Stéphane Rousseau
Droit des affaires, droit des marchés financiers, gouvernance d'entreprise
- Professeur titulaire
-
Faculté de droit
Pavillon Maximilien-Caron, local A-8474
Médias
Équipe de direction de la Faculté de droit 2015
De gauche à droite : France Houle, Paul Daly, Jean-François Gaudreault-DesBiens, Marie-Claude Rigaud et Stéphane Rousseau
© Faculté de droit
Le professeur Stéphane Rousseau dirige le Centre de droit des affaires et du commerce international
Stéphane Rousseau est professeur titulaire de la Chaire en gouvernance et droit des affaires
Portrait
Expertise de recherche
- Droit des sociétés
- Droit des marchés financiers
- Gouvernance d’entreprise
- Analyse économique du droit
Biographie
Le professeur Stéphane Rousseau est chercheur au Centre de droit des affaires et du commerce international (CDACI). Il détient un doctorat en droit de l'Université de Toronto, ainsi qu'une maîtrise en droit de l'Université Laval. Il est membre du Barreau du Québec. Le Professeur Rousseau est membre du comité de discipline de la Bourse de Montréal et de la formation d'instruction de l'Organisme canadien de réglementation du commerce des valeurs mobilières (OCRCVM). Il préside également le comité d'examen indépendant des fonds d'investissement de la Corporation de services du Barreau du Québec.
Le professeur Rousseau enseigne et poursuit des recherches en droit des sociétés, en gouvernance d'entreprise et en droit des marchés financiers. Il est auteur et coauteur de nombreux ouvrages dont : L’encadrement du secteur des valeurs mobilières par les provinces (Montréal, Éd. Thémis, 2012), (avec Raymonde Crête), Droit des sociétés par actions, (4e éd., Éd. Thémis, 2018); (avec Ejan Mackaay, Pierre Larouche et Alain Parent), Analyse économique du droit, (3e éd., Dalloz/Éd. Thémis, 2021) et (avec Me Patrick Desalliers), Les devoirs des administrateurs lors d'une prise de contrôle – Étude comparative du droit du Delaware et du droit canadien (2e éd., Éd. Thémis, 2016). En outre, il a publié de nombreuses études sur la gouvernance d'entreprise, les devoirs des administrateurs et la réglementation des marchés financiers, en plus de prononcer régulièrement des conférences dans les milieux professionnels et universitaires, au Canada et à l’étranger. Il dirige la collection Droit des affaires de l’encyclopédie Jurisclasseur Québec (Lexis Nexis).
Monsieur Rousseau est professeur affilié au département de finance de HÉC | Montréal. Il codirige le programme de certification en éthique et conformité à l'École de dirigeants de HÉC | Montréal. De plus, le professeur Rousseau enseigne le droit bancaire et financier à titre de professeur invité à l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne et à l’Université du Luxembourg. Il enseigne également la responsabilité sociale des entreprises à titre de professeur invité à l'Université Paris V – Descartes et à l’Université Paris-Sorbonne Abou Dhabi.
Prix et distinctions
- Distinction Avocat émérite (Ad. E.) décernée par le Barreau du Québec
- Médaille Paul-André Crépeau décernée par l'Association du Barreau canadien
Formation
- 1999 — S.J.D. — Droit — Université de Toronto
- 1995 — LL. M. — Droit — Université Laval
- 1992 — LL. B. — Droit — Université Laval
Pour en savoir plus…
Affiliations et responsabilités
Affiliations de recherche
Unités de recherche
Directeur intérimaire
Membre
Enseignement et encadrement
Enseignement
Cours siglés (session en cours uniquement)
Programmes
Encadrement
Thèses et mémoires dirigés (dépôt institutionnel Papyrus)
L’application de la loi à l’encontre des personnes morales comme vecteur de modification des comportements et pratiques et de redistribution de la responsabilité
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Le rôle de la banque dans la lutte contre le blanchiment d’argent : étude comparative entre le droit Libanais et le droit Canadien
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Les lois anticorruption brésilienne et canadienne et leurs effets sur la compliance des entreprises au Brésil
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Responsabilité civile en cas de diffamation sur Internet : étude comparative entre les systèmes québécois et français
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
La rémunération des hauts dirigeants en droit des sociétés par actions : le rôle et les limites du droit
Cycle : Doctorat
Diplôme obtenu : LL. D.
L'analyse économique du droit du poste de commissaire de la Ligue nationale de hockey
Cycle : Doctorat
Diplôme obtenu : LL. D.
Les aspects juridiques des stratégies de propriété occulte et de vote vide réalisées par l’entremise des instruments dérivés
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
La réforme Dodd-Frank des produits dérivés de gré à gré : vers un modèle mondial?
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Encadrement provincial des valeurs mobilières : à la recherche d’un modèle amélioré
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Le «recours en oppression» : quelles attentes raisonnables pour les créanciers ?
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
La réglementation des risques associés à la gouvernance des régimes complémentaires de retraite.
Cycle : Doctorat
Diplôme obtenu : LL. D.
L’activisme actionnarial : une perspective canadienne
Cycle : Doctorat
Diplôme obtenu : LL. D.
L’affaire BCE et les devoirs des administrateurs lors d’une prise de contrôle
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
La banque d'investissement et la conglomération du secteur financier : une multiplicité d'intérêts en quête d'équilibre
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Les sûretés sur les valeurs mobilières : le mouvement d'uniformisation d'origine américaine est-il transposable universellement ? : vers une approche québécoise à la question
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Promoting while checking self-interest : a conflict-based governance approach to rebalance corporate power disequilibria in Canada and the United States
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
A Comprehensive Analysis of the Legal Issues Relating to Nominee Directors
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
La lettre de crédit commerciale : facilité de crédit désuète ou incomprise ?
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
De la légitimité et de la légalité des régimes de droits de souscription d'action en réponse à une offre publique d'achat
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
L'encadrement des fonds de couverture au Canada: une réflexion sur les principaux enjeux
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Investir en République Populaire de Chine : l'environnement légal et les formes juridiques d'entreprises
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
L'État de Droit, facteur déterminant à l'entrée des investissements étrangers directs : le cas de la Serbie
Cycle : Doctorat
Diplôme obtenu : LL. D.
La problématique de l'opposabilité aux tiers des droits des créanciers aux contrats conclus à des fins de garantie et portant sur des biens mobiliers
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
L'exigence de coopération dans les contrats internationaux de franchise
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Le traitement des porteurs minoritaires de titres de sociétés par actions publiques dans un contexte transactionnel : où en sommes-nous?
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
La protection des actionnaires minoritaires lors d'opérations de prises de contrôle
Cycle : Doctorat
Diplôme obtenu : LL. D.
Les difficultés de l'arrangement statutaire de la L.c.Q. et l'utilisation croissante de celui de la L.c.s.a.
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Les opérations scrutées sous l'angle de l'intérêt public par les organismes de réglementation des valeurs mobilières : entre efficience et duplicité
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Convergence of corporate governance : comparative study in Canada and in China
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Les sociétés de personnes et la problématique de l'intuitus personae, en France et au Québec
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
La prise de contrôle inversée en droit canadien
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
La responsabilité de l'intermédiaire de marché et la protection du petit investisseur : à la recherche d'un certain équilibre
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Le contrôle des pratiques anticoncurrentielles au sein des marchés de l'Union Européenne, des États-Unis et du Canada : perspectives d'un droit antitrust international
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
La régie d'entreprise : son évolution face aux bouleversements des marchés financiers
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Processus et véhicules d'acquisition d'entreprise en matière internationale
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Projets
Projets de recherche
Centre de Recherche en Éthique ( CRÉ )
Centre de Recherche en Éthique ( CRÉ )
Mission des entreprises: quelle place dans la gouvernance des sociétés par actions au Canada?
Investissement socialement responsable et facteurs ESG: quel rôle pour les fintechs à l'époque de la Covid-19?
Protéger, respecter et réparer: les instruments d'élaboration et de mise en oeuvre de la responsabilité sociale de l'entreprise
Innovation, gouvernance et droit économique
Regroupement Droit, Changements et Globalisations (RDCG) - Financement de déphasage
La protection des investisseurs vulnérables
REGROUPEMENT STRATEGIQUE - REGROUPEMENT DROIT, CHANGEMENT ET GOUVERNANCE (RDCG)
Traitement du contrat logistique en droit canadian
Le contrat logistique
L'APPLICATION DES LOIS DANS LE SECTEUR DES VALEURS MOBILIERES
WHISTLEBLOWING ET GOUVERNANCE; ENJEUX ET PERSPECTIVES
WHISTLEBLOWING ET GOUVERNANCE; ENJEUX ET PERSPECTIVES
LA LOI SUR INVESTISSEMENT CANADA A L'EPREUVE DE L'ATTRACTIVITE : CONTRIBUTION A LA MODERNISATION DU CADRE JURIDIQUE CANADIEN DE L'INVESTISSEMENT ETRANGER
Rayonnement
Publications et communications
Publications
Juiristes sans frontières : Mélanges Éjan Mackaay, Montréal, Éditions Thémis, 2015, 706 p.
Laure Nurit-Pontier et Stéphane Rousseau (dir.), Risques, crise financière et gouvernance : perspectives transatlantiques, Montréal/Genève/Limal, Éditions Thémis, Schulthess, Anthemis, 2013, 235 p
Stéphane Rousseau, L'encadrement du secteur des valeurs mobilières par les provinces, Montréal, Éditions Thémis, 2013, 280 p.
Raymonde Crête et Stéphane Rousseau, Droit des sociétés par actions, Montréal, Éditions Thémis, 2011, 939 p.
Disciplines
- Droit
Champ d’expertise
- Droit des sociétés
- Droits des marchés financiers
- Gouvernance d'entreprise
- Analyse économique du droit