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Sciences sociales et humaines; Droit

Michel Morin

Histoire du droit, droit des peuples autochtones, droit comparé

Professeur titulaire

Faculté de droit

Pavillon Maximilien-Caron, local A-7424

514 343-2409

michel.morin.3@umontreal.ca

Portrait

Expertise de recherche

Le professeur Michel Morin a publié de nombreux articles sur l'histoire du droit québécois et canadien ainsi que sur certains aspects de l'histoire du droit français et anglais, notamment la codification du droit privé et du droit pénal. Il a également rédigé un ouvrage sur l'histoire des droits des peuples autochtones au niveau international et national (L'Usurpation de la souveraineté autochtone, Montréal, Boréal, 1997, Prix Jean-Charles-Falardeau de la Fédération canadienne des sciences sociales et humaines, 1998). Ses recherches actuelles portent sur l'évolution du droit français et anglais ainsi que sur divers aspects du système juridique québécois à l'époque de la Nouvelle-France.

Biographie

Michel Morin est professeur à la Faculté de droit de l’Université de Montréal. Il détient un baccalauréat en droit de cette université ainsi qu’une maîtrise en économique de l’Université du Québec à Montréal. De 1983 à 1986, il a été auxiliaire juridique à la Cour d'appel du Québec auprès du juge en chef Marcel Crête et des juges Albert Mayrand, Rodolphe Paré et Melvin Rothman. De 1986 à 2003, il a enseigné à la Section de droit civil de la Faculté de droit de l’Université d’Ottawa. Ses activités d’enseignement et de recherche portent sur l’histoire comparative du droit public ou du droit privé, l’évolution des droits des peuples autochtones et le droit comparé. En 1998, la Fédération canadienne des sciences humaines et sociales lui a décerné le prix Jean-Charles Falardeau pour son ouvrage l’Usurpation de la souveraineté autochtone (Montréal, Boréal). En 2004, il a publié une Introduction historique au droit romain, au droit français et au droit anglais (Montréal, Éditions Thémis). En 2012, il a dirigé et coécrit, avec Arnaud Decroix et David Gilles, Les tribunaux et l’arbitrage en Nouvelle-France et au Québec de 1740 à 1784 (Montréal, Éditions Thémis), auquel a été attribué le Prix Rodolphe-Fournier 2013 (ex aequo) par la Fédération des sociétés d’histoire du Québec et la Chambre des notaires du Québec.

Au trimestre d'hiver 2018, il sera récipiendaire de la bourse Herbert Smith Freehills; celle-ci lui permettra d'effectuer des recherches à l'Université de Cambridge au Royaume-Uni.

Prix et distinctions

  • Prix Rodolphe-Fournier - 2013
  • Prix Jean-Charles Falardeau - 1998

Formation

  • 1986 — M. Sc. (Économie) — ÉconomieUQAM
  • 1982 — LL.B. — DroitUniversité de Montréal

Affiliations et responsabilités

Enseignement et encadrement

Encadrement

Thèses et mémoires dirigés (dépôt institutionnel Papyrus)

2011

L'organisation juridique des publicains sous la République romaine

Diplômé(e) : Dufour, Geneviève
Cycle : Doctorat
Diplôme obtenu : LL. D.
2008

Ghost dancing at the Supreme Court of Canada: indigenous rights during the first quarter century of s.35.of Canada's constitution act, 1982

Diplômé(e) : Woo (née Slykhuis), Grace Li Xiu
Cycle : Doctorat
Diplôme obtenu : LL. D.

Projets

Projets de recherche

2011 - 2021

REPENSER LE DROIT PROCESSUEL : VERS UNE CYBERJUSTICE

Chercheur principal : Karim Benyekhlef
Sources de financement : CRSH/Conseil de recherches en sciences humaines du Canada
Programmes de subvention : PVXXXXXX-(GTRC/MCRI) Grands travaux de recherche concertée
2011 - 2017

TSHIUE-NATUAPAHTETAU/KIGIBIWEWIDON : EXPLORATION DE NOUVELLES ALTERNATIVES CONCERNANT LA RESTITUTION/REAPPROPRIATION DU PATRIMOINE AUTOCHTONE

Chercheur principal : Élise Dubuc , Lyne Da Sylva
Sources de financement : CRSH/Conseil de recherches en sciences humaines du Canada
Programmes de subvention : PVXXXXXX-(ARUC) ALLIANCES de recherche universités-communautés -Demande conjointe avec la communauté
2014 - 2015

INDIGENOUS CONCEPTIONS OF TERRITORY IN NEW France

Chercheur principal : Michel Morin
Sources de financement : Fonds Marc Faribault
Programmes de subvention :
2010 - 2014

Étude sur l’identification et l’adaptabilité des rituels de justice aux technologies de l’information

Chercheur principal : Karim Benyekhlef
Co-chercheurs : Pierre Trudel , Michel Morin
2006 - 2013

PEUPLES AUTOCHTONES ET GOUVERNANCE

Chercheur principal : Pierre Noreau
Sources de financement : CRSH/Conseil de recherches en sciences humaines du Canada
Programmes de subvention : PVXXXXXX-(GTRC/MCRI) Grands travaux de recherche concertée
2010

RESPONSIBILITY, FRATERNITY AND SUSTAINABILITY IN LAW - A SYMPOSIUM IN HONOUR OF JUSTICE CHARLES D. GONTHIER

Chercheur principal : Michel Morin

Rayonnement

Publications et communications

Publications

“Dualism, mixedness and cross-breeding in legal systems: Quebec and Canadian law”, dans Jean-Paul SAUCIER CALDERÓN, Viajes y fronteras de la enseñanza del derecho comparado, Lima, Pontificia Universidad Católica del Perú,Departamento Académico de Derecho y Centro de Investigación, Capacitación y Asesoría Jurídica, 2019, p. 151-167

« Introduction: la reconnaissance juridique de la diversité au Canada et au Maroc »,  dans Frédéric BÉRARD, Jean LECLAIR et Michel Morin (dir.), La diversité culturelle et linguistique au Canada et au Maroc en droit interne et en droit international, Montréal, Thémis, 2018, p. 1-25

« Quelques points de repères sur la manifestation publique de l’appartenance religieuse et le projet québécois de 'Charte des valeurs' » dans Frédéric BÉRARD, Jean LECLAIR et Michel Morin (dir.), La diversité culturelle et linguistique au Canada et au Maroc en droit interne et en droit international, Montréal, Thémis, 2018, p. 117-139

Frédéric BÉRARD, Jean LECLAIR et Michel Morin (dir.), La diversité culturelle et linguistique au Canada et au Maroc en droit interne et en droit international, Montréal, Thémis, 2018, viii-262 p.

« Le rôle des avocats dans la reconnaissance du principe démocratique, 1763-1867 », dans J. Michel DOYON (dir.), Les avocats, la société et la politique au Québec, 1763-1867, Montréal, Yvon Blais, 2018, p. 173-199

“Indigenous Peoples, Political Economists and the Tragedy of the Commons”, (2018) 19-2 Theoretical Inquiries in Law 559-585

“Constitutional Debates in French Canada, 1764-1774”, dans Peter OLIVER, Patrick MACLEM et Nathalie DES ROSIERS (dir.,), Oxford Handbook of the Canadian Constitution end italics, New York, Oxford University Press, 2017, 47-79

« La célébration du mariage doit respecter les prescriptions du Code civil du Québec, qu’elle revête ou non un caractère religieux », (2016) 46 (1) R.D.U.S. 183-203 (co-écrit avec Alain Roy)

« Blackstone et le bijuridisme québécois de la Proclamation royale de 1763 au Code civil du Bas Canada » dans Stéphane ROUSSEAU (dir.), Juriste sans frontières Mélanges Ejan Mackaay, Montréal, Thémis, 2015, p. 585-632

“Ownership and Indigenous Territories in New France (1603-1760)” in Jose Vicente Serrao, Barabara Direito, Eugenia Rodriguez and Susana Munch Miranda (eds), Property Rights, Land and Territory in the European Overseas Empires, Lisbon, CEHC-IUL (en ligne), 2014, p. 21-29

« Les débats concernant le droit français et le droit anglais antérieurement à l’adoption de l’Acte de Québec de 1774 » (2014) 44 R.D.U.S. 259-306

« Le développement de la neutralité religieuse et l’absence de concept de laïcité au Québec, 1627-2013 », dans Bruno DEMERS et Mathieu LAVIGNE (dir.), Religions et laïcité. Pour un nécessaire dialogue, Montréal, Fides, 2014, p. 27-43

« Le très honorable Robert Taschereau, C.P., C.C. » dans Jean CHEVRIER, Denis L. DAIGNEAULT et Gerald C. GUMMERSELL (dir.), Les juges en chef de la Cour suprême du Canada, Ottawa, Maison Nouvelle Fédération, 2014, p.  41-44

« Réflexions sur la qualité de la loi au Québec et au Canada – ou ce qui est bon pour les francophones du Canada ne l’est pas pour les anglophones du Québec », (2014) 48 (1) R.J.T.U.M. 247-277

« Blackstone and the Birth of Quebec’s Distinct Legal Culture 1765-1867 », dans Wilfrid PREST (dir.), Re-Interpreting Blackstone's Commentaries A Seminal Text in National and International Contexts, Oxford, Hart Publishing, 2014, p. 105-124.

« Les premières controverses concernant la justice au Québec sous le régime de la Proclamation royale de 1763 », dans Pascal BASTIEN, Donald FYSON, Jean-Philippe GARNEAU et Thierry NOOTENS (dir.), Justice et espaces publics en Occident, du Moyen Âge à nos jours, Québec, PUQ, 2014, 147-156

« Propriétés et territoires autochtones en Nouvelle-France II –  La gestion des districts de chasse », (2014) 44 (1) Recherches amérindiennes au Québec 129-136

« Propriétés et territoires autochtones en Nouvelle-France I – Contrôle territorial et reconnaissance de territoires nationaux », (2013) 43 (2-3) Recherches amérindiennes au Québec 59-75

« La parenté et les traités/Kinship and Treaties - Présentation», (2013) 43 Revue générale de droit 497-499

« Fraternité, souveraineté et autonomie des Autochtones en Nouvelle-France », (2013) 43 (2) R.G.D. 531-598

"The Discovery and Assimilation of British Constitutional Law Principles in Quebec, 1764-1774", (2013) 36 (2) Dalhousie Law Journal, p. 581-616

« Les premières controverses concernant la justice au Québec sous le régime de la Proclamation royale de 1763 », dans Pascal Bastien, Donald Fyson, Jean-Philippe Garveau et Thierry Nootens (dir.), Justice et espaces publics en Occident, du Moyen Âge à nos jours, Québec, PUQ, 2014, 147-156 pp.

« Fraternité, souveraineté et autonomie des Autochtones en Nouvelle-France», (2013) 43 (2) Revue générale de droit 531-598 pp.

Arnaud Decroix, David Gilles et Michel Morin, Les tribunaux et l’arbitrage en Nouvelle-France et au Québec de 1740 à 1784, Montréal, Éditions Thémis, 2012, 472 p.

Disciplines

  • Droit
  • Histoire

Champ d’expertise

  • France
  • Histoire du droit
  • Droits des peuples autochtones
  • Droit comparé
  • Canada (Québec)
  • Royaume-Uni
  • Canada