2004

Le renvoi des jeunes contrevenants aux tribunaux pour adultes : la loi et les pratiques

Diplômé(e) : Roy, Mélanie
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
2003

Les crimes de cruauté contre les animaux: examen des propositions du législateur

Diplômé(e) : Giroux, Valéry
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
2002

La défense culturelle : un moyen de défense non souhaitable en droit pénal canadien

Diplômé(e) : Robert, Marie-Pierre
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
2001

Le rôle de la personne poursuivie pour une infraction grave en France et au Canada

Diplômé(e) : Bourassa, Marie-Claude
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
2000

La reconnaissance du droit constitutionnel aux services d'un expert en droit criminel canadien

Diplômé(e) : Demers, Ian
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
1999

Responsabilité pénale et troubles mentaux : histoire de la folie en droit pénal français, anglais et canadien

Diplômé(e) : Parent, Hugues
Cycle : Doctorat
Diplôme obtenu : Ph. D.

Projets

Projets de recherche

2019 - 2021

La confiance du public dans le système de justice pénale

Chercheur principal : Anne-Marie Boisvert
Sources de financement : CRSH/Conseil de recherches en sciences humaines du Canada
Programmes de subvention : PV152160-Subvention Connexion

Rayonnement

Expertise professionnelle (hors de l’institution)

  • Membre du Comité de surveillance de l’Unité Permanente Anti-Corruption (CSUPAC)
  • Membre du Comité de rédaction de la Revue du Barreau

Autres activités et contributions

  • Éditrice dela Revue canadienne de droit pénal/Canadian Criminal Law Review

Publications et communications

Publications

BOISVERT, Anne-Marie, "La création d'un tribunal spécialisé en matière de violences sexuelles et de violence conjugale au Québec : vers une meilleure justice?", (2022) 26 Can. Crim. L.R. 269-313.

BOISVERT, Anne-Marie,"' Développements endroit pénal - droit substantif et sentencing", (2022) 106 SCLR 2d series, 77-99.

BOISVERT, Anne-Marie, « R. c. Javanmardi ou la simplicité trompeuse", (2020) 25 C.C.L.R. 51-69

BOISVERT, Anne-Marie, "Développements récents en droit pénal - droit substantif et sentencing", (2021) 101 S.C.L.R. 2d series, 27-72.

BOISVERT, Anne-Marie, « Développements récents en droit pénal : droit substantif et sentencing – 2018-2019 », (2020) 95 S.C.L.R. (2d) 63- 111

BOISVERT, Anne-Marie et Pierre-André CÔTÉ, « L’application dans le temps des mesures pénalisantes « destinées à protéger le public », (2018) 77 R. du B. 89-115

BOISVERT, Anne-Marie, « Les dérives du droit administratif : les régimes de sanctions administratives pécuniaires comme alternative au droit pénal », [2018] 23 C.C.L.R. 197- 232

BOISVERT, Anne-Marie, « Louis Le Bel, l’imputabilité et les limites à la faculté de juger », (2016) 94 R. du B. can. 1-14

BOISVERT, Anne.-Marie, « Le juge Lamer, la faute, le blâme et le châtiment », Supreme Court Law Review Lexis Nexis, 2009 ,123-150

BOISVERT, Anne.-Marie, DUMONT, Hélène et Alexandre STYLIOS, « En marge de l’affaire Lacroix-Norbourg : les enjeux substantifs et punitifs suscités par le double aspect, réglementaire et criminel, de certains comportements frauduleux dans le domaine des valeurs mobilières », (2009) 50 Les cahiers de droit 469-518

Hélène DUMONT et Anne-Marie BOISVERT (dir.), La voie vers la Cour pénale internationale: tous les chemins mènent à Rome, Les Journées Maximilien–Caron 2003, Montréal, Thémis, 2004

Disciplines

  • Droit

Champ d’expertise

  • Droit pénal
  • Responsabilité

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