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À l’intention des médias
Sciences sociales et humaines; Droit

Stéphane Rousseau

Droit des affaires, droit des marchés financiers, gouvernance d'entreprise

Professeur titulaire

Faculté de droit

Pavillon Maximilien-Caron, local A-8474

514 343-7627

stephane.rousseau@umontreal.ca

Autre numéro : 514 343-2199 (Télécopieur)

Médias

Équipe de direction de la Faculté de droit 2015

De gauche à droite : France Houle, Paul Daly, Jean-François Gaudreault-DesBiens, Marie-Claude Rigaud et Stéphane Rousseau - © Faculté de droit

De gauche à droite : France Houle, Paul Daly, Jean-François Gaudreault-DesBiens, Marie-Claude Rigaud et Stéphane Rousseau

© Faculté de droit

Le professeur Stéphane Rousseau dirige le Centre de droit des affaires et du commerce international

Stéphane Rousseau est professeur titulaire de la Chaire en gouvernance et droit des affaires

Portrait

Expertise de recherche

  • Droit des sociétés
  • Droit des marchés financiers
  • Gouvernance d’entreprise
  • Analyse économique du droit

Biographie

Le professeur Stéphane Rousseau est chercheur au Centre de droit des affaires et du commerce international (CDACI). Il détient un doctorat en droit de l'Université de Toronto, ainsi qu'une maîtrise en droit de l'Université Laval. Il est membre du Barreau du Québec. Le Professeur Rousseau est membre du comité de discipline de la Bourse de Montréal et de la formation d'instruction de l'Organisme canadien de réglementation du commerce des valeurs mobilières (OCRCVM). Il préside également le comité d'examen indépendant des fonds d'investissement de la Corporation de services du Barreau du Québec.

Le professeur Rousseau enseigne et poursuit des recherches en droit des sociétés, en gouvernance d'entreprise et en droit des marchés financiers. Il est auteur et coauteur de nombreux ouvrages dont : L’encadrement du secteur des valeurs mobilières par les provinces (Montréal, Éd. Thémis, 2012), (avec Raymonde Crête), Droit des sociétés par actions, (4e éd., Éd. Thémis, 2018); (avec Ejan Mackaay, Pierre Larouche et Alain Parent), Analyse économique du droit, (3e éd., Dalloz/Éd. Thémis, 2021) et (avec Me Patrick Desalliers), Les devoirs des administrateurs lors d'une prise de contrôle – Étude comparative du droit du Delaware et du droit canadien (2e éd., Éd. Thémis, 2016). En outre, il a publié de nombreuses études sur la gouvernance d'entreprise, les devoirs des administrateurs et la réglementation des marchés financiers, en plus de prononcer régulièrement des conférences dans les milieux professionnels et universitaires, au Canada et à l’étranger. Il dirige la collection Droit des affaires de l’encyclopédie Jurisclasseur Québec (Lexis Nexis).

Monsieur Rousseau est professeur affilié au département de finance de HÉC | Montréal. Il codirige le programme de certification en éthique et conformité à l'École de dirigeants de HÉC | Montréal. De plus, le professeur Rousseau enseigne le droit bancaire et financier à titre de professeur invité à l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne et à l’Université du Luxembourg. Il enseigne également la responsabilité sociale des entreprises à titre de professeur invité à l'Université Paris V – Descartes et à l’Université Paris-Sorbonne Abou Dhabi.  

Prix et distinctions

  • Distinction Avocat émérite (Ad. E.) décernée par le Barreau du Québec
  • Médaille Paul-André Crépeau décernée par l'Association du Barreau canadien

Formation

  • 1999 — S.J.D. — Droit — Université de Toronto
  • 1995 — LL. M. — Droit — Université Laval
  • 1992 — LL. B. — Droit — Université Laval

Pour en savoir plus…

Affiliations et responsabilités

Affiliations de recherche

Unités de recherche

Membre

Enseignement et encadrement

Enseignement

Cours siglés (session en cours uniquement)

Programmes

Encadrement

Thèses et mémoires dirigés (dépôt institutionnel Papyrus)

2019

Les lois anticorruption brésilienne et canadienne et leurs effets sur la compliance des entreprises au Brésil

Diplômé(e) : Parente Freire Moreira, Caroline
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
2019

Responsabilité civile en cas de diffamation sur Internet : étude comparative entre les systèmes québécois et français

Diplômé(e) : Fané, Mountaga
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
2019

La rémunération des hauts dirigeants en droit des sociétés par actions : le rôle et les limites du droit

Diplômé(e) : Grotino, Frédéric
Cycle : Doctorat
Diplôme obtenu : LL. D.
2018

L'analyse économique du droit du poste de commissaire de la Ligue nationale de hockey

Diplômé(e) : Pelletier, Julien
Cycle : Doctorat
Diplôme obtenu : LL. D.
2016

La réforme Dodd-Frank des produits dérivés de gré à gré : vers un modèle mondial?

Diplômé(e) : Musteanu, Cristiana
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
2015

Encadrement provincial des valeurs mobilières : à la recherche d’un modèle amélioré

Diplômé(e) : Laurendeau, Marie-Annick
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
2015

Le «recours en oppression» : quelles attentes raisonnables pour les créanciers ?

Diplômé(e) : Faure, Gabriel
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
2014

La réglementation des risques associés à la gouvernance des régimes complémentaires de retraite.

Diplômé(e) : Mignault, Patrick
Cycle : Doctorat
Diplôme obtenu : LL. D.
2012

L’activisme actionnarial : une perspective canadienne

Diplômé(e) : Biron, Julie
Cycle : Doctorat
Diplôme obtenu : LL. D.
2011

L’affaire BCE et les devoirs des administrateurs lors d’une prise de contrôle

Diplômé(e) : Dufour, Valérie
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
2010

La banque d'investissement et la conglomération du secteur financier : une multiplicité d'intérêts en quête d'équilibre

Diplômé(e) : Lemerise, Marie-Christine
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
2009

A Comprehensive Analysis of the Legal Issues Relating to Nominee Directors

Diplômé(e) : Sekouti, Sarah Samara
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
2009

La lettre de crédit commerciale : facilité de crédit désuète ou incomprise ?

Diplômé(e) : Béland, Marie-France
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
2009

L'encadrement des fonds de couverture au Canada: une réflexion sur les principaux enjeux

Diplômé(e) : Blais-Giroux, Pascale
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
2009

Investir en République Populaire de Chine : l'environnement légal et les formes juridiques d'entreprises

Diplômé(e) : Brassard, Étienne
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
2008

L'État de Droit, facteur déterminant à l'entrée des investissements étrangers directs : le cas de la Serbie

Diplômé(e) : BIJELIC, Ana
Cycle : Doctorat
Diplôme obtenu : LL. D.
2008

L'exigence de coopération dans les contrats internationaux de franchise

Diplômé(e) : Ben Salem, Afif
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
2007

La protection des actionnaires minoritaires lors d'opérations de prises de contrôle

Diplômé(e) : Belghith, Kaïs
Cycle : Doctorat
Diplôme obtenu : LL. D.
2007

Les difficultés de l'arrangement statutaire de la L.c.Q. et l'utilisation croissante de celui de la L.c.s.a.

Diplômé(e) : Couture, Philippe
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
2006

Convergence of corporate governance : comparative study in Canada and in China

Diplômé(e) : Ma, Kai
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
2006

Les sociétés de personnes et la problématique de l'intuitus personae, en France et au Québec

Diplômé(e) : Jean-Baptiste, Gilbert
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
2005

La prise de contrôle inversée en droit canadien

Diplômé(e) : Gervais, Hans C.
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
2004

La régie d'entreprise : son évolution face aux bouleversements des marchés financiers

Diplômé(e) : Guay, Caroline
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
2003

Processus et véhicules d'acquisition d'entreprise en matière internationale

Diplômé(e) : Marceau, Martin
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.

Projets

Projets de recherche

2020 - 2028

Centre de Recherche en Éthique ( CRÉ )

Chercheur principal : Ryoa Chung , Christine Tappolet
Co-chercheurs : Marie-Chantal Fortin , Sébastien Rioux , Jonathan Simon , Cynthia E. Milton , Frédéric Mérand , Peter Dietsch , Bryn Williams-Jones , Anne Hudon , Stéphane Rousseau , Charles Blattberg , Christian Nadeau , Luc B. Tremblay , Vardit Ravitsky , Kathryn Furlong , Christophe Abrassart , Aude Bandini , Marc-Antoine Dilhac , Jocelyn Maclure , Sylvie Loriaux , Catherine Lu , Gregory M. Mikkelson , Arash Abizadeh , Ian Gold , Iwao Hirose , Jacob Levy , Natalie Stoljar , William Roberts , Christopher Barrington-Leigh , Allison Christians , Matthew Robert Hunt , Kristin Voigt , Justin Leroux , Pablo Gilabert , Chantal Bouffard , Luc Faucher , Mauro Rossi , Amandine Catala , Bruce Maxwell , Patrick Turmel , Daniel Weinstock , Antoine Corriveau-Dussault , Matthew Barker , Francois Claveau , Naïma Hamrouni , Ulf Hlobil , Dominic Martin , Katharina Nieswandt , Alexandre Sayegh
Sources de financement : FRQSC/Fonds de recherche du Québec - Société et culture (FQRSC)
Programmes de subvention : PV129894-(RG) Programme Regroupements stratégiques
2020 - 2028

Centre de Recherche en Éthique ( CRÉ )

Chercheur principal : Ryoa Chung , Christine Tappolet
Co-chercheurs : Marie-Chantal Fortin , Sébastien Rioux , Jonathan Simon , Cynthia E. Milton , Frédéric Mérand , Peter Dietsch , Bryn Williams-Jones , Anne Hudon , Stéphane Rousseau , Charles Blattberg , Christian Nadeau , Luc B. Tremblay , Vardit Ravitsky , Kathryn Furlong , Christophe Abrassart , Aude Bandini , Marc-Antoine Dilhac , Jocelyn Maclure , Sylvie Loriaux , Catherine Lu , Gregory M. Mikkelson , Arash Abizadeh , Ian Gold , Iwao Hirose , Jacob Levy , Natalie Stoljar , William Roberts , Christopher Barrington-Leigh , Allison Christians , Matthew Robert Hunt , Kristin Voigt , Justin Leroux , Pablo Gilabert , Chantal Bouffard , Luc Faucher , Mauro Rossi , Amandine Catala , Bruce Maxwell , Patrick Turmel , Daniel Weinstock , Antoine Corriveau-Dussault , Matthew Barker , Francois Claveau , Naïma Hamrouni , Ulf Hlobil , Dominic Martin , Katharina Nieswandt , Alexandre Sayegh
Sources de financement : FRQNT/Fonds de recherche du Québec - Nature et technologies (FQRNT)
Programmes de subvention : PVXXXXXX-(RS) Programme de regroupements stratégiques
2022 - 2024

Mission des entreprises: quelle place dans la gouvernance des sociétés par actions au Canada?

Chercheur principal : Stéphane Rousseau
Sources de financement : CRSH/Conseil de recherches en sciences humaines du Canada
Programmes de subvention : PVX20020-Subvention institutionnelle du CRSH - Subventions d'exploration
2020 - 2021

Investissement socialement responsable et facteurs ESG: quel rôle pour les fintechs à l'époque de la Covid-19?

Chercheur principal : Richard Guay
Co-chercheurs : Stéphane Rousseau
Sources de financement : AMF/Autorité des marchés financiers
Programmes de subvention :
2017 - 2020

Protéger, respecter et réparer: les instruments d'élaboration et de mise en oeuvre de la responsabilité sociale de l'entreprise

Chercheur principal : Stéphane Rousseau
Co-chercheurs : Renée-Claude Drouin , Amissi Melchiade Manirabona , Isabelle Martin , Ivan Tchotourian
Sources de financement : FRQSC/Fonds de recherche du Québec - Société et culture (FQRSC)
Programmes de subvention : PVXXXXXX-(SE) Programme Soutien aux équipes de recherche - Stade de développement : Émergence
2018 - 2019

Innovation, gouvernance et droit économique

Chercheur principal : Stéphane Rousseau
Sources de financement : CRSH/Conseil de recherches en sciences humaines du Canada
Programmes de subvention : PV152160-Subvention Connexion
2017 - 2019

Regroupement Droit, Changements et Globalisations (RDCG) - Financement de déphasage

Chercheur principal : Vincent Gautrais
Co-chercheurs : Julie Cousineau , Hélène Trudeau , Violaine Lemay , Hugo Tremblay , Catherine Régis , Marie Demoulin , Mylène Jaccoud , Pierre Trudel , Karine Bates , Jean-François Gaudreault-DesBiens , Pierre Noreau , Karim Benyekhlef , Thérèse Leroux , Ysolde Gendreau , Marion Vacheret , Stéphane Rousseau , Nicolas Vermeys , Nanette Neuwahl , Catherine Piché , Bjarne Melkevik , Georges Azzaria , Richard Ouellet , Lyne Létourneau , Charles-Emmanuel Côté , Christine Vézina , Shauna Van Praagh , Daniel Jutras , R Janda , Jaye Ellis , Richard Gold , Fabien Gélinas , Angela Campbell , Lara Khoury , Pierre-Emmanuel Moyse , Yann Joly , Christian Saint-Germain , Bartha Maria Knoppers , Pierre-Luc Déziel , Johanne Poirier , Nandini Ramanujam
Sources de financement : FRQSC/Fonds de recherche du Québec - Société et culture (FQRSC)
Programmes de subvention : PV129894-(RG) Programme Regroupements stratégiques
2016 - 2018

La protection des investisseurs vulnérables

Co-chercheurs : Stéphane Rousseau
Sources de financement : The Law Foundation of Ontario
Programmes de subvention :
2011 - 2018

REGROUPEMENT STRATEGIQUE - REGROUPEMENT DROIT, CHANGEMENT ET GOUVERNANCE (RDCG)

Chercheur principal : Vincent Gautrais
Co-chercheurs : Hélène Trudeau , Jacques Frémont , Violaine Lemay , Pierre Trudel , Karine Bates , Jean-François Gaudreault-DesBiens , Pierre Noreau , Daniel Poulin , Karim Benyekhlef , Thérèse Leroux , Ysolde Gendreau , Stéphane Rousseau , Nicolas Vermeys , Nanette Neuwahl , Bjarne Melkevik , Georges Azzaria , Richard Ouellet , Lyne Létourneau , Charles-Emmanuel Côté , Shauna Van Praagh , Daniel Jutras , R Janda , Roderick A MacDonald , Jaye Ellis , David Lametti , Fabien Gélinas , Angela Campbell , Lara Khoury , Pierre-Emmanuel Moyse , Victor Muniz-Fraticelli , Yann Joly , Denise Avard , Catherine Garnier , Bartha Maria Knoppers
Sources de financement : FRQSC/Fonds de recherche du Québec - Société et culture (FQRSC)
Programmes de subvention : PV129894-(RG) Programme Regroupements stratégiques
2016 - 2017

Traitement du contrat logistique en droit canadian

Chercheur principal : Stéphane Rousseau
Sources de financement : Fondation pour la recherche juridique (La)
Programmes de subvention :
2016

Le contrat logistique

Chercheur principal : Stéphane Rousseau
Sources de financement : Fondation du barreau du Québec
Programmes de subvention :
2013 - 2016

L'APPLICATION DES LOIS DANS LE SECTEUR DES VALEURS MOBILIERES

Chercheur principal : Stéphane Rousseau
Sources de financement : AMF/Autorité des marchés financiers
Programmes de subvention :
2012 - 2016

WHISTLEBLOWING ET GOUVERNANCE; ENJEUX ET PERSPECTIVES

Chercheur principal : Nadia Smaali
Co-chercheurs : Stéphane Rousseau
Sources de financement : AMF/Autorité des marchés financiers
Programmes de subvention :
2012 - 2015

WHISTLEBLOWING ET GOUVERNANCE; ENJEUX ET PERSPECTIVES

Chercheur principal : Nadia Smaali
Co-chercheurs : Stéphane Rousseau
Sources de financement : AMF/Autorité des marchés financiers
Programmes de subvention :
2014

LA LOI SUR INVESTISSEMENT CANADA A L'EPREUVE DE L'ATTRACTIVITE : CONTRIBUTION A LA MODERNISATION DU CADRE JURIDIQUE CANADIEN DE L'INVESTISSEMENT ETRANGER

Chercheur principal : Hervé A. Prince
Co-chercheurs : Stéphane Rousseau
Sources de financement : Fondation du barreau du Québec
Programmes de subvention :

Rayonnement

Publications et communications

Publications

Juiristes sans frontières : Mélanges Éjan Mackaay, Montréal, Éditions Thémis, 2015, 706 p.

Laure Nurit-Pontier et Stéphane Rousseau (dir.), Risques, crise financière et gouvernance : perspectives transatlantiques, Montréal/Genève/Limal, Éditions Thémis, Schulthess, Anthemis, 2013, 235 p

Stéphane Rousseau, L'encadrement du secteur des valeurs mobilières par les provinces, Montréal, Éditions Thémis, 2013, 280 p.

Raymonde Crête et Stéphane Rousseau, Droit des sociétés par actions, Montréal, Éditions Thémis, 2011, 939 p.

Disciplines

  • Droit

Champ d’expertise

  • Droit des sociétés
  • Droits des marchés financiers
  • Gouvernance d'entreprise
  • Analyse économique du droit