Anne-Marie Boisvert
Droit pénal
- Professeure titulaire
-
Faculté de droit
Pavillon Maximilien-Caron, local A-8478
Médias
Portrait
Expertise de recherche
- Responsabilité pénale
- Procédure pénale
- Preuve pénale
Biographie
Spécialiste du droit pénal, la professeure Boisvert a débuté sa carrière à la Faculté en 1986. Elle a été doyenne de la Faculté de 2004 à 2008 puis vice-rectrice aux ressources humaines et à la planification à l'Université de Montréal de 2010 à 2015.
Elle a publié de nombreux articles sur la responsabilité pénale, notamment en matière de fraude et sur la responsabilité pénale des personnes morales.
Elle a été pendant de nombreuses années présidente du comité en droit criminel du Barreau du Québec et elle a présidé le groupe de travail mandaté par le ministre de la Sécurité publique du Québec pour revoir la politique québécoise de gestion des collaborateurs de la justice (Commission Boisvert). En 2013-2014, elle a présidé le groupe d’experts mandaté par le ministre de la Sécurité publique du Canada pour évaluer la performance et revoir les orientations des Équipes intégrées des polices des marchés financiers (EIPMF). Elle est, depuis sa création en 1996, éditrice de la Revue canadienne de droit pénal.
Mme Boisvert est membre du Comité de surveillance de l’Unité Permanente Anti-Corruption (UPAC).
Pour en savoir plus…
- 30-08-2004 Anne-Marie Boisvert s'installe aux commandes
- 03-12-2020 Une église montréalaise défie le décret sanitaire
- 29-01-2018 La justice pénale à l’heure des réseaux sociaux
- 21-03-2018 Décès d’un cycliste sur la voie Camillien-Houde: aucune accusation ne sera portée
- 19-10-2018 Pourquoi une amnistie pour le « pot »?
- 09-02-2019 Peines consécutives: la réforme conservatrice remise en question
- 24-05-2022 Est-ce qu’une intoxication extrême peut excuser un crime violent?
- 03-12-2021 Trois questions sur… le tribunal spécialisé en matière de violence sexuelle et de violence conjugale
Affiliations et responsabilités
Affiliations de recherche
- Professeure associée, Faculté de droit civil, Université d'Ottawa
Titres professionnels et autres affiliations
Titres : corporations et organismes professionnels
membre de l'Institut de la Cour suprême du Canada
Contribution au fonctionnement de l’institution
Activités au sein d’organismes ou d’entités de l’institution
- Présidente du Comité de règlement des différends
Enseignement et encadrement
Enseignement
Cours siglés (session en cours uniquement)
- DRT-1001 – Introduction au droit
- DRT-1505 – Droit pénal 1
- DRT-3910 – Séminaire de recherche et rédaction
Programmes
Encadrement
Thèses et mémoires dirigés (dépôt institutionnel Papyrus)
Prévenir ou créer le crime? : une enquête sur le dilemme au cœur de la doctrine de la provocation policière
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Les infortunes de l’autisme de type Asperger en droit pénal canadien
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
La confiance du public et le monopole de l'autorité publique sur l'administration de la justice pénale
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Le contrôle de constitutionnalité des lois pénales a posteriori : essai comparé sur la protection des droits des justiciables en France et au Canada.
Cycle : Doctorat
Diplôme obtenu : Ph. D.
La responsabilité pénale des sociétés canadiennes pour les crimes contre l’environnement survenus à l’étranger
Cycle : Doctorat
Diplôme obtenu : LL. D.
Defining the crime of aggression : cutting the Gordian knot ?
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Le paradoxe de la politique canadienne visant l'impunité des criminels de guerre
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Le renvoi des jeunes contrevenants aux tribunaux pour adultes : la loi et les pratiques
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Les crimes de cruauté contre les animaux: examen des propositions du législateur
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
La défense culturelle : un moyen de défense non souhaitable en droit pénal canadien
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Le rôle de la personne poursuivie pour une infraction grave en France et au Canada
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
La reconnaissance du droit constitutionnel aux services d'un expert en droit criminel canadien
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
L'application des champs légitimes du droit criminel aux manipulations génétiques transmissibles aux générations futures
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Responsabilité pénale et troubles mentaux : histoire de la folie en droit pénal français, anglais et canadien
Cycle : Doctorat
Diplôme obtenu : Ph. D.
La divulgation de la preuve et de la défense de l'accusé préalablement au procès : un problème dû à l'absence de théorie articulée de la procédure criminelle au Canada
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Projets
Projets de recherche
La confiance du public dans le système de justice pénale
Rayonnement
Expertise professionnelle (hors de l’institution)
- Membre du Comité de surveillance de l’Unité Permanente Anti-Corruption (CSUPAC)
- Membre du Comité de rédaction de la Revue du Barreau
Autres activités et contributions
- Éditrice dela Revue canadienne de droit pénal/Canadian Criminal Law Review
Publications et communications
Publications
BOISVERT, Anne-Marie, "La création d'un tribunal spécialisé en matière de violences sexuelles et de violence conjugale au Québec : vers une meilleure justice?", (2022) 26 Can. Crim. L.R. 269-313.
BOISVERT, Anne-Marie,"' Développements endroit pénal - droit substantif et sentencing", (2022) 106 SCLR 2d series, 77-99.
BOISVERT, Anne-Marie, « R. c. Javanmardi ou la simplicité trompeuse", (2020) 25 C.C.L.R. 51-69
BOISVERT, Anne-Marie, "Développements récents en droit pénal - droit substantif et sentencing", (2021) 101 S.C.L.R. 2d series, 27-72.
BOISVERT, Anne-Marie, « Développements récents en droit pénal : droit substantif et sentencing – 2018-2019 », (2020) 95 S.C.L.R. (2d) 63- 111
BOISVERT, Anne-Marie et Pierre-André CÔTÉ, « L’application dans le temps des mesures pénalisantes « destinées à protéger le public », (2018) 77 R. du B. 89-115
BOISVERT, Anne-Marie, « Les dérives du droit administratif : les régimes de sanctions administratives pécuniaires comme alternative au droit pénal », [2018] 23 C.C.L.R. 197- 232
BOISVERT, Anne-Marie, « Louis Le Bel, l’imputabilité et les limites à la faculté de juger », (2016) 94 R. du B. can. 1-14
BOISVERT, Anne.-Marie, « Le juge Lamer, la faute, le blâme et le châtiment », Supreme Court Law Review Lexis Nexis, 2009 ,123-150
BOISVERT, Anne.-Marie, DUMONT, Hélène et Alexandre STYLIOS, « En marge de l’affaire Lacroix-Norbourg : les enjeux substantifs et punitifs suscités par le double aspect, réglementaire et criminel, de certains comportements frauduleux dans le domaine des valeurs mobilières », (2009) 50 Les cahiers de droit 469-518
Hélène DUMONT et Anne-Marie BOISVERT (dir.), La voie vers la Cour pénale internationale: tous les chemins mènent à Rome, Les Journées Maximilien–Caron 2003, Montréal, Thémis, 2004
Disciplines
- Droit
Champ d’expertise
- Droit pénal
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