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Sciences sociales et humaines; Droit; Technologies de l’information et des communications; Environnement et développement durable; Sciences de la santé

Centre de recherche en droit public

Centre institutionnel Faculté des arts et des sciences Faculté de droit Faculté des études supérieures et postdoctorales
Autre numéro : 514 343-7533 (Information)
Autre courriel : info@crdp.umontreal.ca (Autre courriel)

Médias

Logo d'ouverture du CRDP

Hugo Tremblay | Droit + Changement + Environnement

Naiomi Metallic & Frédéric Bérard | Revitalisation des langues autochtones et réconciliation

Dans le cadre de son cycle de conférence des Matinées constitutionnelles 2016-2017, le Regroupement Droit, changements et gouvernance est heureux de présenter « Revitalisation des langues autochtones et réconciliation : l’urgence d’agir ».

Portrait

À propos

Fondé en 1962 à l’initiative de Paul-Gérin Lajoie comme Institut de recherche en droit public, renommé en 1971 avec son appellation actuelle, le Centre de recherche en droit public (CRDP) est le plus ancien centre de recherche en droit au Canada. Rattaché à la Faculté de droit de l’Université de Montréal, il eut pour première mission de favoriser et organiser la recherche en droit public, notamment en droit constitutionnel et administratif, tout en formant la relève scientifique. Au fil des décennies, le CRDP a diversifié ses recherches, tant en droit public qu’en droit privé, pour être aux prises avec les problématiques et interrogations sociétales contemporaines. Cette approche globale, interdisciplinaire et pragmatique a fait du CRDP un chef de fil de la recherche en droit au Québec et au Canada, et aujourd’hui le plus grand centre de recherche en droit au Canada.

Le CRDP constitue une entreprise commune menée par 16 chercheurs réguliers dans un cadre de collaboration souple et dynamique. Ses travaux sont connus à travers le pays et à l’étranger. Les publications et les autres réalisations du CRDP font preuve d’originalité et plusieurs d’entre elles ont marqué leur domaine. Les travaux des chercheurs du CRDP portent essentiellement sur les formes contemporaines du droit, sur ses conditions d’émergence et ses rapports avec les autres formes de normativité et de régulation sociale.

Si la qualité des chercheurs joue un rôle fondamental dans l’évolution du Centre, son succès réside aussi dans la « formule du CRDP » qui laisse aux chercheurs une grande autonomie alors que la direction du Centre assure la cohérence de l’ensemble des activités, anime les échanges, soutient les collaborations et assure l’intégration des étudiants à la vie académique. Ainsi, le CRDP accueillent de nombreux étudiants au doctorat et à la maitrise, de même que des chercheurs postdoctoraux qui y trouvent un environnement de travail stimulant.

L’activité d’un centre comme le CRDP se mesure d’abord à sa capacité de fédérer des chercheurs et des projets de recherche. Le Centre de recherche en droit public est d’abord et avant tout un espace de concertation entre chercheurs et entre chercheurs et étudiants. Cette fonction a été particulièrement affirmée, depuis 2004, par la consécration du CRDP comme chef de fil d’un Regroupement stratégique, le Regroupement Droit, changements et gouvernance, par le Fonds québécois de recherche sur la société et la culture (FQRSC), renouvelé en 2011 pour sept ans.

Le caractère interdisciplinaire de nos travaux favorise ce regroupement continu des activités scientifiques en droit. Cette mise en commun des compétences et des perspectives est elle-même rendue possible grâce au soutien que l’Université de Montréal et la Faculté de droit accordent aux activités du Centre, mais également du fait de l’entretien d’une longue tradition de concertation au sein des milieux scientifiques.

Le Centre bénéficie du soutien d’une équipe administrative et technique de 10 personnes qui offrent aux membres du CRDP des services complets d’administration de la recherche, de secrétariat scientifique, de soutien informatique et de diffusion de la recherche.

Affiliations

Unités de recherche

  • Centre de recherche du Centre hospitalier de l’Université de Montréal
  • Institut de recherches cliniques de Montréal
  • Centre canadien d'études allemandes et européennes
  • Chaire L.R. Wilson sur le droit des technologies de l'information et du commerce électronique
  • Centre de droit des affaires et du commerce international
  • Centre de recherche du CHU Sainte-Justine
  • Chaire de recherche du Canada sur les identités juridiques et culturelles nord-américaines et comparées
  • Chaire LexUM en information juridique
  • Chaire Jean Monnet en droit de l'Union européenne
  • Chaire de recherche du Canada sur la culture collaborative en droit et politiques de la santé
  • Chaire en gouvernance et droit des affaires
  • Laboratoire de cyberjustice
  • Observatoire du droit à la justice

Adresses

Localisation sur le campus UdeM

Pavillon Maximilien-Caron, local

Équipe

Responsables

À l’Université de Montréal

Membres

À l’Université de Montréal

Pavel Hamet (Collaborateur)
Jean-Louis Denis (Collaborateur)
Nanette Neuwahl (Chercheur régulier)
Jacques Frémont (Collaborateur)
Ysolde Gendreau (Chercheur régulier)
Mylène Jaccoud (Chercheur associé)
Andrée Lajoie (Collaborateur)
Guy Lefebvre (Collaborateur)
Guy Rocher (Collaborateur)
Pierre Trudel (Chercheur régulier)
Karim Benyekhlef (Chercheur régulier)
Stéphane Rousseau (Chercheur régulier)
Daniel Sinnett (Collaborateur)
Stéphane Beaulac (Collaborateur)
Pierre Noreau (Chercheur régulier)
Hélène Trudeau (Chercheur régulier)
Thérèse Leroux (Chercheur régulier)
Marie-Pascale Pomey (Chercheur associé)
Jean-François Gaudreault-DesBiens (Chercheur régulier)
Violaine Lemay (Chercheur régulier)
Vincent Gautrais (Chercheur régulier)
Catherine Piché (Chercheur régulier)
Nicolas Vermeys (Chercheur régulier)
Karine Bates (Chercheur associé)
Bartha Maria Knoppers (Chercheur associé)
Marion Vacheret (Chercheur associé)
Ejan Mackaay (Collaborateur)
Marie Demoulin (Chercheur associé)
Émilie Mouchard (Chercheur étudiant)
Catherine Régis (Chercheur régulier)
Hugo Tremblay (Chercheur régulier)
Julie Cousineau (Chercheur associé)
Eloïse Gratton (Collaborateur)
Sarah Barrere (Étudiant (Doctorat))
Nathalie Blais (Étudiant (Doctorat))
Maya Cachecho (Chercheur étudiant)
Valentine Fau (Étudiant (Doctorat))

Membres du personnel

  • Laurence Largenté - Coordonnatrice scientifique
  • Cristiano De Souza Therrien - Responsable des communications
  • Odette Guy - Agente administrative
  • Normand Roy - Responsable du support informatique

Expertise

Description de l’expertise

Les travaux menés par les chercheurs du Centre de recherche en droit public depuis sa fondation en 1962 portent sur les formes contemporaines du droit, sur ses conditions d’émergence et sur ses rapports avec les autres formes de normativité et de régulation sociale. Nos perspectives de recherche ont évidemment évolué au cours des décennies. Si la mission du CRDP durant ses premières années d’existence était de « favoriser et d’organiser la recherche en droit public, plus particulièrement en droit constitutionnel et administratif », elle s’est lentement élargie à l’étude d’un grand nombre de questions et de thèmes relatifs au droit contemporain. 

Les travaux réalisés au CRDP sont largement reconnus pour leur spécificité. Souvent subventionnés par les plus grandes fondations et fonds de recherche publics, ces travaux sont menés, notamment dans le cadre de nos chaires et groupes de recherche, tant par des petits équipes que de plus grandes de 70 chercheurs, du Centre mais également de nos centres et réseaux associés au Canada et à l’étranger. Il s’agit pour l’essentiel d’équipes composées d’universitaires issus de disciplines, de laboratoires, de départements, de facultés ou d’institutions différents. La majorité de nos travaux se situent ainsi au carrefour de plusieurs disciplines.

L’interdisciplinarité est devenue la signature du CRDP. Si les recherches conduites dans l’axe Droit et technologies de l’information et des communications mettent à contribution la théorie du droit, la théorie de la communication, le génie informatique et la science politique, celles de l’axe Droit et nouveaux rapports sociauxfont souvent cohabiter le droit, la sociologie, l’analyse économique, la criminologie et l’anthropologie. De même, plusieurs projets de l’axe Droit, santé et développement durable regroupent des juristes, des médecins, des généticiens, des philosophes, des éthiciens, des sociologues et des biologistes.

Les travaux du CRDP se caractérisent aussi par leur continuité. Si certains projets sont réalisés dans le cadre de cycles de recherche relativement courts, de trois à cinq ans, plusieurs s’étendent sur plus d’une dizaine d’années, suivant le cours du changement social et technologique. Ces efforts soutenus ont engendré d’importants réseaux de recherche qui constituent aujourd’hui la base du Regroupement Droit, changements et gouvernance, réseau international et multidisciplinaire qu’anime le CRDP.

La formation des étudiants et la mission de formation d’une relève scientifique prend, au CRDP, une multitude de formes et inclut une contribution à tous les cycles de la formation universitaire. Les chercheurs réguliers du Centre ont ainsi été appelés à encadrer un nombre croissant d’étudiants, au fur et à mesure qu’évoluent les programmes de formation offerts, tant à la Faculté de droit qu’en médecine, en pharmacie, en informatique, en sociologie, en anthropologie, en criminologie, en philosophie, en éthique appliquée et en sciences humaines appliquées. Les chercheurs du CRDP assurent par ailleurs la direction ou la codirection de programmes d’études supérieures en commerce électronique et en sciences humaines appliquées, en plus d’enseigner dans le cadre des différents programmes  de doctorat et de maitrise offerts à la Faculté de droit. Aussi, l’ensemble des projets initiés par les chercheurs du CRDP suppose la participation active de ses étudiants, que ceux-ci poursuivent un stage de recherche, des études de maitrise ou de doctorat, un postdoctorat ou qu’ils œuvrent au Centre à titre de personnel de recherche. Tous peuvent compter sur le soutien académique, logistique et financier du Centre et de ses équipes de recherche. Nous estimons que leur contribution aux activités scientifiques du CRDP est essentielle au développement de la recherche et des connaissances en droit.

Axes de recherche

Axe « Droit et nouveaux rapports sociaux »

Les travaux de l’axe « Droit et nouveaux rapports sociaux » portent essentiellement sur l’ajustement continu en lien avec la nature même du droit qui cherche à évaluer, redéfinir, peser les rapports sociaux entre entités en opposition. Que ce soit entre majorité et minorité, entre développement économique et développement durable, entre les institutions juridiques et le justiciable, entre l’État et le citoyen quant au contrôle du second par le premier ou à la mise en forme des relations interpersonnelles ou des rapports commerciaux, les relations sont confrontées à des changements d’envergure qui demandent à être objectivés.

Les travaux menés sous cet axe s’articulent autour de la gouvernance en général et s’ouvrent à la vision offerte par la sociologie, la juriscomptabilité, la science politique, l’anthropologie, l’histoire et la philosophie. Le droit y est abordé à la fois comme production sociale et comme facteur structurant des rapports sociaux. Les thèmes abordés au sein de cet axe touchent notamment la gouvernance autochtone, la déontologie judiciaire et les nouvelles formes de la gouvernance étatique.

Les chercheurs principaux de l’axe participent à des projets, des publications et à l’organisation de nombreux colloques et conférences sur des thèmes aussi variés que la spéculation financière, le processus de nomination des juges ou encore la gouvernance des organisations. Dans le cadre de plus de 35 projets de recherche qui ont été menés ou sont actuellement en cours, les chercheurs de cet axe ont produit depuis quelques années près de 30 ouvrages, plus de 185 chapitres de livres et articles scientifiques et prononcé près de 280 conférences scientifiques.

Axe « Droit et technologies de l’information et des communications »

Les travaux menés dans le cadre de l’axe Droit et technologies d’information et des communications visent à éclairer les mutations et redéfinitions induites dans les environnements technologiques au regard du droit et des autres normativités. Trois séries de questions rassemblent les chercheurs de cet axe, et ce, autour de trois grands types d’acteurs : en premier lieu, le cadre juridique et normatif du cyberespace s’intéresse à la place de l’État comme producteur de lois; en deuxième lieu, des mécanismes informels de régulation applicables aux technologies de l’information proviennent de communautés civiles ou marchandes dont on doit soit tenir compte soit critiquer; en troisième lieu, il importe d’analyser la production judiciaire des tribunaux au regard, d’une part, des droits fondamentaux qui sont souvent rééquilibrés face à la rapidité des changements sociaux et technologiques et, d’autre part, des nouveaux outils et les mutations induites par la cyberjustice.

L’avènement des plateformes de réseaux sociaux (Web 2.0) constitue un autre point de départ de plusieurs projets de recherche entrepris par les chercheurs, ce nouvel Internet permettant d’accorder une place encore plus importante à la construction de communautés. Plus d’une trentaine de projets de recherche ont été menés ou sont en cours dans le cadre de cet axe de recherche. Ces dernières années, les chercheurs ont produit près de 20 livres, 50 articles et autres contributions scientifiques et prononcé plus de 250 conférences.

L’axe « Droit et technologies de l’information et des communications » est particulièrement fier d’accueillir le Laboratoire de cyberjustice, plus grande infrastructure mondiale du genre qui s’ s’est imposé comme un partenaire de choix pour plusieurs organismes internationaux, dont la Banque mondiale, la Commission des Nations Unies pour le droit commercial international (CNUDCI) et nationaux, comme le Centre canadien de technologie judiciaire, le Ministère de la justice du Québec et le Barreau du Québec. La réputation du CRDP repose également sur les travaux innovants menés par la Chaire L.R. Wilson sur le droit des technologies de l’information et du commerce électronique et la Chaire d’excellence de l’Université de Montréal en droit de la sécurité et des affaires électroniques.

Axe « Droit, santé et développement durable »

L’axe « Droit, santé et développement durable » traite d’un domaine sujet à une évolution rapide qui influence la manière de réguler ce secteur de pointe. Aussi, depuis longtemps, les travaux réalisés au sein de cet Axe sont consacrés à l’examen de nombreuses questions tant juridiques qu’éthiques telles que la transplantation d’organes, la génomique, la politique des médicaments, les zoonoses, la protection de la santé publique la gouvernance de la recherche en santé, l’encadrement normatif des nanotechnologies, les mesures de contrôle de la réhabilitation des sols contaminés, les organismes génétiquement modifiés, etc. Nos chercheurs et collaborateurs travaillant sur les questions d’innovation en matière de santé humaine, d’environnement et d’agriculture ont ainsi développé et contribué à des projets consacrés aux aspects éthiques, environnementaux, légaux et sociaux.

Ces dernières années, les travaux des chercheurs de l’axe se sont concentrés sur droit de la santé et du droit du développement durable. Le CRDP accueille ainsi depuis 2013 la Chaire de recherche du Canada sur la culture collaborative en droit et politique de la santé. Sous cet axe, une vingtaine de projets sont en cours ou ont été menés donnant lieux ces dernières années à la publication de 5 livres, plus de 70 articles et autres contributions scientifiques et à plus de 80 conférences.

Projets et financement

Publications et communications

Publications

Disciplines

  • Droit
  • Sociologie
  • Environnement et développement durable

Champ d’expertise

  • Droit à l'information
  • Droit civil
  • Droit et santé
  • Droit et sécurité du cyberespace
  • Droits et libertés
  • Droits et libertés de la personne, droits collectifs
  • Droit international
  • Droit constitutionnel
  • Droits d'auteur
  • Droit international public
  • Droit global
  • Droit public
  • Droit de l'environnement
  • Charte canadienne des droits et libertés
  • Droit de la santé
  • Sociologie du droit
  • Droit de l'eau
  • Droit de la mer
  • Droit du numérique
  • Droit des technologies de l'information et de la communication
  • Droit des communications
  • Analyse sociologique du droit
  • Droit des technologies de l'information
  • Droit de l'audiovisuel
  • Droit de l'environnement (international)
  • Droit du cyberespace