Stéphane Rousseau
Droit des affaires, droit des marchés financiers, gouvernance d'entreprise
- Vice-doyen
-
Faculté de droit
Pavillon Maximilien-Caron
- Professeur titulaire
-
Faculté de droit
Pavillon Maximilien-Caron, local A-8474
Médias
Équipe de direction de la Faculté de droit 2015
De gauche à droite : France Houle, Paul Daly, Jean-François Gaudreault-DesBiens, Marie-Claude Rigaud et Stéphane Rousseau
© Faculté de droit
Le professeur Stéphane Rousseau dirige le Centre de droit des affaires et du commerce international
Stéphane Rousseau est professeur titulaire de la Chaire en gouvernance et droit des affaires
Portrait
Expertise de recherche
- Droit des sociétés
- Droit des marchés financiers
- Gouvernance d’entreprise
- Analyse économique du droit
Biographie
Stéphane Rousseau est professeur titulaire et vice-doyen à la recherche et aux affaires internationales à la Faculté de droit de l’Université de Montréal. Il est également professeur affilié au département de finance de HEC Montréal où il codirige le programme de Certification en éthique et conformité à l'École des dirigeants. Détenteur d'un doctorat en droit de l'Université de Toronto, il est le directeur du Centre de droit des affaires et du commerce international (CDACI) en plus d'être le Président de l'Observatoire du droit québécois des valeurs mobilières. Expert internationalement reconnu, il enseigne et poursuit des recherches en droit des sociétés, en gouvernance d’entreprise et en droit des marchés financiers. En outre de ses activités universitaires, le Pr Rousseau est universitaire affilié au cabinet Stikeman Elliott et expert universitaire affilié auprès d'Idéaliste Capital. En 2018, le Barreau du Québec lui a décerné la distinction Avocat émérite (Ad. E.) qui reconnaît l'excellence de sa carrière professionnelle. En 2019, il a été récipiendaire de la Médaille Paul-André Crépeau pour sa contribution à l'avancement de la dimension internationale du droit privé et du droit commercial du Canada.
Stéphane Rousseau is Associate-dean, Research and International Affairs and Full Professor at the University of Montréal's Faculty of Law. He is also affiliated professor with the department of finance of HEC Montréal and is the academic co-director of the certification on ethics and compliance at the École des dirigeants. Professor Rousseau holds a Doctorate in Juridical Science from the University of Toronto and is the Director of the Centre for Business Law and International Trade, as well as President of the Observatoire québécois du droit des valeurs mobilières). An internationally recognized expert, he teaches and conducts research in corporate law, corporate governance and capital markets law. Besides his academic activities, Professor Rousseau is an affiliated scholar with Stikeman Elliott and an academic expert with Idealist Capital. In 2018, the Québec Bar has awarded him the distinction Avocat émérite (Ad. E.) that recognizes the excellence of his professionnal accomplishments. In 2019, he was awarded the Paul-André Crépeau Medal that recognized his contribution to the advancement of the international aspect of private and commercial law in Canada.
Prix et distinctions
- Distinction Avocat émérite (Ad. E.) décernée par le Barreau du Québec
- Médaille Paul-André Crépeau décernée par l'Association du Barreau canadien
Formation
- 1999 — S.J.D. — Droit — Université de Toronto
- 1995 — LL. M. — Droit — Université Laval
- 1992 — LL. B. — Droit — Université Laval
Pour en savoir plus…
Affiliations et responsabilités
Affiliations de recherche
Unités de recherche
Directeur
Membre
Enseignement et encadrement
Enseignement
Cours siglés (session en cours uniquement)
Programmes
Encadrement
Thèses et mémoires dirigés (dépôt institutionnel Papyrus)
La régulation des groupes financiers d'assurance : analyse critique de l'encadrement juridique canadien
Cycle : Doctorat
Diplôme obtenu : LL. D.
L’application de la loi à l’encontre des personnes morales comme vecteur de modification des comportements et pratiques et de redistribution de la responsabilité
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Le rôle de la banque dans la lutte contre le blanchiment d’argent : étude comparative entre le droit Libanais et le droit Canadien
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Les lois anticorruption brésilienne et canadienne et leurs effets sur la compliance des entreprises au Brésil
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Responsabilité civile en cas de diffamation sur Internet : étude comparative entre les systèmes québécois et français
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
La rémunération des hauts dirigeants en droit des sociétés par actions : le rôle et les limites du droit
Cycle : Doctorat
Diplôme obtenu : LL. D.
L'analyse économique du droit du poste de commissaire de la Ligue nationale de hockey
Cycle : Doctorat
Diplôme obtenu : LL. D.
Les aspects juridiques des stratégies de propriété occulte et de vote vide réalisées par l’entremise des instruments dérivés
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
La réforme Dodd-Frank des produits dérivés de gré à gré : vers un modèle mondial?
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Encadrement provincial des valeurs mobilières : à la recherche d’un modèle amélioré
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Le «recours en oppression» : quelles attentes raisonnables pour les créanciers ?
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
La réglementation des risques associés à la gouvernance des régimes complémentaires de retraite.
Cycle : Doctorat
Diplôme obtenu : LL. D.
L’activisme actionnarial : une perspective canadienne
Cycle : Doctorat
Diplôme obtenu : LL. D.
L’affaire BCE et les devoirs des administrateurs lors d’une prise de contrôle
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Promoting while checking self-interest : a conflict-based governance approach to rebalance corporate power disequilibria in Canada and the United States
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Les sûretés sur les valeurs mobilières : le mouvement d'uniformisation d'origine américaine est-il transposable universellement ? : vers une approche québécoise à la question
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
La banque d'investissement et la conglomération du secteur financier : une multiplicité d'intérêts en quête d'équilibre
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
A Comprehensive Analysis of the Legal Issues Relating to Nominee Directors
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
La lettre de crédit commerciale : facilité de crédit désuète ou incomprise ?
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Investir en République Populaire de Chine : l'environnement légal et les formes juridiques d'entreprises
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
De la légitimité et de la légalité des régimes de droits de souscription d'action en réponse à une offre publique d'achat
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
L'encadrement des fonds de couverture au Canada: une réflexion sur les principaux enjeux
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
L'État de Droit, facteur déterminant à l'entrée des investissements étrangers directs : le cas de la Serbie
Cycle : Doctorat
Diplôme obtenu : LL. D.
L'exigence de coopération dans les contrats internationaux de franchise
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
La problématique de l'opposabilité aux tiers des droits des créanciers aux contrats conclus à des fins de garantie et portant sur des biens mobiliers
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Les opérations scrutées sous l'angle de l'intérêt public par les organismes de réglementation des valeurs mobilières : entre efficience et duplicité
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Les difficultés de l'arrangement statutaire de la L.c.Q. et l'utilisation croissante de celui de la L.c.s.a.
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Le traitement des porteurs minoritaires de titres de sociétés par actions publiques dans un contexte transactionnel : où en sommes-nous?
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
La protection des actionnaires minoritaires lors d'opérations de prises de contrôle
Cycle : Doctorat
Diplôme obtenu : LL. D.
Convergence of corporate governance : comparative study in Canada and in China
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Les sociétés de personnes et la problématique de l'intuitus personae, en France et au Québec
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
La responsabilité de l'intermédiaire de marché et la protection du petit investisseur : à la recherche d'un certain équilibre
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
La prise de contrôle inversée en droit canadien
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Le contrôle des pratiques anticoncurrentielles au sein des marchés de l'Union Européenne, des États-Unis et du Canada : perspectives d'un droit antitrust international
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
La régie d'entreprise : son évolution face aux bouleversements des marchés financiers
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Processus et véhicules d'acquisition d'entreprise en matière internationale
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Projets
Projets de recherche
Centre de Recherche en Éthique ( CRÉ )
Centre de Recherche en Éthique ( CRÉ )
Observatoire du droit québécois des valeurs mobilières
Entreprises multinationales, facteurs ESG et normativité
Obligation de divulgation de l’information ESG: vers une modernisation de l'encadrement des régimes de retraites
Traité de droit des valeurs mobilières
Mission des entreprises: quelle place dans la gouvernance des sociétés par actions au Canada?
Investissement socialement responsable et facteurs ESG: quel rôle pour les fintechs à l'époque de la Covid-19?
Protéger, respecter et réparer: les instruments d'élaboration et de mise en oeuvre de la responsabilité sociale de l'entreprise
Innovation, gouvernance et droit économique
Regroupement Droit, Changements et Globalisations (RDCG) - Financement de déphasage
La protection des investisseurs vulnérables
REGROUPEMENT STRATEGIQUE - REGROUPEMENT DROIT, CHANGEMENT ET GOUVERNANCE (RDCG)
Traitement du contrat logistique en droit canadian
Le contrat logistique
L'APPLICATION DES LOIS DANS LE SECTEUR DES VALEURS MOBILIERES
WHISTLEBLOWING ET GOUVERNANCE; ENJEUX ET PERSPECTIVES
WHISTLEBLOWING ET GOUVERNANCE; ENJEUX ET PERSPECTIVES
LA LOI SUR INVESTISSEMENT CANADA A L'EPREUVE DE L'ATTRACTIVITE : CONTRIBUTION A LA MODERNISATION DU CADRE JURIDIQUE CANADIEN DE L'INVESTISSEMENT ETRANGER
Rayonnement
Publications et communications
Publications
Juiristes sans frontières : Mélanges Éjan Mackaay, Montréal, Éditions Thémis, 2015, 706 p.
Laure Nurit-Pontier et Stéphane Rousseau (dir.), Risques, crise financière et gouvernance : perspectives transatlantiques, Montréal/Genève/Limal, Éditions Thémis, Schulthess, Anthemis, 2013, 235 p
Stéphane Rousseau, L'encadrement du secteur des valeurs mobilières par les provinces, Montréal, Éditions Thémis, 2013, 280 p.
Raymonde Crête et Stéphane Rousseau, Droit des sociétés par actions, Montréal, Éditions Thémis, 2011, 939 p.
Disciplines
- Droit
Champ d’expertise
- Droit des sociétés
- Droits des marchés financiers
- Gouvernance d'entreprise
- Analyse économique du droit
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