Politiques de la recherche
L'Université de Montréal s'est dotée de règlements, directives, politiques et procédures afin de mener à bien et en bonne gouvernance sa mission d'enseignement et de recherche. Le recueil officiel compte six principaux volets de règlements, directives, politiques et procédures : Milieu de vie et Ressources humaines (10), Affaires étudiantes (20), Affaire pédagogiques (30 et 50), Administration et finances (40) et Recherche et innovation (60). Chacun de ces volets comporte une série de politiques, directives et procédures sur des sujets variés.
Pour la liste complète, voir le site du Secrétariat général.
Plusieurs autres politiques peuvent éventuellement s'appliquer selon différents cas. N'hésitez pas à communiquer avec un conseiller à la recherche qui pourra vous aider si vous désirez obtenir des renseignements sur les diverses politiques et différents règlements.
Les principales politiques, directives et procédures appropriées en regard des activités de recherche se trouvent dans les catégories « Recherche et innovation », « Administration et finances » ainsi que « Ressources humaines ».
À la section « Recherche et innovation » vous retrouverez, entre autres, les politiques suivantes :
- Politique sur la recherche avec des êtres humains 60.1
- Politique de l'Université de Montréal sur les brevets d'invention : Principes, Règlements et procédure 60.2
- Politique institutionnelle sur l'utilisation d'animaux en recherche et en enseignement 60.3
- Politique de l'Université de Montréal sur le droit de publication : Énoncé de principes 60.4
- Principes concernant l'utilisation des revenus provenant des fonds de recherche 60.5
- Politique de diffusion des résultats de la recherche 60.6
- Éléments d'une politique de développement de la recherche à l'Université 60.7
- Politique de l'Université de Montréal sur les services à la collectivité (voir article 30.4) 60.9
- Principes et procédures relatifs à la création, l'évaluation et l'abolition de centres de recherche à l'Université de Montréal 60.10
- Politique de l'Université de Montréal sur la probité intellectuelle en recherche 60.11
- Procédures d'examen des allégations d'inconduite scientifique visant les professeurs et chercheurs de l'Université ayant obtenu une subvention ou un contrat de recherche d'organismes relevant du gouvernement fédéral des États-Unis 60.11.1
- Politique des frais indirects en recherche de l'Université de Montréal 60.12
- Politique de l'Université de Montréal sur la propriété intellectuelle 60.13
- Création de groupes de recherche (guide) 60.14
- Libre accès aux publications savantes 60.15
Aux sections « Administration et finances » et « Ressources humaines »vous retrouverez, entre autres, les politiques et règlements suivants :
- Règlement du régime de retraite de l'Université de Montréal 10.1
- Règlement du programme surcomplémentaire de retraite (PSR) de l'Université de Montréal 10.1.1
- Procédure de nomination du directeur d'un département rattaché au Comité exécutif 10.3
- Règlement sur les autorisations de conclure et signer au nom de l'Université de Montréal des documents de la nature d'un contrat 10.6
- Politique de sécurité : Éléments d'une politique générale de sécurité 10.9
- Politique concernant la responsabilité professionnelle 10.10
- Directive concernant l'accès aux documents de l'Université de Montréal 10.13
- Politique contre le harcèlement 10.16
- Consultations en vue de la nomination du recteur, des doyens et des directeurs de départements : modalités de divulgation des résultats du scrutin indicatif 10.18
- Guide en vue de la nomination d'un directeur ou d'une directrice de département 10.19
- Guide relatif au choix des docteurs honoris causa de l'Université de Montréal 10.20
- Politique sur le SIDA 10.22
- Règlement sur les conflits d'intérêts 10.23
- Politique d'accès à l'égalité en emploi et en éducation pour les femmes 10.24
- Politique-cadre sur l'intégration des étudiants en situation de handicap à l'Université de Montréal 10.25
- Règlement sur l'indemnisation des administrateurs et des officiers 10.27
- Procédure de nomination et de renouvellement des directeurs relevant d'un vice-recteur 10.28
- Procédure de nomination et de renouvellement des directeurs relevant d'un directeur 10.29
- Règlement relatif aux conditions de travail des officiers de l’Université de Montréal 10.30
- Règlement relatif à la fonction et au statut de l'ombudsman à l’Université de Montréal 10.31
- Code d'éthique et de déontologie des membres du Conseil de l’Université 10.32
- Politique de gestion et de distribution du fonds de dotation 10.33
- Politique linguistique de l’Université de Montréal 10.34
- Politique sur l'adaptation à la diversité culturelle 10.35
- Règlement sur l'identification de l'Université de Montréal 10.36
- Guide relatif aux choix des récipiendaires de la médaille de l'Université 10.37
- Membres honoraires du Conseil de l'Université 10.38
- Politique relative aux conditions de travail des officiers facultaires de l'Université de Montréal 10.39
- Évaluation périodique des unités d'enseignement et de recherche de l'Université de Montréal 10.40
- Déclaration de principes aux fins des achats et des placements responsables 10.41
- Énoncé de politique environnementale de l'Université de Montréal 10.42
- Politique sur l'utilisation commerciale de la marque «Université de Montréal» 10.43
- Règlement sur l'indemnisation des membres et employés du Comité de retraite de l'Université de Montréal 10.44
- Politique de gestion des risques 10.45
- Officier émérite de l'Université de Montréal 10.46
- Politique de gestion de l'information 10.47
- Politique d'acquisition de biens, de services et de travaux de construction de l'Université de Montréal 10.48
- Politique sur la gestion de documents et des archives 10.49
- Politique de développement durable 10.50
- Politique sur les avis juridiques, les recours judiciaires, certains pouvoirs du secrétaire général et autres questions d'ordre juridique 10.51
- Directives relatives à la gestion des contrats d’approvisionnement, de services, de travaux de construction et en matière de technologies de l’information à l’Université de Montréal 10.52
- Politique en matière d'investissement responsable du fonds de dotation 10.53
- Directive concernant le stockage de l’information institutionnelle en infonuagique 10.54
- Politique de signalement des actes répréhensibles à l’égard de l’Université de Montréal 10.55
- Politique de santé et sécurité en milieu de travail et d’études 10.56
- Politique relative à l'utilisation des locaux et espaces 40.1
- Règlement concernant le stationnement et la circulation 40.2
- Règlement concernant les frais de voyage ou de déplacement 40.3
- Directive concernant la normalisation de l'écriture de la date, de l'heure et des nombres 40.5
- Politique de l'Université lors de tempêtes de neige et de situations d'urgence 40.6
- Règlement concernant le service et la vente de boissons alcooliques 40.7
- Règlement d'affichage 40.9
- Règlement fixant les conditions et les modalités de diffusion de documents d'information écrite à l’Université de Montréal 40.10
- Règlement relatif aux activités commerciales 40.11
- Toponymie - Processus de désignation à l'Université 40.13
- Dénominations toponymiques à l'Université 40.13.1
- Guide de féminisation : titres et fonctions à l'Université de Montréal 40.15
- Avis aux usagers de logiciels à l'Université de Montréal 40.16
- Politique concernant la lutte contre le tabagisme 40.17
- Directive concernant l'acquisition, le soutien, l'entretien, la propriété et la disposition des équipements informatiques et audiovisuels 40.18
- Règlement sur les bibliothèques 40.19
- Directive relative à l’utilisation du courrier électronique 40.20
- Directive relative à la diffusion de contenus sur le réseau Internet 40.21
- Règles relatives à l'octroi et la remise des baccalauréats par cumul 40.23
- Politique d’acquisition de la collection d’œuvres d’art 40.24
- Directive relative à la création et à la conservation des procès-verbaux et des dossiers-séances des organismes de l'Université 40.26
- Politique interne de prêt d'objets d'art dans les unités 40.27
- Politique de sécurité de l'information 40.28
- Politique sur la protection des renseignements personnels 40.29
- Directives relatives aux divers permis dans le cadre d'événements avec consommation d'alcool à l'Université de Montréal 40.30