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Sciences sociales et humaines; Droit; Technologies de l’information et des communications; Communication

Karim Benyekhlef

Droit et technologies d'information et de communication

Professeur titulaire

Faculté de droit

Pavillon Maximilien-Caron, local A-8434

514 343-7451

karim.benyekhlef@umontreal.ca

Médias

Laboratoire de cyberjustice

Directeur du Laboratoire de cyberjustice. - ©Université de Montréal

Directeur du Laboratoire de cyberjustice.

CÉRIUM

M. Benyekhlef a assuré la direction scientifique du CÉRIUM de 2009 à 2012. Depuis 2013, il est membre de son Conseil d'orientation. - © CÉRIUM

M. Benyekhlef a assuré la direction scientifique du CÉRIUM de 2009 à 2012. Depuis 2013, il est membre de son Conseil d'orientation.

Regroupement Droit, changements et gouvernance

Directeur du Regroupement Droit, changements et gouvernance. - ©Université de Montréal

Directeur du Regroupement Droit, changements et gouvernance.

La cyberjustice: un système moins cher, plus rapide, plus accessible

Moteur de recherche - Saison 2 - Épisode 2

Karim Benyekhlef nous projette dans le futur en nous présentant ses recherches sur la cyberjustice (apparition vers 14,50 min).

Portrait

Expertise de recherche

  • Droits et libertés de la personne
  • Système judiciaire et droit international (bonne gouvernance, droit de la coopération internationale)
  • Droit des technologies de l'information (vie privée, liberté d’expression, noms de domaine, commerce électronique, résolution en ligne des conflits)

Biographie

Karim Benyekhlef est professeur à la Faculté de droit de l’Université de Montréal depuis 1989. Il est détaché au Centre de recherche en droit public depuis 1990 et en a assuré la direction de 2006 à 2014. Il a assuré la direction du Regroupement stratégique Droit, changements et gouvernance, regroupant une cinquantaine de chercheurs, de 2006 à 2014. Il fut aussi directeur scientifique du Centre d’études et de recherches internationales de l’Université de Montréal (CÉRIUM) de 2009 à 2012. Il assure actuellement la direction du Laboratoire de cyberjustice, qu’il a fondé en 2010. Le Laboratoire de cyberjustice a obtenu en 2015 le Prix Mérite Innovation du Barreau du Québec. Il est titulaire de la Chaire de recherche LexUM en information juridique depuis octobre 2014. Il est membre du Conseil scientifique et du Conseil d’orientation du Cérium. Il a reçu en 2016 la distinction Advocatus Emeritus (Avocat émérite) du Barreau du Québec. Il est le titulaire 2019-2020 de la Chaire d’excellence Alexandre Koyré. Il est co-responsable de l’Axe Droit, cyberjustice et cybersécurité à l’OBVIA (Observatoire international sur les impacts sociétaux de l’IA et du numérique).

Membre du Barreau du Québec depuis 1985, il a exercé au sein du ministère fédéral de la Justice de 1986 à 1989. Ses champs d’enseignement et de recherche sont le droit constitutionnel (droits et libertés de la personne), le droit international, le droit des technologies de l’information, la théorie et l’histoire du droit. Karim Benyekhlef a fondé en 1995 la revue juridique électronique Lex Electronica, la toute première revue juridique en ligne en langue française.

Il est également l’instigateur des premiers projets de règlement en ligne des conflits (Projet CyberTribunal, 1996-1999, eResolution, 1999-2001, ECODIR, 2001).  Il assure la direction du Laboratoire sur la cyberjustice dont les travaux visent à accroître et faciliter l’accès à la justice. Dans le cadre du programme des Grands travaux de recherche concertée (GTRC) financé par le Conseil de recherche en sciences humaines du Canada (CRSH), il a dirigé le projet «Repenser le droit processuel : Vers une cyberjustice» (2011-2018), une équipe internationale composée d’une trentaine de chercheurs de plus 23 institutions universitaires au Canada, aux États-Unis, en Australie et en Europe. Il dirige maintenant le projet «Autonomisation des acteurs judiciaires par la cyberjustice et l’intelligence artificielle» (Projet AJC) dans le cadre du programme de partenariat du CRSH. Ce projet vise à mettre l’intelligence artificielle (IA) au service des justiciables et des acteurs judiciaires afin d’accroître l’accès à la justice. AJC réunit, pour 6 ans, une équipe multidisciplinaire et internationale composée de près de 50 chercheurs et de 42 partenaires représentant des centres de recherche, des institutions publiques, des professionnels du droit, des représentants de la société civile et des acteurs du secteur privé.

Le professeur Benyekhlef a également participé dans les années 1990 et 2000 à l’élaboration de programmes de bonne gouvernance en Afrique et dans les Caraïbes (Agence canadienne de développement international, Nations-Unies et Commission européenne).

Il est l’auteur, avec le professeur Fabien Gélinas de la Faculté de droit de l’Université McGill, de l’ouvrage paru en 2003 aux Éditions Romillat (Paris) « Le règlement en ligne des conflits. Enjeux de la cyberjustice ». Il a également publié en 2008 aux Éditions Thémis  Une possible histoire de la norme. Les normativités émergentes de la mondialisation. Cet ouvrage a obtenu le Prix de la Fondation du Barreau du Québec en 2009. Une deuxième édition de cet ouvrage a paru en 2015. Il a dirigé, en 2013, un collectif Gouvernance et risque. Les défis de la régulation dans un monde global, en 2014, Les secrets du droit, en 2016 Vers un droit global?  publiés aux Éditions Thémis et en 2016 toujours eAccess to Justice, Ottawa, University of Ottawa Press, avec Jane Bailey, Jacquelyn Burkell et Fabien Gélinas. En 2017, il a dirigé l’ouvrage collectif, Au-delà de la représentation: les figures de la démocratie . En 2018, il publie avec Pierre-Luc Déziel un casebook Le droit à la vie privée en droit québécois et canadien, Montréal, Éditions Yvon Blais-Thomson Reuters, 2018.

Formation

  • 1984 — LL. B. — DroitUniversité de Montréal
  • 1987 — LL. M. — DroitUniversité de Montréal
  • 1991 — LL. D. — DroitUniversité de Montréal

Enseignement et encadrement

Encadrement

Thèses et mémoires dirigés (dépôt institutionnel Papyrus)

2020

La reconnaissance juridique des contrats intelligents face à la réglementation globale des technologies

Diplômé(e) : Godoy, Maria I.
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
2016

La protection de la vie privée au temps de la biosécurité

Diplômé(e) : Déziel, Pierre-Luc
Cycle : Doctorat
Diplôme obtenu : LL. D.
2015

Surveillance électronique et métadonnées : vers une nouvelle conception constitutionnelle du droit à la vie privée au Canada?

Diplômé(e) : Thibeault, Alexandre
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
2014

La régulation du commerce électronique global

Diplômé(e) : Seffar, Karim
Cycle : Doctorat
Diplôme obtenu : LL. D.
2010

Le secret bancaire et l'entraide internationale

Diplômé(e) : Gourramen, Meriem
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
2006

La loi applicable au fond dans les litiges concernant les noms de domaine

Diplômé(e) : Choueiri, Rabih
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
2005

La distribution électronique : franchise et Internet

Diplômé(e) : Cheaib, Wassim
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
2003

Internet et le paradigme juridictionnel

Diplômé(e) : Houde, Lucie
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
2003

Les logiciels libres sous l'angle de la responsabilité civile

Diplômé(e) : Lemyre, Pierre-Paul
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
2003

La responsabilité civile des intermédiaires ayant participé à la transmission de virus informatiques sur Internet

Diplômé(e) : Vermeys, Nicolas W.
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.

Projets

Projets de recherche

2020 - 2028

Centre de Recherche en Droit Prospectif ( CRDP )

Chercheur principal : Vincent Gautrais
Sources de financement : FRQSC/Fonds de recherche du Québec - Société et culture (FQRSC)
Programmes de subvention : PV129894-(RG) Programme Regroupements stratégiques
2018 - 2025

Autonomisation des acteurs Judiciaires par la Cyberjustice (AJC)

Chercheur principal : Karim Benyekhlef
2018 - 2025

Autonomisation des acteurs Judiciaires par la Cyberjustice (AJC)

Chercheur principal : Karim Benyekhlef
Sources de financement : CRSH/Conseil de recherches en sciences humaines du Canada , Société québécoise d'information juridique (SOQUIJ)
Programmes de subvention : PV128152-Subvention de partenariat , PV128152-Subvention de partenariat
2020 - 2023

Soutien à l'axe Éroit, cyberjustice et cybersécurité de l'Observatoire international sur les impacts societaux de l'IA et du numérique pour les activités de structuration.

Chercheur principal : Lyse Langlois
Co-chercheurs : Karim Benyekhlef
Sources de financement : FRQSC/Fonds de recherche du Québec - Société et culture (FQRSC)
Programmes de subvention :
2020 - 2022

Projet -Pilote JusticeBot: Mettre l'IA au service des acteurs juridiques pour promouvoir les droits des locataires et des propriétaires du Québec

Chercheur principal : Karim Benyekhlef
Sources de financement : Ministère Économie et Innovation
Programmes de subvention : PVXXXXXX-Soutien à la valorisation et au transfert (PSVT-v2a): Projets en innovation sociale
2017 - 2022

Les incidences du moissonnage des mégadonnées judiciaires sur l'accès à la justice et la protection de la vie privée

Chercheur principal : Nicolas Vermeys
Co-chercheurs : Karim Benyekhlef , Pierre-Luc Déziel
Sources de financement : CRSH/Conseil de recherches en sciences humaines du Canada
Programmes de subvention : PVXXXXXX-Subvention Savoir
2018 - 2021

La justice virtuelle : mise en œuvre et réception

Chercheur principal : Karim Benyekhlef
Co-chercheurs : Fabien Gélinas
Sources de financement : FCI/Fondation canadienne pour l'innovation
Programmes de subvention : PVXXXXXX-Fonds d'innovation
2018 - 2021

Smart Cybersecurity Network (SERENE-RISC) Réseau Intégré sur la Cybersécurité

Chercheur principal : Benoît Dupont
Sources de financement : Secrétariat Inter-Conseil et Réseaux des centres d'excellence (RCE)
Programmes de subvention : PV143493-(RCE) Réseaux de centres d'excellence
2017 - 2021

Le droit algorithmique et la migration des normes juridiques dans les dispositifs techniques : concepts, étude de cas et perspectives

Chercheur principal : Karim Benyekhlef
Sources de financement : FRQS/Fonds de recherche du Québec - Santé (FRSQ)
Programmes de subvention : PVXXXXXX-Programme bilatéral de recherche collaborative Québec-Communauté française de Belgique (financement partagé entre les fonds de recherche du Québec)
2011 - 2021

REPENSER LE DROIT PROCESSUEL : VERS UNE CYBERJUSTICE

Chercheur principal : Karim Benyekhlef
Sources de financement : CRSH/Conseil de recherches en sciences humaines du Canada
Programmes de subvention : PVXXXXXX-(GTRC/MCRI) Grands travaux de recherche concertée
2019

Synapse C_Programme de démarrage de projet de recherche collaborative

Chercheur principal : Karim Benyekhlef
Sources de financement : Pôle sur les données massives en culture
Programmes de subvention : PVXXXXXX-Fonds d'excellence en recherche Apogée Canada/Projet recherche collaborative
2019

FONDS DE DÉMARRAGE DE PROJET DE RECHERCHE COLLABORATIVE avec Pôle sur les données massives en culture (Synapse C)

Chercheur principal : Karim Benyekhlef
Sources de financement : SPIIE/Secrétariat des programmes interorganismes à l’intention des établissements
Programmes de subvention : PVXXXXXX-Fonds d'excellence en recherche Apogée Canada/Fonds démarrage et opération
2017 - 2019

Regroupement Droit, Changements et Globalisations (RDCG) - Financement de déphasage

Chercheur principal : Vincent Gautrais
Sources de financement : FRQSC/Fonds de recherche du Québec - Société et culture (FQRSC)
Programmes de subvention : PV129894-(RG) Programme Regroupements stratégiques
2017 - 2018

LI - Autonomisation des acteurs Judiciaires par la Cyberjustice (AJC)

Chercheur principal : Karim Benyekhlef
Sources de financement : CRSH/Conseil de recherches en sciences humaines du Canada
Programmes de subvention : PVXXXXXX-Lettre d'intention
2014 - 2018

FEI SANS RESTRICTION POUR LE COMPTE FCI #31825 DE KARIM BENYEKHLEF

Chercheur principal : Karim Benyekhlef
Sources de financement : Université de Montréal
Programmes de subvention :
2014 - 2018

RESEAU INTEGRE SUR LA CYBERSECURITE (RISC) / SMART CYBERSECURITY NETWORK (SERENE)

Chercheur principal : Benoît Dupont
Sources de financement : Secrétariat Inter-Conseil et Réseaux des centres d'excellence (RCE)
Programmes de subvention : PV143493-(RCE) Réseaux de centres d'excellence
2011 - 2018

REGROUPEMENT STRATEGIQUE - REGROUPEMENT DROIT, CHANGEMENT ET GOUVERNANCE (RDCG)

Chercheur principal : Vincent Gautrais
Sources de financement : FRQSC/Fonds de recherche du Québec - Société et culture (FQRSC)
Programmes de subvention : PV129894-(RG) Programme Regroupements stratégiques
2010 - 2018

LABORATOIRE SUR LA CYBERJUSTICE

Chercheur principal : Karim Benyekhlef
Sources de financement : Université McGill
Programmes de subvention :
2010 - 2018

Repenser le droit processuel : Vers la cyberjustice

Chercheur principal : Karim Benyekhlef
Co-chercheurs : Karine Bates
2013 - 2017

INFRASTRUCTURE LOGICIELLE DU LABORATOIRE SUR LA CYBERJUSTICE

Chercheur principal : Karim Benyekhlef
Sources de financement : Université de Montréal
Programmes de subvention :
2014 - 2016

L'ACCES NUMERIQUE A LA JUSTICE

Chercheur principal : Karim Benyekhlef
Sources de financement : CRSH/Conseil de recherches en sciences humaines du Canada
Programmes de subvention : PV152160-Subvention Connexion
2013 - 2016

ADAPTATION DE L'INFRASTRUCTURE DU LABORATOIRE DE CYBERJUSTICE A LA JUSTICE MOBILE

Chercheur principal : Karim Benyekhlef
Sources de financement : FCI/Fondation canadienne pour l'innovation
Programmes de subvention :
2011 - 2016

Regroupement stratégique - Regroupement Droit, changements et gouvernance (RDCG)

2010 - 2014

Étude sur l’identification et l’adaptabilité des rituels de justice aux technologies de l’information

Chercheur principal : Karim Benyekhlef
Co-chercheurs : Pierre Trudel , Michel Morin
2008 - 2013

LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS ET LA SECURITE

Chercheur principal : Karim Benyekhlef
Sources de financement : Agencia Catalana de Proteccio de Dades
Programmes de subvention :
2010 - 2012

Repenser le droit processuel : Vers la cyberjustice

Chercheur principal : Karim Benyekhlef
Co-chercheurs : Vincent Gautrais , Pierre Trudel
2003

Tribunal - École électronique

Chercheur principal : Karim Benyekhlef
2001

ÉCODIR

Chercheur principal : Karim Benyekhlef
Co-chercheurs : Pierre Trudel , France Abran

Rayonnement

Publications et communications

Publications

Casebook- Le droit à la vie privée au Québec et au Canada, Montréal, Éditions Yvon Blais, 2018, 850 p. (avec Pierre-Luc DÉZIEL)

-     Au-delà de la démocratie représentative : les figures de la démocratie, Montréal, Éditions Thémis, 2017, 174 p. (directeur de publication)

-     eAccess to Justice, Ottawa, University of Ottawa Press, 2016, 460 p. (avec Jane BAILEY, Jacquelyn BURKELL et Fabien GELINAS(dir.),

-       Vers un droit global, Montréal, Éditions Thémis, 2016, 220 p. (directeur de publication)

-       Une possible histoire de la norme. Les normativités émergentes de la mondialisation (2e éd.), Montréal, Éditions Thémis, 2015, 921 p.

-       Guy Rocher. Le savant et le politique, Montréal, Les Presses de l’Université de Montréal, 2014, 243 pages (avec Violaine LEMAY, dir.)

-       Les secrets du droit, Montréal, Éditions Thémis, 2014, 179 pages (directeur de publication).

-       Gouvernance et risque. Les défis de la régulation dans un monde global, Montréal, Éditions Thémis, 2013, 287 pages (directeur de publication)

-       Circulation internationale de l’information et sécurité, Montréal, Éditions Thémis, 2013, 236 pages (avec Esther MITJANS, dir.)

-       Les cultures du droit, Montréal, Éditions Thémis, 2012, 163 pages (directeur de publication).

-       Le droit à la sécurité. La sécurité par le droit, Montréal, Éditions Thémis, 2011, 164 pages (avec Nicolas Vermeys, dir.).

-     État de droit et virtualité, Montréal, Éditions Thémis, 2009, 410 pages (avec Pierre Trudel, dir.).

-     Le texte mis à nu, Montréal, Éditions Thémis, 2009, 185 pages (directeur de publication).

Une possible histoire de la norme. Les normativités émergentes de la mondialisation, Montréal, Éditions Thémis, 2008, 934 pages.  (Cet ouvrage a remporté le Prix de la Fondation du Barreau du Québec en 2009)

«Computer-Assisted Creation of Boolean Search Rules for Text Classification in the Legal Domain» (with Hannes WESTERMANN, Jaromir SAVELKA, Vern R. WALKER and Kevin D. ASHLEY), Madrid, JURIX 2019, (10 pages), À PARAÎTRE

-     «Using Factors to Predict and Analyze Landlord-Tenant Decisions to Increase Access to Justice», Proceedings of the 17th International Conference on Artificial Intelligence and Law, June, 17-21, 2019, 133-142 (with Hannes WESTERMANN, Vern R. WALKER and Kevin D. ASHLEY)

-     «Intelligence artificielle et justice: justice prédictive, conflits de basse intensité et données massives», (2018) 30 Les Cahiers de propriété intellectuelle, 789-826 (avec Jie ZHU)

-     «Autour de l’École de Montréal», dans Vincent GAUTRAIS (dir.), École de Montréal, Montréal, Éditions Thémis, 2018, 1-18

-     «Some Reflections on The Future of Online Dispute Resolution. From e-platform to Algorithms», dans Imma BARRAL (dir.), La resolución de conflictos con consumidores : de la mediación a las ODR, Madrid, Éditions Reus, 2018, 229-269 (avec Emmanuelle AMAR)

-     « Les glissements du droit à la vie privée. De Feydeau à Facebook : de la comédie de mœurs à l’économie des données », dans V. GAUTRAIS, C. RÉGIS et L. LARGENTÉ (dir.), Mélanges Patrick Molinari, Montréal, Éditions Thémis, 2018, 291-319

-     «Dialogue autour de la régulation des technoproduits. Algorithme, architecture et règlement en ligne des conflits», dans E. DEGRAVE, C de TERWANGNE, S. DUSOLLIER et R. QUECK (dir.), Droit, normes et libertés dans le cybermonde. Liber Amicorum Yves Poullet, Bruxelles, Larcier, 2018, 335-354

-     «L’intelligence artificielle et les principes de justice fondamentale», (2018) Options politiques/Policy Options, 3 pages. Disponible à :

http://policyoptions.irpp.org/fr/magazines/february-2018/lia-et-nos-principes-de-justice-fondamentale/

-     «Étude relative à l’incidence des technologies de l’information et de la communication sur la gestion de l’information dans l’administration judiciaire québécoise», Rapport préparé pour le Ministère de la Justice du Québec, Janvier 2017, 204p. (avec Nicolas VERMEYS, Marie DEMOULIN, Cécile GAIFFE et Emmanuelle AMAR)

-     « Les figures de la démocratie : une introduction », dans Karim BENYEKHLEF (dir.), Au-delà de la démocratie représentative : les figures de la démocratie, Montréal, Éditions Thémis, 2017, 1-40s

-     «Introduction» dans BENYEKHLEF, Karim, BAILEY Jane, BURKELL Jacquelyn et GELINAS Fabien (dir.), eAccess to Justice, Ottawa, University of Ottawa Press, 2016, 1-21

-     «Online Consumer Dispute Resolution : A Narrative Around (and An Example of) Postmodern Law», (2016) 21 Lex Electronica, 57-87. Disponible à : http://www.lex-electronica.org/articles/volume-21/online-consumer-dispute-resolution-a-narrative-around-and-an-example-of-postmodern-law/

-     « Le droit global : un défi à la démocratie » (2016) 353 Revue Projet, 14-22 (aussi accessible en ligne.

-       «Rapport général. Procédure et immatériel», dans Travaux de l’Association Henri Capitant, Journées espagnoles, L’immatériel, Bruxelles, Bruylant et LBSV, 2016, 681-697 et «Questionnaire. Procédure et immatériel», dans Travaux de l’Association Henri Capitant, Journées espagnoles, L’immatériel, Bruxelles, Bruylant et LBSV, 2016, 699-709 (avec Cléa IAVARONE-TURCOTTE).

-       «Une introduction au droit global», dans Karim BENYEKHLEF (dir.), Vers un droit global, Montréal, Éditions Thémis, 2016, 1-64.

-       «Autour de l’École de Montréal», CRDP, 12 pages. Accessible à : http://intranet.rdcg.org/files/RDCG2015Benyekhlef01v2.pdf

-       «La médiation en ligne pour les conflits de basse intensité», (2015) 87 Gazette du Palais,17-22 (avec Valentin CALLIPEL et Emmanuelle AMAR).

«ICT-Driven Strategies for Reforming Access to Justice Mechanisms in Developing Countries», (2015) 6 The World Bank Legal Review, 325-343 (avec Emmanuelle AMAR et Valentin CALLIPEL)

Communications

Conférencier, «Miser sur le numérique et la prévention des conflits pour renforcer la relation administration/administré : la contribution des plateformes en ligne», Cercle de la haute-fonction publique, Musée des beaux-arts de Québec, Québec, 14 novembre 2019

-     Présidence et animation d’une table-ronde «Algorithmes et État de droit : Quelle protection pour les individus ?», dans le cadre des Rencontres expertes du Lab «Algorithmes et État de droit», Laboratoire de cyberjustice, Faculté de droit, UdeM, 9 octobre 2019

-     Organisation des Rencontres expertes du Lab «Algorithmes et États de droit», Laboratoire de cyberjustice, Faculté de droit, UdeM, 9 octobre 2019

-     Table-ronde, «Virage numérique : quel(s) avenir(s) pour la pratique professionnelle et sa réglementation», dans le cadre du congrès annuel du Conseil interprofessionnel du Québec, Montréal, Palais des Congrès, 13 septembre 2019

-     Opening Remarks, 17th International Conference on Artificial Intelligence and Law (ICAIL) 2019, Laboratoire de cyberjustice, Université de Montréal, 18 juin 2019

-     Conference Chair of the 17th International Conference on Artificial Intelligence and Law (ICAIL) 2019, Laboratoire de cyberjustice, Université de Montréal, 17-21 juin 2019

-     Animation du séminaire annuel du projet AJC (Autonomisation des acteurs judiciaires par la cyberjustice), Montréal, Laboratoire de cyberjustice, 12-14 juin 2019

-     Conférence, Paul Foriers Lecture : «Global Law in the Global Technological Ecosystem», dans le cadre de la Global Law Week, Centre Perelman, Université libre de Bruxelles, Bruxelles, 20 mai 2019

-     Atelier de travail sur les systèmes d’application semi-automatisé dans le cadre du projet Droit algorithmique, Centre Perelman, Université libre de Bruxelles, Bruxelles, 20 mai 2019

-     Animation de l’atelier de travail autour du projet JusticeBot, IVADO,. Montréal, 17 avril 2019

-     Table-ronde, «L’influence des technologies sur le portrait juridique du Québec de demain», dans le cadre de l’édition 2019 de la conférence annuelle Legal.IT., Marché Bonsecours, Montréal, 22 mars 2019

-     Keynote, « Micro-travail, droit et justice : certains enjeux socio-économiques de l’IA », dans le cadre de la conférence IA en mission sociale, Théâtre Rialto, Montréal, 21 mars 2019

-  Conférencier, «L’intelligence artificielle et la justice», dans le cadre du colloque sur l’intelligence artificielle dans le domaine juridique organisé par l’Association du Barreau canadien, Montréal, Centre de conférence Le 1000, 14 mars 2019

Organisation et animation d’un débat public autour de l’ouvrage «Justice digitale» avec les auteurs Antoine Garapon et Jean Lassègue, Laboratoire de cyberjustice, Montréal, 7 mars 2019

-     Organisation et animation de l’atelier d’une journée «Justice digitale» réunissant les auteurs Antoine Garapon et Jean Lassègue et des spécialistes : Dominique Boullier, Alexei Grinbaum, Yves Gingras, Antoinette Rouvroy, Pierre-Luc Déziel, Paul Dumouchel, Serge Gutwirth, Hugues Bersini, Vincent Gautrais et Valentin Callipel, dans le cadre du projet AJCV (Autonomisation des acteurs judiciaires par la cyberjustice), Faculté de droit, UdeM, 6 mars 2019

-     Membre du Comité scientifique de la conférence «Legal Data Mining, Machine Learning and Data Visualization», organisée par HEC Paris et l’École Polytechnique, Maison du Barreau, Paris, 21-22 mars 2019

-     Mot d’ouverture et introduction de la conférence «Graduate Law and Artificial Intelliegnce Conference», organisée par le Laboratoire de cyberjustice, Montréal, 25 février

-     Conférence-débat avec Alain Deneault, «La fin de la mondialisation heureuse», Conférence Chaire LexUM et CERIUM, 26 février 2019

-     Séminaire, «L’accès à la justice par l’IA et les plateformes ODR», dans le cadre du séminaire de recherche «De l’open data des décisions de justice à l’automatisation de la prise de décisions?», Maison des Sciences de l’Homme, Université de Lyon, Lyon, 8 février 2019

-     Conférencier, «Autour de l’école de Montréal : le pluralisme comme soutènement de la globalisation»,   dans le cadre du colloque «Le droit autrement», organisé par le CRDP, Laboratoire de cyberjustice, 31 janvier 2019

-     Table-ronde, «Instabilité et sécurité mondiales : rééquilibrage des pouvoirs et progression de la fragilité, de l’exclusion et des inégalités», organisée par Affaires mondiales Canada au Cérium, Cérium, 17 janvier 2019

-     Conférencier, «Legaltech, professionnels du droit et justice», dans le cadre de la conférence «Développement de la legaltech : quel impact pour les professionnels du droit», Lyon, Université Jean Moulin-Lyon 3, Centre de droit de l’entreprise, 29 novembre 2018 (par vidéo)

-     Séminaire «Les incidences du numérique et de l’IA sur la justice», dans le cadre du cycle approfondi d’études judiciaires «Justice et numérique», Formation continue des magistrats, École nationale de la magistrature, Paris, 21 novembre 2018

-     Synthèse du colloque «Entre propriété et liberté. 30 ans de protection des données personnelles», organisé par le CRDP, le CRIDS (Université de Namur), la Chaire LexUM et la Chaire L.R. Wilson, Montréal, Laboratoire de cyberjustice, 6 novembre 2018

-     Conférencier, «Le libre accès aux décisions judiciaires au Canada», dans le cadre du colloque «Les données juridiques. Appliquer et dire le droit à l’heure de l’open data et des algorithmes», Faculté de droit, Université de Strasbourg, Strasbourg, 18 octobre 2018 (Par vidéo)

-     Conférencier, «Intelligence artificielle : État de droit et justice», dans le cadre de l’École d’été du Cérium «Enjeux politiques de l’intelligence artificielle», Cérium, Université de Montréal, 18 juin 2018

-     Table-ronde «Vices et vertus des logiciels prédictifs en droit substantiel» à la conférence «Le juge et le numérique : un défi pour la justice du XXIe siècle», organisé par l’Institut de recherche de droit des affaires de l’Université Paris XIII, Paris, Cour de cassation, 8 juin 2018

-     Communication «L’arbitrage en ligne : pour une hybridation des modes de résolution en ligne des conflits», au Club des juristes, Paris, Clifford Chance, 6 juin 2018

-     Table-ronde, «Legal Innovation and the Future of the Legal Profession», dans le cadre de la Global Law Week, Bruxelles, Centre Perelman, Université libre de Bruxelles, 16 mai 2018

-     Table-ronde, «Big Data in the Rating Society», dans le cadre de la Global Law Week, Bruxelles, Centre Perelman, Université libre de Bruxelles, 17 mai 2018

-     «Intelligence artificielle + droit», dans le cadre de la conférence «Le droit à l’épreuve du numérique», organisé par le CRDP et l’Institut de recherche de droit des affaires de l’Université Paris XIII, Montréal, 7 et 8 mai 2018

-     Communication, «Les conflits de basse intensité : le terrain d’expérimentation de l’intelligence artificielle par les plateformes de résolution en ligne des conflits», dans le cadre de la conférence «La Justice de la consommation en 2018. Du règlement en ligne des conflits aux outils d’intelligence artificielle», Montréal, Laboratoire de cyberjustice (en collaboration avec l’Office de protection du consommateur du Québec et la Chambre nationale des huissiers de justice de France), 5 avril 2018

-     Communication «La liberté d’expression au Canada et aux États-Unis», aux membres de la Société de délibérations du Collège Jean-de-Brébeuf, Montréal, 21 mars 2018

-     Présentation du projet «Droit algorithmique» dans le cadre de la visite royale belge au FNRS, FWO et au FRQ-SC : «La coopération scientifique entre le Québec et la Belgique : l’excellence à travers les programmes de recherche fondamentale», Montréal, Hôtel Reine-Elizabeth, 16 mars 2018

-     Conférencier, «Harnessing Artificial Intelligence for Justice», pour le Business Transformation Committee du Ministère de la Justice du Canada, Montréal, Bureau du ministère fédéral de la Justice, 30 janvier 2018

-     Keynote, «L’intelligence artificielle, les droits et la justice», dans le cadre de la conférence Intelligence artificielle en mission sociale, organisée par Alliance Impact Intelligence Artificielle, Centre canadien d’architecture, 25 janvier 2018

-     Keynote, «La résolution des litiges en ligne dans le monde. Où en sont les huissiers de justice ?», dans le cadre des Journées de Paris de la Chambre nationale des huissiers de justice de France, Paris, 14 et 15 décembre 2017

-     Conférencier, «Enjeux et défis juridiques de la justice algorithmique», Entretiens de la confiance numérique, La Rochelle, 1er décembre 2017 (par vidéo)

-     Conférencier, «La justice prédictive ou quantitative», dans le cadre de la conférence «L'indépendance de la magistrature et les technologies se conjuguent au futur», organisé par le Réseau francophone des conseils de la magistrature, Dakar, 7 & 8 novembre 2017

-     Keynote, «La place du numérique dans la justice», dans le cadre du 129e Congrès national des greffiers des tribunaux de commerce «La juridiction commerciale 2.0», La Rochelle, 28 septembre 2017

-     Conférencier, «L’intelligence artificielle au service du droit: les travaux du Laboratoire de cyberjustice», dans le cadre du panel «e-commerce, blockchain, internet des objets et intelligence artificielle: nouveaux enjeux et opportunités pour l’avenir de l’Internet au Québec», Premier forum sur la gouvernance de l’Internet au Québec, Société des Arts Technologiques, Internet Society, Chapitre Québec Canada, Montréal, 19 septembre 2017

-     Communication, «Le droit algorithmique et la migration des normes juridiques dans les dispositifs techniques : concepts, études de cas et perspective», présentée à la rencontre «La collaboration scientifique entre le Québec et Wallonie-Bruxelles : un véritable partenariat pour promouvoir la recherche intersectorielle», Montréal, FRQ, 18 septembre 2017

-     Communication «The Cyberjustice Lab : from ODR to Artificial Intelligence», dans le cadre de la conférence «The International Mediation Summit», organisée par la China Chamber of International Commerce et China Council for the Promotion of International Trade, Hangzhou, 18 septembre 2017 (par vidéo)

-     Communication «Le futur du règlement en ligne des conflits : de la plateforme web aux algorithmes», dans le cadre des «VIIe Assises internationales de la médiation judiciaire. Médiation obligatoire et/ou facultative. Quelles réformes pour quels enjeux ?», La Rochelle, 7 et 8 juillet 2017, Faculté de droit, de science politique et de gestion de l’Université de La Rochelle et La Maison de la communication (par vidéo)

Disciplines

  • Droit
  • Communication

Champ d’expertise

  • Affaires internationales
  • Commerce international
  • Cyberjustice
  • Démocratie
  • Droit global
  • Droit public
  • Gouvernance
  • Modes alternatifs de résolution de conflits
  • Mondialisation
  • Normativités
  • Sécurité
  • Théorie du droit
  • Vie privée
  • Technologies de l'information
  • Droit des technologies de l'information et de la communication
  • Droit des technologies de l'information
  • Commerce électronique
  • Modes de résolution des conflits
  • Vie privée et Internet