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Droit

Pascale Dufour

Professeure adjointe

Faculté de droit

Pavillon Maximilien-Caron, local A-8466

pascale.dufour.1@umontreal.ca

Portrait

Expertise de recherche

Ses recherches actuelles portent sur les significations de la notion de contrat, sur le droit et la décroissance ainsi que sur les conditions de production des savoirs juridiques en contexte postcolonial.

Affiliations et responsabilités

Enseignement et encadrement

Projets

Projets de recherche

2024 - 2025

Partage et réflexions sur la construction du droit civil dans les contextes postcoloniaux francophones

Chercheur principal : André Bélanger
Co-chercheurs : Pascale Dufour , Julie Paquin
Sources de financement : CRSH/Conseil de recherches en sciences humaines du Canada
Programmes de subvention : PV152160-Subvention Connexion
2022 - 2025

L'institutionnalisation des significations conflictuelles du contrat par les discours judicaires et politiques : l'exemple de la réforme législative du Code civil du Québec de 1994

Chercheur principal : Pascale Dufour
Sources de financement : CRSH/Conseil de recherches en sciences humaines du Canada
Programmes de subvention : PV153480-Subventions de développement Savoir

Rayonnement

Publications et communications

Publications

Dufour, Pascale, Hiez, David et Lukas Vanhonnaeker et al., « Droit et décroissance : l’exploration des possibles juridiques », (2023) 44 Dalloz 2250, 8 p.

Dufour, Pascale, Hiez, David et Lukas Vanhonnaeker, « Décroissance : de quoi parle-t-on? », Document de travail, 2023, en libre accès sur Orbi.lu, 14 p. 

Dufour, Pascale, Hiez, David et Lukas Vanhonnaeker, « Décroissance : qu’en disent les juristes? », Document de travail, en libre accès sur Orbi.lu, 2023, 25 p.

Dufour, Pascale, La théorie générale du contrat au prisme des travaux d’Axel Honneth, Bruxelles, Larcier, 2023, 580 p.

Bélanger, André, Dufour, Pascale et Eric Fokou, Le contrat de droit civil comme artefact social : constats, prospections et utopies, Québec, Presses de l’Université Laval, 2023, 204 p.

Dufour, Pascale, « L’arrêt Kravitz d’hier à aujourd’hui : quelle reconnaissance du droit à la qualité dans la société de consommation? », dans G.-A. Berthold et B. Lefebvre (dir.), « Mélanges en l’honneur du professeur Pierre-Claude Lafond », Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2023, aux p. 119-140. 

Dufour, Pascale, « Le principe de précaution en droit de l’Union Européenne – par Alessandra Donati », Chronique bibliographique, dans EU Law Live, 2022, 1 p. [En ligne] : https://eulawlive.com/library/le-principe-de-precaution-en-droit-de-lunion-europeenne/

Hiez, David (dir.), Code civil comparé : Luxembourg, France et Belgique, Bruxelles, Éditions Larcier, 2021, 666 p. (Ont participé à ce Code : Pascal Ancel, Julie Boyer, Fatima Chaouche, Pascale Dufour, David Hiez, Thierry Hoscheit, Pierre Hurt, Patrick Kinsch, Séverine Menétrey, Armelle Waisse, Hennes Westendorf)

Bélanger, André et Pascale Dufour, « L'art et le droit. Visées heuristiques et critiques », dans Stéphane Bernatchez et Louise Lalonde (dir.), Approches et fondements du droit, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2019.

Dufour, Pascale, « Between European Precaution and National Compensation – The Discourses of Risk Management : A Critical Analysis of Giovanni Pesce and Others v. Presidenza del Consiglio dei Ministri – Dipartimento della Protezione Civile and Others », Blog de droit européen, 2018 (http://hdl.handle.net/10993/35842).

Dufour, Pascale, Le discours juridique dans la "société du risque": regard réflexif sur l'évolution de l'assurance et du principe de précaution en droit, mémoire, Université Laval, 2016 (https://corpus.ulaval.ca/entities/publication/d796e2e6-9474-49b0-a459-b4769f9de47d)

Communications

Dufour, Pascale et Simon Saint-Onge, « Déstabiliser la transaction pour stabiliser l’espace relationnel : un pas nécessaire dans la transition?», Colloque La constibution du droit à l'instauration d'un monde décroissant, Université de Montréal, 9 octobre 2024.

Aubry de Maromont, Clodilde, Dufour, Pascale et Laurence Ricard, « La fonction des concepts juridiques à l’ère de l’anthropocène : le droit civil est-il en transition? », Université de Montréal, 23 mai 2024.

Dufour, Pascale, « La Choice Theory of Contracts de Dagan et Heller : une nouvelle conception des contrats spéciaux?», colloque L’avenir du droit des contrats spéciaux : droit positif et droit prospectif, Chaire du notariat, Université de Montréal, 31 mai 2023.

Dufour, Pascale et Simon Saint-Onge, « De la liberté contractuelle à la « liberté conceptuelle »?», colloque L’institutionnalisation des concepts juridiques de droit civil saisie par l’analyse de discours, ACFAS, Université de Montréal, 8 mai 2023.

Dufour, Pascale, « Le contrat, un caméléon ? Interrogations sur la coexistence de significations conflictuelles d’une notion en droit civil », colloque Droit et épistémologie en contexte postcolonial : Imaginaires camerouno-canadiens, Université de Ngaoundéré, Cameroun, 2 juin 2022.

Dufour, Pascale, « La dynamique du lien contractuel, entre droit et non-droit :  quelques réflexions à partir des travaux d’Axel Honneth », colloque Droit et épistémologie en contexte postcolonial : Imaginaires camerouno-canadiens, Université de Ngaoundéré, Cameroun, 1 juin 2022.

Dufour, Pascale, « Les grands arrêts du droit de la consommation : General Motors Products du Canada c. Kravitz », Cycle de conférences de la Fondation Claude Masse, Université de Montréal, 7 mars 2022.

Bélanger, André, Dufour, Pascale et Simon Saint-Onge, avec la collab. de Jean-Guy Belley, « L’imaginaire de la logique contractuelle : subversion, reconnaissance et résonnance », Cycle de conférence, Collectif de recherche en droit et société, Université McGill, Montréal, 13 septembre 2019.

Dufour, Pascale, « Rethinking the Notion of Contract on the Basis of Honneth’s Recognition Theory », Italian-French journée d’étude, Colloquium of Philosophy and Global Affairs, Redistribution and Recognition : Calling Paradigms of Justice into Question, Università degli Studi di Catania, Italie, 5 mai 2017.

Dufour, Pascale, « Precautionary Principle and Compensation in EU Law – Judgement of the Court (First Chamber) of 9 June 2016, Giovanni Pesce and Others v. Presidenza del Consiglio dei Ministri – Dipartimento della Protezione Civile and Others, joined cases C-78/16 and C-79/16 », PhD Seminar, Recent Developments in Theory and Practice of EU Law, Université du Luxembourg, 4 avril 2017.

Dufour, Pascale, « De l'assurance au principe de précaution : paradoxale cohabitation de la société assurantielle et de la société du risque », Rencontres des 2e et 3e cycles de la Faculté de droit de l'Université Laval, Université Laval, Québec, 22 avril 2015.

Disciplines

  • Droit

Champ d’expertise

  • Droit civil
  • Contrats
  • Théorie des obligations
  • Droit de la consommation
  • Approche interdisciplinaire
  • Théorie du droit

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