Hervé A. Prince
Droit international économique
- Professeur titulaire
-
Faculté de droit
Pavillon Maximilien-Caron, local A-8472
Portrait
Expertise de recherche
- Droit international économique
- Droit international de l’investissement
- Droit international public
- Droit européen du commerce
- Intégrations régionales et aspects juridiques du bilatéralisme commercial canadien
Biographie
Le professeur Hervé Agbodjan Prince est docteur en droit de l'Université Laval (Canada) et docteur en droit public de l'Université Montesquieu Bordeaux (France). Chercheur au Centre de droit des affaires et du commerce international de l'Université de Montréal, M. Prince y agit à titre de directeur de l'axe de recherche « Relations économiques internationales et le droit ». Il est également chercheur au Centre d'études en droit économique et chercheur associé au Centre d'excellence sur l'Union européenne des Universités de Montréal et McGill. Spécialiste du droit international économique, son expertise et ses champs d'intérêt couvrent le vaste domaine du droit des relations économiques et commerciales internationales, les intégrations régionales, le droit des investissements internationaux, le droit international public, le droit européen du commerce ainsi que les aspects juridiques du bilatéralisme commercial canadien.
Avant de se joindre à la Faculté de droit, le professeur Prince agissait à titre de chargé de cours à la Faculté de droit de l'Université Laval où il a enseigné le droit international économique, le droit de l'OMC et le droit économique nord-américain au baccalauréat ainsi qu'aux cycles supérieurs. Dans une vie professionnelle précédente, M. Prince a occupé divers postes dans la fonction publique québécoise, dont celui de spécialiste en droit au ministère des Transports du Québec.
Formation
- 2001 — LL. L. — Droit — Université Montesquieu Bordeaux IV
- 2002 — LL. M. (droit international) — —
- 2003 — Diplôme de 3e cycle (affaires internationales) — — HEI-HEP, Paris
- 2004 — DEA — Droit — Paris V - Descartes
- 2011 — L.L. D. — Droit — Université Montesquieu Bordeaux IV, Université Laval
Affiliations et responsabilités
Affiliations de recherche
Unités de recherche
Titulaire
Directeur
Membre
Enseignement et encadrement
Enseignement
Cours siglés (session en cours uniquement)
Programmes
Encadrement
Thèses et mémoires dirigés (dépôt institutionnel Papyrus)
La transparence dans l'arbitrage d'investissement : apports du cadre juridique international aux réticences du Brésil face au mécanisme de RDIE
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
La protection environnementale face au principe de spécialité de l’Organisation Mondiale du Commerce
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Un bilan rétrospectif des accords de libre-échange entre le Canada et les États-Unis : une approche juridique, historique et économique pour mieux envisager les relations commerciales futures
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
La coopération réglementaire dans l’Accord Canada-Europe : vers une éventuelle convergence des normes?
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Protection de l'intérêt général et investissements directs étrangers dans le secteur minier malien: contribution aux réformes du droit OHADA
Cycle : Doctorat
Diplôme obtenu : LL. D.
L’impact de l’asymétrie des pouvoirs sur le mécanisme de règlement des différends de l’OMC : vers une justice pragmatique?
Cycle : Doctorat
Diplôme obtenu : LL. D.
The China-OHADA BIT, a step in the right direction : a new model of China-Africa BIT at a regional or sub-regional level
Cycle : Doctorat
Diplôme obtenu : Ph. D.
L’affaire Canada : certaines mesures affectant le secteur de la production d’énergie renouvelable à l’OMC : une occasion manquée de mettre en œuvre l’article XX du GATT de 1994?
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
La libéralisation des marchés publics entre le Canada et l'Union européenne à l'aune de l'A.E.C.G.
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Les incitations à l’investissment ont-elles un impact sur l’attractivité de l’investissement direct étranger en Égypte?
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Le potentiel synergique de l’intégration économique et de la protection environnementale
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Le traitement des exceptions préliminaires devant le CIRDI
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Financement de l’arbitrage par un tiers : émergence d’une lex mercatoria expliquée par la mondialisation
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Les lacunes du droit relatif au mouvement transfrontière des déchets dangereux : illustration à l’aide de l’affaire Probo Koala en Côte d’Ivoire
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Projets
Projets de recherche
Droit international de l'investissement en contexte canadien / Legal Framework for international investment from a Canadian perspective
Progrès et regrets du droit des investissements : nouveautés et vacuités amenées par l'AECG et l'ACEUM pour le règlement des différends en matière d'investissement.
Harmonisation des normes réglementaires et accords économiques de nouvelle génération: influences réciproques ou contagion malheureuse?
PREMIERE EBAUCHE D'UNE DEFINITION DE L'INSTRUMENT JURIDIQUE DE LA RECONNAISSANCE MUTUELLE A PARTIR D'ETUDES DE CAS DANS LE DOMAINE DU COMMERCE DES BIENS ET SERICES
LE SYSTEME DE GESTION DE L'OFFRE A L'EPREUVE DU BILATERALISME COMMERCIAL CANADIEN
LA LOI SUR INVESTISSEMENT CANADA A L'EPREUVE DE L'ATTRACTIVITE : CONTRIBUTION A LA MODERNISATION DU CADRE JURIDIQUE CANADIEN DE L'INVESTISSEMENT ETRANGER
PETITES SUBVENTIONS 2012-2013 - LES ACCORDS COMMERCIAUX PREFERENTIELS DITS DE NOUVELLE GENERATION : QUESTIONNEMENTS SUR LEUR CONFORMITE AU DROIT DE L'OMC
Rayonnement
Publications et communications
Publications
Hervé Prince, «Commerce, Confiance et Protection d’intérêts après l’Accord économique et commercial global entre le Canada et l’Union européenne (AECG) /Trade, Trust and Interest Protection after the Comprehensive Economic and Trade Agreement (CETA) »,2016, Lex Electronica
Special Issue: Trade, Trust and Interest Protection after the Comprehensive Economic and Trade Agreement (CETA) (2015) 20: 2 Lex Electronica 1
Contribution de l'Accord économique et commercial global entre le Canada et l'Union européenne (AECG) au débat sur la contestation de l'arbitrage investisseur État (2015) 20:2 Lex electronica 1
Le droit de l'OMC et l'agriculture: Analyse critique et prospective du système de régulation des subventions agricoles, Montréal, Thémis, 2012, 557 p.
Les régimes particuliers à l'importation et à l'exportation de l'Union européenne, dans Commentaire J. Mégret, Politique commerciale commune, 3e Édition, Institut d'Études Européennes, Bruxelles, 2014.
Disciplines
- Droit
- Économie
Champ d’expertise
- Canada
- Europe
- Droit de l'économie
- Amériques
- Droit international public
- Droit international de l'investissement
- Cadre juridique des accords commerciaux
Aide en ligne pour votre profil | Nous joindre
Le Répertoire des professeurs est propulsé par les données du SADVR et est un projet du CENR.