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Sciences sociales et humaines; Droit

Stéphane Rousseau

Droit des affaires, droit des marchés financiers, gouvernance d'entreprise

Professeur titulaire

Faculté de droit

Pavillon Maximilien-Caron, local A-8474

514 343-7627

stephane.rousseau@umontreal.ca

Autre numéro : 514 343-2199 (Télécopieur)

Médias

Le professeur Stéphane Rousseau dirige le Centre de droit des affaires et du commerce international

Stéphane Rousseau est professeur titulaire de la Chaire en gouvernance et droit des affaires

Équipe de direction de la Faculté de droit 2015

De gauche à droite : France Houle, Paul Daly, Jean-François Gaudreault-DesBiens, Marie-Claude Rigaud et Stéphane Rousseau - © Faculté de droit

De gauche à droite : France Houle, Paul Daly, Jean-François Gaudreault-DesBiens, Marie-Claude Rigaud et Stéphane Rousseau

Portrait

Expertise de recherche

  • Droit des sociétés
  • Droit des marchés financiers
  • Gouvernance d’entreprise
  • Analyse économique du droit

Biographie

Stéphane Rousseau est professeur titulaire à la Faculté de droit de l’Université de Montréal et professeur affilié au département de finance de HEC Montréal où il codirige le programme de Certification en éthique et conformité à l'École des dirigeants. Détenteur d'un doctorat en droit de l'Université de Toronto, il est le directeur par inerim du Centre de droit des affaires et du commerce international (CDACI) en plus d'être le Président de l'Observatoire du droit québécois des valeurs mobilières. Expert internationalement reconnu, il enseigne et poursuit des recherches en droit des sociétés, en gouvernance d’entreprise et en droit des marchés financiers. En outre de ses activités universitaires, Stéphane est universitaire affilié au cabinet Stikeman Elliott, expert universitaire affilié auprès d'Idéaliste Capital et membre indépendant du Comité de retraite du Régime de retraite de l'Université de Sherbrooke. En 2018, le Barreau du Québec lui a décerné la distinction Avocat émérite (Ad. E.) qui reconnaît l'excellence de sa carrière professionnelle. En 2019, il a été récipiendaire de la Médaille Paul-André Crépeau pour sa contribution à l'avancement de la dimension internationale du droit privé et du droit commercial du Canada.

Stéphane Rousseau is Full Professor at the University of Montréal's Faculty of Law. He is also affiliated professor with the department of finance of HEC Montréal and is the academic co-director of the certification on ethics and compliance at the École des dirigeants. Professor Rousseau holds a Doctorate in Juridical Science from the University of Toronto. Member of the Quebec Bar, he is an affiliated scholar with Stikeman Elliott. Professor Rousseau is an independent member of the the Board of Trustees of the University of Sherbrooke Pension Plan. In 2018, the Barreau du Québec has awarded him the distinction Avocat émérite (Ad. E.) that recognizes the excellence of his professionnal accomplishments. In 2019, he was awarded the Paul-André Crépeau Medal that recognized his contribution to the advancement of the international aspect of private and commercial law in Canada.

Prix et distinctions

  • Distinction Avocat émérite (Ad. E.) décernée par le Barreau du Québec
  • Médaille Paul-André Crépeau décernée par l'Association du Barreau canadien

Formation

  • 1999 — S.J.D. — DroitUniversité de Toronto
  • 1995 — LL. M. — DroitUniversité Laval
  • 1992 — LL. B. — DroitUniversité Laval

Pour en savoir plus…

Affiliations et responsabilités

Affiliations de recherche

Enseignement et encadrement

Encadrement

Thèses et mémoires dirigés (dépôt institutionnel Papyrus)

2019

Les lois anticorruption brésilienne et canadienne et leurs effets sur la compliance des entreprises au Brésil

Diplômé(e) : Parente Freire Moreira, Caroline
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
2019

Responsabilité civile en cas de diffamation sur Internet : étude comparative entre les systèmes québécois et français

Diplômé(e) : Fané, Mountaga
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
2019

La rémunération des hauts dirigeants en droit des sociétés par actions : le rôle et les limites du droit

Diplômé(e) : Grotino, Frédéric
Cycle : Doctorat
Diplôme obtenu : LL. D.
2018

L'analyse économique du droit du poste de commissaire de la Ligue nationale de hockey

Diplômé(e) : Pelletier, Julien
Cycle : Doctorat
Diplôme obtenu : LL. D.
2016

La réforme Dodd-Frank des produits dérivés de gré à gré : vers un modèle mondial?

Diplômé(e) : Musteanu, Cristiana
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
2015

Encadrement provincial des valeurs mobilières : à la recherche d’un modèle amélioré

Diplômé(e) : Laurendeau, Marie-Annick
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
2015

Le «recours en oppression» : quelles attentes raisonnables pour les créanciers ?

Diplômé(e) : Faure, Gabriel
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
2014

La réglementation des risques associés à la gouvernance des régimes complémentaires de retraite.

Diplômé(e) : Mignault, Patrick
Cycle : Doctorat
Diplôme obtenu : LL. D.
2012

L’activisme actionnarial : une perspective canadienne

Diplômé(e) : Biron, Julie
Cycle : Doctorat
Diplôme obtenu : LL. D.
2011

L’affaire BCE et les devoirs des administrateurs lors d’une prise de contrôle

Diplômé(e) : Dufour, Valérie
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
2010

La banque d'investissement et la conglomération du secteur financier : une multiplicité d'intérêts en quête d'équilibre

Diplômé(e) : Lemerise, Marie-Christine
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
2009

A Comprehensive Analysis of the Legal Issues Relating to Nominee Directors

Diplômé(e) : Sekouti, Sarah Samara
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
2009

La lettre de crédit commerciale : facilité de crédit désuète ou incomprise ?

Diplômé(e) : Béland, Marie-France
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
2009

L'encadrement des fonds de couverture au Canada: une réflexion sur les principaux enjeux

Diplômé(e) : Blais-Giroux, Pascale
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
2009

Investir en République Populaire de Chine : l'environnement légal et les formes juridiques d'entreprises

Diplômé(e) : Brassard, Étienne
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
2008

L'État de Droit, facteur déterminant à l'entrée des investissements étrangers directs : le cas de la Serbie

Diplômé(e) : BIJELIC, Ana
Cycle : Doctorat
Diplôme obtenu : LL. D.
2008

L'exigence de coopération dans les contrats internationaux de franchise

Diplômé(e) : Ben Salem, Afif
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
2007

La protection des actionnaires minoritaires lors d'opérations de prises de contrôle

Diplômé(e) : Belghith, Kaïs
Cycle : Doctorat
Diplôme obtenu : LL. D.
2007

Les difficultés de l'arrangement statutaire de la L.c.Q. et l'utilisation croissante de celui de la L.c.s.a.

Diplômé(e) : Couture, Philippe
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
2006

Convergence of corporate governance : comparative study in Canada and in China

Diplômé(e) : Ma, Kai
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
2006

Les sociétés de personnes et la problématique de l'intuitus personae, en France et au Québec

Diplômé(e) : Jean-Baptiste, Gilbert
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
2005

La prise de contrôle inversée en droit canadien

Diplômé(e) : Gervais, Hans C.
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
2004

La régie d'entreprise : son évolution face aux bouleversements des marchés financiers

Diplômé(e) : Guay, Caroline
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
2003

Processus et véhicules d'acquisition d'entreprise en matière internationale

Diplômé(e) : Marceau, Martin
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.

Projets

Projets de recherche

2020 - 2028

Centre de Recherche en Éthique ( CRÉ )

Chercheur principal : Ryoa Chung , Christine Tappolet
Sources de financement : FRQSC/Fonds de recherche du Québec - Société et culture (FQRSC)
Programmes de subvention : PV129894-(RG) Programme Regroupements stratégiques
2020 - 2028

Centre de Recherche en Éthique ( CRÉ )

Chercheur principal : Ryoa Chung , Christine Tappolet
Sources de financement : FRQNT/Fonds de recherche du Québec - Nature et technologies (FQRNT)
Programmes de subvention : PVXXXXXX-(RS) Programme de regroupements stratégiques
2022 - 2027

Observatoire du droit québécois des valeurs mobilières

Chercheur principal : Stéphane Rousseau
Sources de financement : AMF/Autorité des marchés financiers
Programmes de subvention :
2023 - 2024

Obligation de divulgation de l’information ESG: vers une modernisation de l'encadrement des régimes de retraites

Chercheur principal : Stéphane Rousseau
Sources de financement : Fondation du barreau du Québec
Programmes de subvention :
2023 - 2024

Traité de droit des valeurs mobilières

Chercheur principal : Stéphane Rousseau
Sources de financement : Fondation pour la recherche juridique (La)
Programmes de subvention :
2022 - 2024

Mission des entreprises: quelle place dans la gouvernance des sociétés par actions au Canada?

Chercheur principal : Stéphane Rousseau
Sources de financement : CRSH/Conseil de recherches en sciences humaines du Canada
Programmes de subvention : PVX20020-Subvention institutionnelle du CRSH - Subventions d'exploration
2020 - 2021

Investissement socialement responsable et facteurs ESG: quel rôle pour les fintechs à l'époque de la Covid-19?

Chercheur principal : Richard Guay
Co-chercheurs : Stéphane Rousseau
Sources de financement : AMF/Autorité des marchés financiers
Programmes de subvention :
2017 - 2020

Protéger, respecter et réparer: les instruments d'élaboration et de mise en oeuvre de la responsabilité sociale de l'entreprise

Chercheur principal : Stéphane Rousseau
Sources de financement : FRQSC/Fonds de recherche du Québec - Société et culture (FQRSC)
Programmes de subvention : PVXXXXXX-(SE) Programme Soutien aux équipes de recherche - Stade de développement : Émergence
2018 - 2019

Innovation, gouvernance et droit économique

Chercheur principal : Stéphane Rousseau
Sources de financement : CRSH/Conseil de recherches en sciences humaines du Canada
Programmes de subvention : PV152160-Subvention Connexion
2017 - 2019

Regroupement Droit, Changements et Globalisations (RDCG) - Financement de déphasage

Chercheur principal : Vincent Gautrais
Sources de financement : FRQSC/Fonds de recherche du Québec - Société et culture (FQRSC)
Programmes de subvention : PV129894-(RG) Programme Regroupements stratégiques
2016 - 2018

La protection des investisseurs vulnérables

Co-chercheurs : Stéphane Rousseau
Sources de financement : The Law Foundation of Ontario
Programmes de subvention :
2011 - 2018

REGROUPEMENT STRATEGIQUE - REGROUPEMENT DROIT, CHANGEMENT ET GOUVERNANCE (RDCG)

Chercheur principal : Vincent Gautrais
Sources de financement : FRQSC/Fonds de recherche du Québec - Société et culture (FQRSC)
Programmes de subvention : PV129894-(RG) Programme Regroupements stratégiques
2016 - 2017

Traitement du contrat logistique en droit canadian

Chercheur principal : Stéphane Rousseau
Sources de financement : Fondation pour la recherche juridique (La)
Programmes de subvention :
2016

Le contrat logistique

Chercheur principal : Stéphane Rousseau
Sources de financement : Fondation du barreau du Québec
Programmes de subvention :
2013 - 2016

L'APPLICATION DES LOIS DANS LE SECTEUR DES VALEURS MOBILIERES

Chercheur principal : Stéphane Rousseau
Sources de financement : AMF/Autorité des marchés financiers
Programmes de subvention :
2012 - 2016

WHISTLEBLOWING ET GOUVERNANCE; ENJEUX ET PERSPECTIVES

Chercheur principal : Nadia Smaali
Co-chercheurs : Stéphane Rousseau
Sources de financement : AMF/Autorité des marchés financiers
Programmes de subvention :
2012 - 2015

WHISTLEBLOWING ET GOUVERNANCE; ENJEUX ET PERSPECTIVES

Chercheur principal : Nadia Smaali
Co-chercheurs : Stéphane Rousseau
Sources de financement : AMF/Autorité des marchés financiers
Programmes de subvention :
2014

LA LOI SUR INVESTISSEMENT CANADA A L'EPREUVE DE L'ATTRACTIVITE : CONTRIBUTION A LA MODERNISATION DU CADRE JURIDIQUE CANADIEN DE L'INVESTISSEMENT ETRANGER

Chercheur principal : Hervé A. Prince
Co-chercheurs : Stéphane Rousseau
Sources de financement : Fondation du barreau du Québec
Programmes de subvention :

Rayonnement

Publications et communications

Publications

Juiristes sans frontières : Mélanges Éjan Mackaay, Montréal, Éditions Thémis, 2015, 706 p.

Laure Nurit-Pontier et Stéphane Rousseau (dir.), Risques, crise financière et gouvernance : perspectives transatlantiques, Montréal/Genève/Limal, Éditions Thémis, Schulthess, Anthemis, 2013, 235 p

Stéphane Rousseau, L'encadrement du secteur des valeurs mobilières par les provinces, Montréal, Éditions Thémis, 2013, 280 p.

Raymonde Crête et Stéphane Rousseau, Droit des sociétés par actions, Montréal, Éditions Thémis, 2011, 939 p.

Disciplines

  • Droit

Champ d’expertise

  • Droit des sociétés
  • Droits des marchés financiers
  • Gouvernance d'entreprise
  • Analyse économique du droit

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